révision des prix maroc 2016
|
CCAG-Tpdf
6 fév 2016 · La reconduction de la garantie accordee par l'Etat prend effet a partir du ]er janvier 2016 et expire le 31 decembre 2016 revision des prix |
|
Maroc-Decret-2016-394-CCAG-marches-travauxpdf
2016) Article 54 Révision des prix du marché BULLETIN OFFICIEL 1- Le cahier des prescriptions spéciales précise que le marché est passé à prix révisables |
|
Bulletin officiel N° 6470
La masse des travaux ne tient pas compte des travaux supplémentaires visés à l'article 55 du présent cahier du montant résultant de la révision des prix et des |
|
N° 6266-21 chaabane 1435 (19-6-2014)
La révision des prix sera appliquée aux prestations qui restent à exécuter à partir de la date de variation de la valeur des index constatée par les décisions |
|
N° 6422-5 rabii I 1437 (17-12-2015)
17 déc 2015 · A l'occasion de la révision des prix de chaque décompte provisoire le maître d'ouvrage établit une note de calcul justifiant les valeurs |
Quand appliquer la révision des prix ?
Dans la pratique, la révision s'applique en principe à chaque situation mensuelle préparée par l'entreprise.
En d'autres termes, elle porte uniquement sur le montant des travaux réalisés à la date de présentation de la situation mensuelle.Comment calculer une révision de prix ?
La formule de révision doit représenter conventionnellement les éléments du coût de la prestation concernée et doit inclure un terme fixe dont la valeur minimale est de 12,5 % du prix initial.
Le marché doit spécifier : - la date d'établissement du prix initial ; - les modalités de la révision.
|
N° 6422-5 rabii I 1437 (17-12-2015)
17 déc. 2015 A l'occasion de la révision des prix de chaque décompte provisoire le maître d'ouvrage établit une note de calcul |
|
Arrete 3-302-15 revision des prix des marches
Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016. Toutefois les marchés publics à prix révisable |
|
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer 2016). Article 54. Révision des prix du marché. BULLETIN OFFICIEL. 1- Le cahier ... |
|
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer 2016). Article 54. Révision des prix du marché. BULLETIN OFFICIEL. 1- Le cahier ... |
|
Arrete 3-205-14 revision des prix
14 mar. 2008 1er janvier 2016. Toutefois les marchés publics à prix révisable |
|
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 La reconduction de la garantie accordee par l'Etat prend effet a partir du ]er janvier 2016 et expire le 31 decembre 2016. ... revision des prix. |
|
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
-l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes. Article 24 2016). BULLETIN OFFICIEL. 877. Article 54. Révision des prix du marché. 1- Le ... |
|
BULLETIN OFFICIEL
4 fév. 2016 Décret n° 2-15-1000 du 4 rabii II 1437 (15 janvier 2016) approuvant le contrat conclu le 9 décembre 2015 entre le Royaume du Maroc et la ... |
|
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
prestations notamment |
|
Untitled
Arrêté du ministre de la santé n° 4217-15 du 3 rabii II 1437. (14 janvier 2016) relatif aux modalités de fixation du prix de vente public et du prix de |
|
Untitled
de révision des prix. N° 6422-5 rabii I 1437 (17-12-2015). (150.000.000 de dollars américains) conclu le 26 octobre 2015 entre le Royaume du Maroc et la |
|
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Révision des prix du marché. Ouvrages ou travaux supplémentaires. Changement de la provenance des matériaux. Augmentation dans la masse des travaux. |
|
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ... Revision des prix du rnarche ... l'immigration au Maroc;. |
|
Arrete-Chef-Gouvernement-n3-205-14-revision-des-prix.pdf
P/Po: étant le coefficient de révision des prix. Io :est la valeur de l'index global relatif à la prestation considéré au mois de : la |
|
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 Révision des prix. Article 36 -. Modifications des prestations en cours d?exécution. Article 37 -. Bases de règlement des comptes. |
|
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des Les règles et les conditions de révision des prix sont fixées par arrêté du Chef ... |
|
Décret n° 2-13-852
Maroc le prix maximum de référence est calculé à partir du taux minimum de réduction du PFHT 16 ci-après |
|
Arrêté n°780.12 fixant la nomenclature des pièces justificatives
décompte relatif à la révision des prix dans le cas où le marché a fait l'objet de deux décision de stage ou de formation à l'intérieur du Maroc (28) ;. |
|
Projet de loi de finances
16 oct. 2015 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2016. RAPPORT SUR LA COMPENSATION. 6. La révision des prix du supercarburant et des fuels était ainsi ... |
|
Untitled
Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes… REVISION DES PRIX ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier. |
|
CNR - Note pratique - Indexation logistique - mai 2016pdf
la France, le nombre de jours de chauffage n'est pas comparable, le coût induit peut à réviser le prix initial de transport en fonction de l'évolution des seules |
|
Principales révisions intervenues sur les comptes de la - Insee
29 mai 2019 · Tableau A 1 : fiche de PIB en volume, révisions du compte 2016 de la Banque de France (hausse des services d'assurance vie et baisse des services d'assu- indices de prix à la consommation (IPC), déjà disponibles |
|
Ce qui change pour lIPC à partir du 29 janvier 2016 - Insee
29 jan 2016 · L'Insee publie chaque mois, vers le 15 du mois, l'indice des prix à la consommation (IPC) du mois Toutefois, les révisions attendues entre l' estimation provisoire et définitive seront le consommation actuels en France |
|
Index pour la révision et lactualisation des prix - LE BOIS
Les index nationaux BT (bâtiment) sont utilisés pour les actualisations et les révisions de prix des marchés de construction en France métropolitaine |
|
Avenant-2-marché-step-12-09-27-2pdf - SIAH Croult et Petit Rosne
la station de dépollution de Bonneuil en France, reçu en sous préfecture de Sarcelles le 24 février 2014 qui régularisait la formule de révision des prix ainsi que Le 26 Février 2016, L'INSEE a supprimé l'indice 351007 « Electricité tarif vert |
|
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
le montant des approvisionnements effectués sur le chantier et non encore utilisés ; 7 le montant éventuel de la révision des prix ; 8 le montant de la retenue de |
|
Le prix révisable dans les marchés publics - Seban & Associés
26 février 2014(2) n'envisage la révision des prix des mar- chés publics qu'au ( 5) Qui a codifié l'article 18 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux |
|
CCP produits entretien cas pratique corrigé 2016 - AJI
15 fév 2017 · La formule de révision des prix est la suivante: P1 (prix révisé)= P0 (prix initial) x ( Valeur de l'indice révisé) Valeur de l'indice de référence |
|
Fruits et légumes frais cahier des charges 17-18 - AJI
25 mar 2016 · Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; Révision des prix pour les fruits et légumes cotés dans la mercuriale de la |
|
Arrêté du ministre de la santé n° 4058-15 du 14 safar 1437
règles et les conditions de révision des prix des semences et de prix publics de vente de certains médicaments fourragères et A compter du 1er juillet 2016, sont interdites la fabrication des sacs en Ambassadeur de France au Maroc |
![Tolino Vision 4 HD Liseuse d'e-Book écran Tactile 6\](https://maps.wikimedia.org/img/osm-intl "Tolino Vision 4 HD Liseuse d'e-Book écran Tactile 6\")
