Direction départementale des Hauts-de-Seine. Comité de Suivi de Financement de l Economie Hauts-de-Seine 27 septembre 2013
Comment contacter la Ddpp ?
Vous êtes consommateur, vous rencontrez une difficulté lors d'un acte d'achat, vous avez une interrogation sur un point de droit avant d'acheter, vous pouvez obtenir une réponse par un agent de la DGCCRF en contactant le 0809 540 550.
Ce numéro d'appel est non surtaxé.Comment contacter la DDFiP ?
- par téléphone auprès du centre de contact national d'assistance aux particuliers en matière fiscale : du lundi au vendredi de 8h30 h à 19 h au 0 809 401 401 (service gratuit + prix de l'appel).
Qui est le directeur général des finances publiques ?
Elle est dirigée par Jérôme Fournel de mai 2019 au 12 janvier 2024 et compte, au 31 décembre 2018 , 102 607 agents qui travaillent à la fois dans les services centraux et dans le réseau déconcentré (DRFiP, DDFiP).
- Pourquoi ai-je perçu un prélèvement de la DDFiP ? Un prélèvement de la DDFiP pourra survenir dès lors que votre situation n'a pas été calculée de manière exacte et qu'un montant déficitaire reste à prélever.
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Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux et de
blanchiment et de financement du terrorisme conformément aux engagements départementaux des Hauts-de-Seine |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU 1 AU 15
13 déc. 2013 qualité de Préfet des Hauts-de-Seine ;. VU le décret du Président de la République du 9 septembre 2013 portant nomination de M. Christian ... |
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Schéma accueil gens du voyage Hauts-de-Seine approuvé arrêté 9
9 jui. 2015 A Nanterre Clichy et Gennevilliers |
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BOUCLE NORD DES HAUTS-DE-SEINE
Ce projet s'appuie sur la création d'un réseau de transport public de voyageurs dont le financement des infrastructures est assuré par l'Etat. Ce réseau s' |
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Rapport Activites 2018 - 11-06.indd
6 nov. 2018 Concernant le financement du logement social 3 458 logements sociaux ont été agréés en 2018 dans les Hauts-de-Seine. Ils ont été pour 22% ... |
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Déploiement de France Relance dans les territoires
1 mar. 2021 Hauts-de-Seine . ... Une vingtaine de projets régionaux en faveur du dé- ... La direction départementale des territoires à Aubenas. |
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MEEDDM_rapport bureautique_Developpement_durable
l'Aménagement des Hauts-de-Seine (UTEA92) de la Direction Régionale et 4.2 - Le Comité départemental de suivi des dispositifs de lutte contre le bruit ... |
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CABINET DU PREFET
1 fév. 2016 de proximité de la Préfecture des Hauts-de-Seine. ... Membre du comité directeur de l'association CAMI (Cancer Arts Martiaux et. |
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Regard sur la vie associative dans les Hauts de Seine
Bonne lecture à toutes et à tous. Le Directeur régional de la Jeunesse des Sports et de la. Cohésion Sociale d'Île-de-France. Pascal FLORENTIN |
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Seine-Saint-Denis : les batailles de lemploi et de linsertion
Association à but non lucratif l'Institut Montaigne réunit des chefs d'entreprise |
| Promenade départementale des vallons de la Bièvre |
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Liste des conseillers du salarié
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| PRÉFET - Les services de l'État dans Hauts-de-Seine |
| Avec Les éco-gestes - Hauts de Seine Habitat |
| Pdasr 2019 - drieat |
| PDASR 2018 et bilan PDASR 2017 - Hauts-de-Seine - drieat |
| Ville de Gennevilliers |
| La population légale de l'Ile-de-France - Insee |
| Préfecture de Seine-et-Marne |
| Servitudes relatives au transport d'énergie électrique |
Qui est le président du conseil départemental des Hauts-de-seine ?
. Suite au décès de Patrick Devedjian, président depuis le 1er juin 2007, Georges Siffredi est élu à la tête de l'exécutif du Département le 25 mai 2020 et réélu le 1er juillet 2021.
Comment contacter un département ?
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RAPP DACT - Préfecture des Hauts-de-Seine
L'État est acteur de la cohésion sociale en mettant en œuvre sur les territoires en difficulté des de l'emploi en direction des jeunes et des séniors avec la mise en place de deux dispositifs novateurs : juin 2012 et mai 2013, 11 323 jeunes, soit pour les Hauts- La commission de suivi du financement de l'économie |
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Rapport dactivités 2011 - Préfecture des Hauts-de-Seine
La commission départementale de suivi du financement de l'économie fait pour sa part un point régulier sur l'évolu- tion de la situation économique locale |
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Conseil départemental des Hauts-de-Seine
1 jan 2020 · Direction : Finances dotation depuis 2013 et, d'autre part, un plafonnement de ses dépenses de et de facto pour le dynamisme économique de notre Département Malgré ce contexte, le Département des Hauts-de-Seine poursuivra sa départements, d'autre part, le schéma de financement des |
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Page 1 RAPPORT N° 15101 BUDGET PRIMITIF DU BUDGET
23 jui 2006 · Direction : Finances Dans un contexte économique et budgétaire préoccupant pour La DGF du département des Hauts-de-Seine devrait ainsi passer de 263 M€ en 2013 à 147 M€ en 2016, soit une baisse de 44 Par ailleurs, le financement des allocations individuelles de septembre 2015 o |
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PDI des Hauts-de-Seine 2011-2013
Elaboré par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, le Plan Départemental logement avec, pour le département des Hauts-de-Seine, une attention Le financement des actions visant l'intégration, au niveau local, des immigrés en situation comité de lecture des fiches, qui s'est réuni fin septembre 2011 |
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130904 CDT boucle nord 92 avis délibéré - CGEDD
Ae CGEDD – Avis délibéré du 4 septembre 2013 – projet de contrat de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie territorial (CDT) de la Boucle Nord des Hauts-de-Seine (dans les Hauts-de-Seine ) Doivent 5 communes ont participé au comité de pilotage d'élaboration du CDT et |
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BOUCLE NORD DES HAUTS-DE-SEINE - Prefectures-regionsgouvfr
économique d'intérêt national qui unit les grands territoires stratégiques de la création d'un réseau de transport public de voyageurs dont le financement des Figure 1 : Le périmètre du CDT de la Boucle Nord des Hauts-de-Seine dans le Le schéma directeur de développement du Port recrée des complémentarités |
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Regard sur la vie associative dans les Hauts de Seine
Le Directeur régional de la Jeunesse, des Sports et de la Partie 1 - Le département des Hauts-de-Seine en quelques chiffres demandes de financement public des associations au sein de l'équipe Matisse du Centre d' Economie de la les Hauts-de-Seine (données de l'année 2012 estimées septembre 2013) |
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Untitled - Association des Maires des Hauts-de-Seine
Conseil général des Hauts-de-Seine - 2-16 boulevard Soufflot - 92015 Je vous adresse ce rapport d'activité 2013, qui confirme que l'activité de notre Edouard ROSSELET, Directeur Académique, ont permis de faire un point sur les actions La commission départementale de suivi du financement de l'économie s'est |
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RAPPORT DOBSERVATIONS DEFINITIVES - Cour des comptes
associé à cette construction en sa qualité de membre du comité de pilotage Le PCET ne comporte pas non plus d'indicateurs de suivi et d'évaluation, Un entretien de fin de contrôle a été réalisé le 15 juillet 2013 avec le directeur de la Seine Normande, le pays des Hautes Falaises, 4 communautés d' agglomération, |
