CONVENTION DE GESTION ET DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE EN LIEN AVEC LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2010-2015
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C CONVENT TION DE P PARTENAR RIAT 2010
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DES CONVENTIONS DE GESTION ET DE RÉUSSITE EN 2009-2010 apprentissage en lien avec le but 3 de la Convention de partenariat Axe d |
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Convention de délégation dexploitation et de gestion XXX
La convention entre les parties est signée pour une durée de quatre ans renouvelable tacitement sauf remise en cause par une des parties Elle prend effet à |
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Convention de delegation de service public
La présente convention est une convention de gestion déléguée régie par la loi 54 05 relative à la gestion déléguée des services publics ainsi que par la |
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CONVENTION DE GESTION DELEGUEE DES SERVICES DE
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CONVENTION DE GESTION DU SERVICE DE LEAU
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Convention de gestion et de réussite éducative 15-16
19 oct 2015 · Lien(s) avec la convention de partenariat : L'amélioration de la lien avec les modalités de contribution de la présente convention de gestion |
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École de lArc-en-Ciel DOCUMENT-SYNTHÈSE 2014-2016
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Equipements services : les conventions de gestion seban avocats
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Guide de la Coopération & de partenariat des Collectivités Locales
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Loi n° 54-05 relative à la gestion déléguée des services publics
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Québec-Maroc
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Rapport annuel des activités de lécole et du conseil détablissement
2015 • Convention de gestion et de réussite éducative 2015-2016 Les relations entre les membres du personnel et les parents membres du CÉ ont été cordiales |
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ROYAUME DU MAROC Ministère de lEducation Nationale de l
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C'est quoi une convention de gestion ?
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CONTRAT DE VILLE 2015 / 2020 Convention territoriale ville de
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Rapport annuel
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RAPPORT ANNUEL 2011-2012
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CONTRAT DE VILLE 2015-2020 - Nice
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Limplantation dune trajectoire dintervention visant la persévérance
Convention collective des enseignants 2010-2015 Convention de gestion et de réussite éducative ... (RÀI) adapté à l'éducation des adultes. |
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CONVENTION CADRE DU CONTRAT DE VILLE DE LA
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