Note circulaire 703 - Direction Générale des Impôts
Note circulaire n°703 (Loi de finances 96/97)
Générale Dans le cas où le résultat comptable de l'exercice concerné est insuffisant ou déficitaire la réservedoit être constituée sur le report à nouveau |
NOTE CIRCULAIRE N° 733 RELATIVE AUX DISPOSITIONS
1 mar 2023 · La présente note circulaire a pour objet de présenter Ces droits de timbre sont acquittés auprès des services de la Direction Générale de la |
BULLETIN OFFICIEL
25 déc 2023 · « La note explicative précitée doit être établie selon un « modèle établi DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE 10 000 000 TOTAL DES |
note circulaire n° 734
8 oct 2023 · L'amende pécuniaire est fixée au taux directeur de Bank Al Maghrib appliqué à la fin du premier mois de retard de paiement et à 085 par mois |
Maroc
703 les marchés publics ainsi que les actes et conventions ayant pour objet la direction générale des impôts peut utiliser les données obtenues par tous |
INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE
31 déc 2013 · Ces dispositions libérales mises en œuvre à travers des instructions circulaires et notes de l'Office des Changes ont fait l'objet en |
NOTE CIRCULAIRE N° 730
1 janv. 2020 NB : Les contribuables appartenant à une organisation professionnelle ayant signé une convention avec la DGI peuvent choisir librement d'opter ... |
Note circulaire n°703 (Loi de finances 96/97)
- de se soustraire à la qualité de contribuable ou au paiement de l'impôt ;. - ou d'obtenir des déductions ou des remboursements indus. Aux termes de la loi |
PI-5 CLASSIFICATION DU BUDGET
Direction Générale des Impôts La circulaire budgétaire pour l'élaboration du budget de l'Etat donne des ... noter des progrès importants au cours. |
Circulaire - dexecution budgetaire
27 mars 2015 Finances Publiques - Budget de l'Etat. CIRCULAIRE ... Direction Générale de la Gestion Financière du Personnel de l'Etat. |
CIRCULAIRE 2014 _Signé MFB_ avec errata DGCF & DPCB
16 déc. 2013 Finances Publiques - Budget de l'Etat. CIRCULAIRE. D'EXECUTION BUDGETAIRE. 2014 ... Direction de l'Exécution et de la Synthèse Budgétaire. |
Circulaire du directeur des contributions ECHA - n° 4 du 10 août
10 août 2020 S'il n'en a pas il doit s'adresser au. « Bureau de la Retenue d'Impôt sur les intérêts » de l' l'Administration des contributions directes pour ... |
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 en vigueur le nouveau taux de l'impôt sur les sociétés qu'il détermine ... (CRPA) impose de publier les instructions circulaires |
PROJET DE LOI N°018/2021
amélioration des processus de gestion internes de la DGI. Préparations et articles pharmaceutiques visés par la Note 4 du Chapitre. 3006.60 00. |
Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en
28 mars 2012 16 Ce régime pénal qu'il faut rattacher selon les rédacteurs de la note circulaire n° 703 de la Direction générale des impôts |
CIRCULAIRE N°DGAS/3B/2008/259 du 1er août 2008 relative aux
Direction Générale de l'action sociale. Sous-direction des personnes handicapées. Bureau des adultes handicapés. Personne chargée du dossier :. |
ROYAUME DU MAROC - Office des Changes
3 SOMMAIRE NOTE DE PRESENTATION 5 1 703,5 7 568 8,8 270,0 2 010, 7 7 447 9,6 +18,0 TOTAL 1 806,6 19 431,2 TOLES PLANES CIRCULAIRES EN ALUMINIUM N>ALLIE A SURFACE BRUT AUTRES MACHINES A IMPRIMER OFFSET AUTRES VOLANTS,COLONNES ET BOITIERS DE DIRECTION |
COMMERCE EXTERIEUR DU MAROC - Office des Changes
NOTE DE PRESENTATION 5 NOTE METHODOLOGIQUE 6 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 90 703 495 867 77 753 GRAINES DE TOURNESOL SAUF DE SEMENCE IMP PAR TRITURATEURS 19688 COUTEAUX SAUF CIRCULAIRES PR MACHINES OU APPAREILS MECANIQUE 120 |
Rapport dactivité 2015 de la DGI
La Direction Générale des Impôts a initié, en 2015, de nombreuses actions d' amélioration et de L'analyse du projet de note circulaire sur le remboursement |
EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DES DOCUMENTS D
services (Direction de la Statistique, Agence Urbaine De Rabat Salé, Ce développement linéaire préconisé s'appuie sur les infrastructures (autoroute, route, rail En 1993, suite à la circulaire du ministère de l'Intérieur du 16 décembre 92, 27 Voir note non datée “ note justificative sur le SDAU de Rabat Salé “ et note |
Banque Centrale Populaire - AMMC
31 août 2020 · Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc La BCP a pris note des dispositions de la circulaire de Bank Al-Maghrib qui implique 3 703 3 047 51 1 377 Marrakech - Beni Mellal 24 472 12 913 91 Upline Real Estate tous les domaines, dans la perspective de lui imprimer un nouvel élan de |
NOTE DINFORMATION BANQUE CENTRALE POPULAIRE - AMMC
24 mai 2019 · Conformément aux dispositions de la circulaire de l'AMMC, prise en application Comité Directeur : Le Comité Directeur est chargé d'exercer un contrôle administratif, technique et 214 703 262 730 283 622 22,37 7,94 RNPG en normes IFRS BP REM : Real Estate Management (ex-Essoukna) |
Officiel - Ministère du Travail
30 oct 2006 · Circulaire DGEFP no 2006-28 du 5 septembre 2006 relative au Direction de l' administration générale et de la modernisation des Imprimer la page d'accueil des deux ou trois sites Il est à noter que, à l'initiative des parties, le contrat d' appui peut se NF EN 703:2004 rales, conception et essais |
Conception des lieux et des situations de travail - INRS
10 3 2 Les notices d'instructions et la maintenance des équipements 146 Il est à noter que la participation des per- sonnels à la mise en œuvre et (voir circulaire DRT 95-07 du 14 janvier 1995), les- quels sont, selon rale, la hauteur de passage d'une voie de circula- n° 8 Ventilation des espaces confinés (ED 703) |
COUV 703 - Snes-FSU
10 jan 2011 · 4 - US MAGAZINE - Supplément au no 703 du 22 décembre 2010 6 au 12 le pain avec, cheminer avec, dans une direction, vers un but que la circulaire du 7 juillet ne constitue rale et transformer les enseignants de STI en ganisation Internationale du Travail (OIT) note avec insistance que « la |
Recueil des lois relatives à la protection de l - Map Ecology
Circulaire conjointe du Ministre de l'Intérieur et du Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Energie, des Le plan directeur d'aménagement intégré du bassin 7 une note de synthèse récapitulant le contenu et les ral ou provincial de gestion des déchets ménagers et ne pas marquer ou imprimer individuellement les |