journal officiel - Portail du Premier Ministre
2-12-349-frpdf
Article 2 : Objet et champ d'application Le présent décret fixe les conditions et les formes dans lesquelles sont passés les marchés de travaux de fournitures |
Maroc
7 juil 2022 · Vu l'article premier du décret n° 2-19-1095 du 3 chaoual 1441 (26 l'article 2 ci-dessus au portail des marchés publics est assuré |
JOURNAL OFFICIEL
Un Décret du Premier Ministre délibéré en Conseil des Ministres fixe les modalités d'organisation du congé de reconstitution des membres du Gouvernement |
Comment trouver une publication au Journal officiel ?
La Direction de l'information légale et administrative (Dila) publie les déclarations au JOAFE chaque mardi.
Quand vous recevez le récépissé de déclaration, vous pouvez consulter le JOAFE.
Vous pouvez télécharger gratuitement le justificatif de publication, qui est appelé témoin de parution.
Charte orthotypographique du Journal officiel Lois et décrets
Le Gouvernement (pour le gouvernement actuel par extension dans tous les cas). Le Premier ministre (majuscule à Premier |
Décret numéro 1173-2021 du 1er septembre 2021
1 sept. 2021 ATTENDU QUE par le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020 |
Décret numéro 1276-2021 du 24 septembre 2021
24 sept. 2021 Ceci est la version administrative du décret numéro 1276-2021 du 24 ... 1er octobre 2021 ou jusqu'à ce que le gouvernement ou le ministre de ... |
Gazette
1 avr. 2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 1er avril 2020 |
Décret 871-2020 19 août 2020
19 août 2020 lable une autorisation du ministre de l'Environnement et ... Que les règlements suivants annexés au présent décret |
Journal officiel de la République française - N° 246 du 23 octobre
23 oct. 2015 Décret no 2015-1327 du 21 octobre 2015 relatif à la diffusion sur un site internet de condamnations prononcées pour ... Le Premier ministre. |
Site Officiel
10 oct. 2012 Journal Officiel de la République de Djibouti ... VU Le Décret n°2011-0066/PRE du 11 mai 2011 portant nomination du Premier Ministre ;. |
Arrêté numéro 2021-024 du ministre de la Santé et des Services
9 avr. 2021 VU que le décret numéro 433-2021 du 24 mars 2021 modifié par les arrêtés numéros 2021-019 du 28 mars 2021 |
Site Officiel
16 sept. 2011 Décret n°2010-0216/PR/MPICRP portant modification et complétant le décret ... du 26 mars 2008 portant nomination du Premier Ministre ;. |
Site Officiel
10 oct. 2012 Article 2 : Conformément au Décret N°2011-076 /PRE le Secrétariat d'Etat est chargé sous l'autorité du Premier Ministre de l'application de ... |
BULLETIN OFFICIEL - Direction Générale des Impôts
Pour contreseing : Le Premier ministre, DRISS JETTOU k k k Loi nƒ 23Y06 modifiant et complétant la loi nƒ 9Y97 formant code électoral |
Télécharger - Direction Générale des Impôts
Le Premier ministre, ABDERRAHMAN YOUSSOUFI Voir le texte de l'accord dans l'édition générale du «Bulletin officiel >> Dº 4696 du 18 safar 1420 (3 juin |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
17 nov 2020 · Décret n° 2-20-710 du 10 rabii I 1442 (27 octobre 2020) Arrêté du ministre de l' économie, des finances et de Le Maroc a ainsi assis sa position de première capacité portuaire en termes de conteneurs en ceux destinés à l'entreprise, tout en les rassemblant au niveau d'un portail unique en ligne A |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
modifier et compléter l'article 1er de la loi du 3 février 1940 réglemen- tant le commerce de M Bregegere tendant à inviter le Gouvernement à prendre les mesures Dépôt d'un projet de loi portail ratification du décret n® 5C;500 du 23 mai |
Charte orthotypographique du Journal officiel - Légifrance
Elle est à différencier du guide de légistique consultable sur le portail de la qualité et de la simplification du droit du secrétariat général du Gouvernement : Guide de composition pour le Journal officiel – 1989 ; Premier niveau de guillemets en « guillemet français », deuxième en “guillemet anglais”, troisième en |
Arrêté du Chef de Gouvernement n° 3-205-14
Arrêté du Chef du gouvernement n°3-205-14 du 11 chaabane 1435 (9 juin 2014 ) fixant premier du décret susvisé nº 2-08-680 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) sont portail des marchés publics et sur le site web du ministère chargé de |
I CADRE GENERAL 1 Pouvez-vous présenter brièvement - OECD
services du Premier ministre en dénombraient déjà 4700 en 1962 décret du 31 mai 1996 sur le service public des bases de données juridiques ; Œ l' ouverture du nouveau portail de l'administration française www service-public qui est |
وزارة اﻟﺴﻜﻦ واﻟﻌﻤﺮان وا ﺪﻳﻨﺔ - MTPT
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 07 12 M Ramdane Hadiouche, représentant du ministre de l'intérieur et des Article 1er |
DECRETS ET ARRETES
portant nomination des membres du Gouvernement Décrète : Article premier : Est au Journal officiel de la République du Congo Article premier : Il est créé , au sein du ministère de lais dans le monde à travers le portail web de pu- |
PDF :45 - ILO
BULLETIN OFFICIEL 1645 Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics LE CHEF DU GOUVERNEMENT, |