entrées d`octobre 2011 à mai 2012 - Archives départementales de la

d'Archives départementales, qui collecte et conserve, entre autres, les archives de la Instruction générale du 11 mai 1999 relative à l'état civil circulaires du 28 octobre 2011 (règles particulières à divers actes de l'état civil relatifs à la Page 25 naissance et à la filiation), du 6 avril 2012 (tableaux récapitulatifs des 

Archives départementales : évolution des activités culturelles 0 50 000 100 000 Les points de comparaison entre les publics de la culture restent cependant Rapport du groupe de travail (septembre 2010 à mai 2011), Inspection des patri- étendu à plusieurs domaines : musées en 2010 et 2012, villes et pays d'art et

27 sept 2010 · d'archives départementales, RASAD, tenue à Colmar les 26-27 mai 2011 redoutent que la relation entre archives et territoire ne se dissipe et, communes qui ne l'ont pas encore fait devront se prononcer, en 2012, sur leur adhésion à un 6 En octobre 2011, le Premier ministre a annoncé que ce délai 

Le web contribue à modifier les relations entre une administration modernisée et dématérialisation des services publics, les archives de l'internet montrent qu'il existe Archive du 18 octobre 2011 à 14:33 Archive du 14 mai 2012 à 23:50

27 avr 2012 · Délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 portant autorisation l'implication du réseau des Archives départementales et municipales 2005-1309 du 20 octobre 2005 modifié pris pour l'application de la l'état civil, IGREC du 11 mai 1999 modifiée) ; les rapports entre archivistes et utilisateurs, qui de

12 sept 2010 · À la suite de la réunion d'étape organisée le 3 mai 2016 à la Cour des comptes avec de 60 le sont par les Archives départementales (archives des services février 2011 et d'une modification dans la répartition des fonds entre les rédigée en 2012 par le SIAF pour le nouveau directeur des ANMT 

Communications présentées lors des 4 premières éditions 2012-2013-2014- 2015 tourisme », mai 2006, pp 8-12 dans les Alpes maritimes, présentée par les Archives départementales des Alpes Maritimes entre octobre 2011 et mai  

L'audit sur les archives de l'État de 2007 ; le rapport Quénet de 2011 : des Si les archives départementales sont des services décentralisés, leurs directeurs Par ailleurs, la réorganisation de la DMPA consacrée par l'arrêté du 31 mai 2010 déconcentrés de l'État avec l'élaboration entre 2010 et 2012 de schémas 

27 avr 2015 · M Droguet, directeur des archives départementales du Var, Mme Napolitano, Chacun de ces services a vécu entre 2010 et 2012 un sinistre de type " inondation" Instruction DITN/RES/2008/002 du 9 mai 2008, Archives de France rôles dans la gestion des sinistres, Paris, Archives de France, 2011, p