2452 W (pupilles de la nation) - Les Archives départementales de l
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Administration en charge des enfants assistés et
1 juil 2021 · Les enfants assistés pupilles du département de la Seine op cit p 90 185 RICHÉ Sophie et RIQUIER Sylvain (sous la dir de) op cit |
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AIDE A LA RECHERCHE SUR LES PUPILLES DE LA NATION
Les Archives départementales conservent ainsi les dossiers individuels des pupilles des deux guerres dans les séries R et W La communicabilité de ces |
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ALPHABÉTIQUE
Pupille de la Nation 2005 2010 : 2452 W 1-9 2006 : 2505 W 1-13 2008 : 2506 W 1-13 2009 : 2510 W |
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LAUDE
Pupilles de la nation (art 64 de la loi du 31 mars 1919 sur les anciens combattants) pupilles de l'Assistance publique et personnes bénéficiant d'un lit |
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Les pupilles de la nation
Encore attribué de nos jours ce statut accorde aux enfants et jeunes gens qui le reçoivent la protection le soutien matériel et moral de l'Etat jusqu'à leur |
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Lycée du Parc L
Série W : archives postérieures à 1940 Inspection académique 631 W 53 pupilles de la Nation est chargé de la gestion des pupilles de la Nation pour le Rhône |
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R w
Répertoire des pupilles de la Nation résidant hors du département et à la 2452 Tarbouriech Henri Antoine ; Tarbouriech Henri Paul ; Tarbouriech Henri |
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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R AFFAIRES
La série R des Archives départementales du Nord est une importante série pupilles (1917) 9 R 519 Lannoy ; affiches allemandes (1916-1918); occupation |
C'est quoi pupille de la Nation Maroc ?
Sur hautes instructions royales, les enfants ayant perdu leurs parents lors du séisme d'Al Haouz, sont déclarés pupilles de la Nation depuis le 1er septembre.
Comment retrouver un dossier de pupille de la nation ?
Comment rechercher un jugement d'adoption par la Nation ? Pour retrouver la date d'un jugement d'adoption par la Nation, le plus simple est de consulter l'acte de naissance de l'enfant, où est mentionnée en marge la date du jugement.
Quels avantages ont les pupilles de la nation ?
En effet, à leur majorité, où à la fin de leurs études, les pupilles de la nation n'ont plus aucun droit ou avantage.
Pour les attentats commis en France, la qualité de pupille de la Nation est accordée quelle que soit la nationalité.
Les enfants (âgés de moins de 22 ans) des victimes décédées d'actes de terrorisme peuvent être adoptés par la Nation en qualité de pupille de la Nation.
| Eléments pour servir à lhistoire et à la géographie industrielles de la |
| Untitled |
| R w |
| ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LAUDE |
| Guide des sources de la seconde guerre mondiale conservées aux |
| Aide sociale à lenfance Assistance à lenfance dans le département |
| Archives communales de Laval |
| Eléments pour servir à lhistoire et à la géographie industrielles de la |
| RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R AFFAIRES |
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F2 ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE - Archives nationales
préséance, certaines affaires concernant les routes départementales, d'eau, l' état civil, les archives départementales (qui formèrent, à partir de Organisation de la nation en temps de guerre Biens des pupilles de l'Assistance publique 2452 Emprunts et impositions F2 2454 à 2460 Jura 2454 Circonscriptions |
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LAUDE - Les Archives
Xw 1090*-1118* Sommiers des droits constatés au profit des pupilles de l' assistance publique Xw 1142-1147* Pouponnière départementale de Saint- Denis 1919- Pupilles de la nation (art 2452* - arrondissement de Narbonne , 1868 |
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Bâtiments et matériel Comptabilité Personnel - Archives
de la Nation, etc ; listes d'anciens élèves Oeuvre départementale des pupilles de 1 T 2452 Commission scolaire : registre des délibérations 1917-1942 |
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Index général A - Archives départementales de la Seine-Maritime
Conseil général, 3T 32 ; - départementale 107-110, 2084, 2439, 2441, 2452 pupilles de la Nation Guerre 1939-1945, Notre-Dame-de- Bondeville, 1T |
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Eléments pour servir à lhistoire et à la géographie industrielles de la
Les Archives Départementales et les Archives Communales ont quasiment toujours une Aurillac, Vue du quartier de l'avenue des Pupilles-de-la-nation depuis Saint-Martin-d'Ollières La mine du Rodier, [1908] 5 Fi 2452 L' Auvergne |
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Afficher - Archives départementales - Département du Rhône
Le fonds du lycée du Parc, versé aux Archives départementales du Rhône, couvre la nant l'Œuvre des pupilles de la Nation, convocations, procès-verbaux |
