IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
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Contracts in France and the United States
▫ EN VERTU DE QUOI IL EST CONVENU CE QUI SUIT ▫ CECI ÉTANT EXPOSÉ IL EST CONVENU CE QUI SUIT ▫ EN CONSÉQUENCE DE QUOI IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE |
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DESPACE
Exposé Ceci exposé il est passé à la convention de mise à disposition d'espace faisant l'objet des présentes : Il a été convenu ce qui suit : Article 1 |
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EXPOSÉ
C'est pourquoi la Commission ~a décidé de consacrer cette introduction à l'Exposé social au problème de l'emploi dont l'importance passera au premier rang des |
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IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
Le présent contrat est consenti et accepté sous la condition préalable suivante : - Obtention des garanties de remboursement ou d'achèvement prévues par les |
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Le contrat de travail
IL EST ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 : Monsieur Dimitri Domenech est engagé en qualité d'assistant de projet Article 2 |
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Préalablement à létablissement de la présente convention il est
Préalablement à l'établissement de la présente convention il est exposé ce qui suit : Dans le cadre de la politique mise en œuvre par le Gouvernement de SA |
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PROTOCOLE DACCORD RELATIF A LA CESSION
IL A ETE EXPOSE ET CONVENU CE QUI SUIT : EXPOSE PREALABLE A A la date des présentes le capital d'ADEX société en nom collectif au capital de 150 000 |
Quel est le nom de exposé ?
Narration, récit, rapport.
- presentation n (pluriel: presentations)
Je prépare des diapositives pour mon exposé.
I am preparing slides for my presentation.
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IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
en cas de pluralité de réservataires. Ci-dessus dénommé "Le RESERVATAIRE" d'autre part. IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT : I - TERRAIN. |
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Contracts in France and the United States
APRÈS AVOIR EXPOSÉ CE QUI SUIT. ? IL EST EXPOSÉ PRÉLIMINAIREMENT QUE. ?. All the above can be translated as “recitals” or “whereas” |
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CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION
IL EST EXPOSÉ CE QUI SUIT : A - LE PRODUCTEUR dispose du droit de représentation en France (ou dans le pays concerné par la tournée) du spectacle qui fait |
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En préambule il est exposé ce qui suit :
30 mai 1997 Il a été exposé et convenu ce qui suit : PREAMBULE. E.D.F. exploite l'aménagement hydroélectrique de la Durance déclaré d'utilité. |
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CONTRAT DE CONSEIL
IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT: L'Institut Pasteur est une fondation A ce titre il est tenu d'une obligation de moyens quant à la nature et la. |
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QUE FAIRE EN CAS DEXPOSITION À LA TUBERCULOSE ?
Il n'y a aucun risque pour l'entourage lors d'infection tuberculeuse latente. Par contre si l'enfant a été exposé à la même personne malade que vous |
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Modèle de contrat pour la traduction dune œuvre de littérature
5 nov. 2018 ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE : ... IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT : ... Il est précisé que les dispositions contractuelles ci-après exposées ... |
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Contrat de coréalisation dun spectacle
Ceci exposé il est convenu ce qui suit : Article 1 OBJET. LE PRODUCTEUR s'engage à donner |
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Entre les soussignées : Ci-après dénommée : LE PROPRIETAIRE
7 févr. 2012 IL A ETE AU PREALABLE EXPOSE CE QUI SUIT : ... Ainsi qu'il a été précédemment exposé SEQUANO Aménagement est propriétaire d'un terrain ... |
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Journal Officiel Algérie
13 nov. 2004 Promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1er. — La présente loi a ... susvisé et s'assurer que le véhicule est bien entretenu qu'il. |
| Contracts in France and the United States |
| DE VEONEER LES PARTIES VEONEER CECI ÉTANT EXPOSÉ IL EST |
| Ci-après désignée « » d’autre part » IL EST PREALABLEMENT |
| IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT - Koreliz |
| IL EST EXPOSE CE QUI SUIT - anahfr |
| Conclue entre : Et le Titulaire Parties Il est préalablement |
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IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
6 août 2004 · Le présent contrat est un contrat de fourniture d'application hébergée par lequel la Société FS2i concède un droit d'utilisation des applications et |
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IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
Il est ici précisé que la SCI LE CLOS DES CASTELLINES pourra se substituer une société de son choix dans le bénéfice de ce contrat Ci-après dénommée "Le |
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IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT : - Délibérations
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT : PREAMBULE La Communauté de communes du Val Briard a mis en place sur son territoire un service |
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Cela exposé, il a été convenu ce qui suit : - Anah
Cette OPAH s'est inscrite dans la réflexion et la programmation des actions du Programme Local de l'Habitat du Grand Alès, approuvé en décembre 2001 |
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Il a été arrêté et convenu ce qui suit : - ORE
exposé ce qui suit : Préalable : Les parties conviennent que le préalable a la même valeur juridique que le présent contrat : 1 - Le Fournisseur est constitué en |
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Il a été exposé ce qui suit
Cette utilisation de SNOMED CT est sujette à des droits : d'une manière générale , les produits services intégrant tout ou partie de la terminologie SNOMED |
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Préalablement à létablissement de la présente convention, il est
exposé ce qui suit : Dans le Ceci rappelé, il a été arrêté et convenu ce qui suit : logement social qui est versé par le receveur de l'administration fiscale |
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Il est préalablement exposé ce qui suit: CONVENTION - LTF Advice
Il est préalablement exposé ce qui suit: SARL au Capital de 8 000,00 Euros - RC MULHOUSE 495 404 782 - TVA Intracommunautaire FR 4949540478200015 |
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Exemple Prodiss - Fondation Hiba
concéder ces droits et que le producteur phonographique de l'Artiste soit la personne habilitée ] CECI EXPOSE, IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : |
