textes oeuvres sociales algérie
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La gestion des œuvres sociales et fonctionnement des mutuelles
Nombre de stagiaires : 100 Cadres d'Algérie Poste NOM DU PRESTATAIRE : « Raison sociale du cocontractant » ARTICLE 23 : TEXTES DE REFERENCE |
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Journal Officiel Algérie
28 sept 2016 · fonds national de péréquation des œuvres sociales Tous les textes faisant également foi Pour le Gouvernement de la République algérienne |
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Recueil
Art 37 2 L'établissement dépositaire doit avoir son siège social en Algérie Art 38 2 Les créanciers du dépositaire ne peuvent prétendre au paiement de |
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JOURNAL OFFICIEL
Dec 29 2022 — du Croissant rouge algérien et des associations ou œuvres à caractère humanitaire |
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Journal Officiel Algérie
Oct 14 2015 française |
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Untitled
Nov 9 2022 10 rue des frères Oudek |
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Algerie - Loi n°1990-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de
5) gérer les oeuvres sociales de l'organisme em- ployeur. Lorsque la gestion relations individuelles de travail et l'ensemble des textes réglementaires pris ... |
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Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
Dec 31 2010 Article 25 : On entend par santé publique |
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Recueil des textes législatifs et
De suivre dans le cadre de la législation et de la réglementation en vigueur |
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ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
« Total E&P Algérie » et « Repsol exploration Argelia S.A ». - portant création d'une commission des œuvres sociales auprès du ministère de l'industrie. |
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CONSULTATION NATIONALE RESTREINTE Relative à la
Nombre de stagiaires : 100 Cadres d'Algérie Poste. NOM DU PRESTATAIRE : « Raison sociale • Les procédures de gestion des œuvres sociales. • Composition des ... |
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ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
l'opérateur « Algérie Télécom société par actions » |
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Journal Officiel Algérie
Sep 28 2016 fonds national de péréquation des œuvres sociales ... Tous les textes faisant également foi. Pour le Gouvernement de la République algérienne. |
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Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
31 déc. 2010 Contenu et mode financement des œuvres sociales ... porter atteinte à la santé morale du peuple algérien la peine capitale peut être ... |
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Journal Officiel Algérie
28 sept. 2016 fonds national de péréquation des œuvres sociales. ... interministérielle chargée d'harmoniser les textes réglementant les professions et ... |
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Relation avec les Partenaires Sociaux Retraite et Œuvres Sociales
Retraite et Œuvres Sociales 2016. Page 1. Collection Textes Réglementaires sur la Santé en Algérie ... Contenu et mode financement des œuvres sociales. |
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CONSULTATION NATIONALE RESTREINTE Relative à la
E.P.I.C ALGERIE POSTE. CONSULTATION NATIONALE RESTREINTE. N° /DGAP/DRHF/2016. Relative à la Formation : « La gestion des œuvres sociales et fonctionnement |
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ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Ministère du Travail de l'Emploi et de la Sécurité Sociale algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique |
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Algerie - Loi n°1990-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de
Algérie. Relations de travail. Loi n°90-11 du 21 avril 1990 modifiée aux oeuvres sociales ; ... des textes réglementaires pris pour leur appli- cation. |
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Décret n°82-179 du 15 mai 1982 fixant le contenu et le mode de
financement des oeuvres sociales des organismes employeurs quel que soit le au Journal Officiel de la République algérienne démocratique et populaire. |
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Journal Officiel Algérie
12 août 2015 qualification légale et les textes de loi qui lui sont ... Administration centrale — Contribution aux œuvres sociales. |
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Loi de Finances pour 2022
30 déc. 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 100 ... opérée pendant l'année 2022 conformément aux lois et textes d'application en vigueur. |
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Séminaire du 24 au 28 Mai 2015
Art. 182. - Les œuvres sociales … sont gérées conformément aux principes de la Charte nationale et des textes organisant la participation des travailleurs. |
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Collection reglementation des oeuvres socialespdf
financement des oeuvres sociales des organismes employeurs, quel que soit le au Journal Officiel de la République algérienne démocratique et populaire prévues aux articles 21 à 23 de ce dernier texte et notamment de l'article 32 |
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La gestion des œuvres sociales et fonctionnement - Algérie Poste
ALGERIE POSTE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial ( EPIC) dont le siège social est sis au 04, Boulevard Krim BELKACEM, ALGER - |
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JOURNAL OFFICIEL
13 fév 2013 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 10 DECRETS Administration centrale — Contribution aux œuvres sociales |
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Relation avec les Partenaires Sociaux, Retraite et Œuvres Sociales
Dans la Collection Textes Réglementaires sur la Santé en Algérie - Fascicule N° 1 Contenu et mode financement des œuvres sociales 42 Gestion des |
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Décret n° 82-303 du 11 septembre 1982 relatif à la gestion - USTHB
17 sept 1982 · modalités de gestion des oeuvre sociales au sein des organismes employeurs Les membres de la commission des oeuvres sociales sont désignés pour la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger |
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ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Textes Ministère des Finances Page 17 290 Banque d'Algérie Page 36 18 portant création de la commission des œuvres sociales de la direction générale |
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LE STATUT GÉNÉRAL DU TRAVAILLEUR EN ALGÉRIE*
Au lieu de «Statut Général du Travailleur on emploiera au cours du texte: SGT la place des œuvres sociales de l'entreprise; d'une façon générale la valeur |
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Code du travail - ILO
République Algérienne Démocratique et Populaire de la révision constitutionnelle des oeuvres sociales est confiée à l'employeur, après accord de celui-ci, une duelles de travail et l'ensemble des textes réglementaires pris pour leur |
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Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la - Santé Maghreb
31 déc 2010 · Contenu et mode financement des œuvres sociales 545 porter atteinte à la santé morale du peuple algérien, la peine capitale peut être |
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Algerie - Droit-Afrique
11 déc 2019 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 81 pendant l' année 2020, conformément aux lois et textes d'application d'honoraires, cachets, droits d'auteurs et d'inventeurs au titre des œuvres littéraires, scientifiques, pas fait l'objet d'affectation au fonds social de l'entreprise dans un |
