Journal officiel n°2015-68 - SGG Algérie
BULLETIN OFFICIEL
Les dispositions des articles 15 et 21 du dahir portant loi n° 1-72-277 précité sont abrogées et remplacées comme suit : « Article 15 – En cas de décès de l' |
BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2‑22‑687 du 21 rabii II 1444 (16 novembre 2022) pris pour l'application de la loi n°43‑20 relative aux services de confiance pour les transactions |
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1 avr 2023 · Approbation d'un emprunt obligataire international Décret n° 2-23-168 du 15 chaabane 1444 (8 mars 2023) approuvant un emprunt obligataire |
BULLETIN OFFICIEL
6 mar 2022 · Protocole relatif à la Convention internationale sur les lignes de charge Dahir n° 1-22-05 du 15 rejeb 1443 (17 février 2022) portant |
BULLETIN OFFICIEL
Accords de prêts conclus entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement Décret n° 2-22-891 du 15 rabii II 1444 (10 novembre 2022) |
BULLETIN OFFICIEL
20 juil 2023 · Considérant la convention de création et d'exploitation de ferme aquacole n° 2022/DOE/378 signée le 15 rabii II 1444 (10 novembre 2022) entre |
BULLETIN OFFICIEL
Le présent rapport établi et présenté à Votre MAJESTE conformément aux dispositions de l'article 148 de la constitution et l'article 100 de la loi n° 62 99 |
BULLETIN OFFICIEL
En eet le déȴcit budgétaire hors produits de cession de participations de l'Etat s'est atténué de 71 du PIB à 59 et le taux d'endettement du Trésor s' |
Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires
18 déc. 2018 décret du Président de la République en date du 18 juin 2018. Elle a été ouverte le lundi 2 juillet à 14 h 30 par la suite de la discussion ... |
RESTRICTED WT/TPR/S/373 23 avril 2018 (18-2496) Page: 1/179
23 avr. 2018 des cas la Norvège n'a pas attendu la décision officielle du Comité ... Journal Officiel de l'Union européenne |
Prévention de la transmission mère-enfant du virus de lhépatite B
En cas de vaccination commençant à la naissance le taux de réponse au seuil de 10 UI/l d'anticorps anti-HBs est estimé à 30-50% après une injection |
AnnuAire sur le désArmement
AieA document GoV/2015/68. disponible à l'adresse l'adhésion de l'Algérie (6 mai 2015) et celle de l'état de Palestine (5 janvier 2015) ont porté le. |
BULLETIN LACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE
Communications. 415 Dépistage précoce des troubles du spectre autistique : symptômes émergents et bio-marqueurs. Early Detection of Autism Spectrum |
PRÉVENTION DU VIH ET DES GROSSESSES NON DÉSIRÉES
iv. Language identity and HIV: why do we keep talking about the responsible and responsive use of language? Language matters. Dilmitis S et al. Journal of. |
Thèse
Promoteur : M. SELLAMI Mahdi Professeur. E.N.S.A. (Alger). Examinateurs : Melle FARHI Kamilia Maitre de conférences A Université de (Biskra). : M. MEHAOUA. |
5e Document de suivi du Vade-mecum relatif à lusage de la langue
23 nov. 2016 statut officiel à la langue française ce qui pourrait jouer davantage en faveur de son usage et |
CONDAMNATIONS À MORT ET EXÉCUTIONS 2015
L'édition originale de ce document en langue anglaise a été publiée en 2016 moratoire officiel sur les exécutions en vue d'abolir la peine capitale28. |
Utilisation de la méthode de perception de leffort (séance-RPE
l'article 11 du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs Figure 4.7 Résultats de la vite se sur 30m durant la saison hivernale 2014 et 2015 . 68 ... |
Journal Officiel Algérie
19 juil 2015 · Loi nA 15-12 du 28 Ramadhan 1436 correspondant au 15 juillet 2015 relative à la protection de l'enfant Loi nA 15-13 du 28 |
Journal Officiel Algérie
7 janvier 2015 CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX Décret présidentiel nA 14-375 du 8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre |
Algerie - Decret n°15-247 du 16 septembre 2015 - Droit-Afrique
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 50 3 6 Dhou El Hidja 1436 20 septembre 2015 Décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El |
BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2-15-772 du 14 moharrem 1437 ( 28 octobre 2015) relatif à l'accès au l'article 5 de la loi susvisée n° 13-09, le présent décret a pour objet de fixer les délégations représentant les autorités de régulation de l'Algérie, du Bénin, du |
BO_6366_Frpdf
BULLETIN OFFICIEL Nº 6366 - 16 chaabane 1436 (4-6-2015) Pages Pages Protection des espèces de flore et faune sauvages et contrôle de leur commerce |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
21 jan 2021 · la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les Décret n° 2-19- 886 du 22 joumada I 1442 (6 janvier 2021) 587/15 01/06/2015 DO 7,1 médecins pour 10 000 habitants, contre 12 en Algérie et en Tunisie, |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
17 nov 2020 · Décret n° 2-20-710 du 10 rabii I 1442 (27 octobre 2020) fixant les conditions la période 2015-2019 au Maroc, contre une moyenne de 37 sur un échantillon de 50 pays 12 - http://www sgg gov ma/Portals/1/BO/2020/BO_6866_Ar pdf antérieurement, des flux illégaux de marchandises avec l'Algérie |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
9 avr 2020 · douanière arabe, faite à Riad le 5 mai 2015 505 Décret-loi n° 2-20-292 du 28 rejeb 1441 (23 mars 2020) édictant des dispositions |
SGG Algérie - IGF
http://www joradp dz/FTP/Jo-Arabe/1980/A1980010 pdf 19 sur 24 30/11/2014 09:24 Page 2 http://www joradp dz/FTP/Jo-Arabe/1980/A1980010 pdf 20 sur 24 |
DE n°07-144 Nomenclature des Installations Classéespdf - ARH
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 34 5 Joumada El Oula 1428 22 mai 2007 3 D E C R E T S Décret exécutif nA 07-144 du 2 |