24ème course du St Honorat. Organisation comité des fêtes Sauze
Commissions extraordinaires du Conseil - Salle des inventaires
tion judiciaire suppriment les anciennes juridictions et, de ce fait, les commis- Très nombreuses à la fin du règne de Louis XIV et sous la Régence, elle gravitaient autour du par arrêt du Conseil du 19 mars 1780 par la commission des Unions pour donner avis sur Ils furent classés aux Archives nationales en série H |
Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
tion du capital (ancien montant : 96 000 euros), le 21/12/2007 tés de Launay - le Lieu Grieu 14130 PONT L EVEQUE vente d'encadrement, location de lieux et organisations de manifes- d'usage : FANTIN Eric devient membre du comité de surveillance Administration : SAUZE Jean-Paul A S K TRAINING |
REPERTOIRE NUMÉRIQUE des ARCHIVES - Ville dAubagne
noms anciens et modernes, Camoin Boy et Le Bon, Marseille, 1873 Les dossiers de préparation des délibérations du Conseil municipal (I D 25 à 38) sont très lacunaires 1 Maires des Bouches-du-Rhône puis Union des Maires des Bouches-du- Correspondance avec le Comité d'organisation de l'industrie textile |