modèle contrat de vente voiture d'occasion
Contrat de vente dun véhicule automobile
CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat conçu par l'Automobile Type (D 2) : Puissance (P 6) : Millésime : Date |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur Je confirme par ailleurs avoir |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée
Une description détaillée du véhicule: marque modèle numéro de châssis kilométrage (comparez aussi le kilométrage qui est répertorié dans le livret service) |
Comment rédiger un contrat de vente d'une voiture ?
En principe, vous pouvez rédiger vous-même un certificat de vente lors d'une vente entre particuliers.
Il n'y a pas de formalités particulières à respecter, il suffit que certains éléments figurent dans votre acte de vente : vos coordonnées ainsi que celles du vendeur. vos signatures.
Quel formulaire pour vendre une voiture d'occasion ?
. Il s'agit du document obligatoire de vente de votre véhicule.
. Il est fait en 2 exemplaires, dont 1 sera remis à l'acheteur.
Comment faire un contrat de voiture ?
Contrat de vente type voiture doccasion - Belfius
Contrat de vente type voiture d'occasion Le vendeur Madame / Monsieur : déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à L'acheteur Monsieur |
Contrat de vente - Automobile Club Association
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D 1) : Type (D 2) : |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée - AutoScout24
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée Pour l'acheteur Modèle Ce n 'est pas un véhicule importé Est équipé du moteur d'origine Nombre de |
Contrat de vente
à certifie avoir vendu le / / un véhicule dont les caractéristiques suivent : Immatriculation |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION - Protégez-Vous
Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers, et non entre (LPC) ne s'applique pas aux contrats de vente d'auto d'occasion conclus entre si l'acheteur réussissait ultérieurement à démontrer que la voiture comporte |
Contrat de vente dun véhicule - Comparis
Contrat de vente d'un véhicule Vendeur Prénom : Nom : Modèle : Type : Carrosserie : Nombre de portes : Couleur : Cylindrée : Puissance : ________kW |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur Je confirme par ailleurs avoir remis |
CONTRAT DE VENTE - ACL
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN, no d'identification (= no du châssis) : |
Modele-facture-de-vente-voiture-occasion-entre-particulierspdf
1) Vérifiez et notez sur le contrat vos identités respectives à partir de vos cartes d' identités 2) Documents obligatoires: certificat d'immatriculation (carte rose) |
CONTRAT DE VENTE - TCS
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis: Non accidenté: q |