REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION MAINTENANCE DE 39 SYSTEMES D IMPRESSION NEUFS
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APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHÉ DE LOCATION DE SYSTEMES D’IMPRESSION
1 OBJET DE L’APPEL D’OFFRES La présente consultation porte sur les points suivants : - la location sur 5 ans de matériels d’impression multifonction neufs de technologie récente comprenant la livraison l’installation le paramétrage la formation des utilisateurs et l’intégration des solutions ; |
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Décret n°212349 relatif aux marchés publics
Article 98 : Règlement de consultation architecturale A - La consultation - entretien et maintenance des équipements informatiques (matériel logiciels et |
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Location longue duree de vehicules sans chauffeurs y compris
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE 2 : TYPE DU MARCHE ARTICLE 3 : MAITRE D'OUVRAGE ARTICLE 4 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES |
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Location maintenance de systèmes d’impression et les
et de la mode) des ateliers d’arts plastiques et animations pour le jeune public et les adultes les Ateliers du Carrousel ARTICLE 2 OBJET DU MARCHÉ La présente consultation concerne la location la maintenance de systèmes d’impression et les solutions associées pour le Musée des Arts Décoratifs Le périmètre comprend 6 sites : |
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Marche 201717a location et maintenance de copieurs couleur
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché Public de fournitures Outre les mentions légales les factures porteront les indications ci-après : • Marché « LOCATION |
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MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES LOCATION OU ACHAT Y compris
La présente consultation devra répondre sur : La location de système d’impression répondant aux caractéristiques techniques décrites à l’article 6 du présent cahier des charges La maintenance des appareils pendant la durée de location incluant les prestations décrites à l’article 7 du présent cahier des charges |
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MARCHÉ LOCATION ET MAINTENANCE DE SYSTÈMES D’IMPRESSION 2023
LOCATION ET MAINTENANCE DE SYSTÈMES D’IMPRESSION 2023 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Date et heure limites de remise des offres : 23-01-2023 à 12h (heure de Paris) ARTICLE 1 – PROCEDURE DE CONSULTATION Appel d’offre ouvert en application du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics |
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Marche public de location et de maintenance de fontaines a eau
10 jui 2021 · le présent Règlement de la consultation ; - le Contrat ; - le Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et son annexe (Liste des |
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Questions / Réponses sur les marchés publics
Le règlement de consultation est un document établi par le maître d'ouvrage qui détermine les conditions de présentation des offres et les modalités d' |
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Rcar
Le règlement de consultation doit être signé conjointement par la structure responsable des achats à la CDG et le maître d'ouvrage avant le lancement de la |
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Reglement de consultation (rc)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Consultation dématérialisée La présente consultation a pour objet la location - maintenance de fontaines à eau réfrigérée au |
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION MAINTENANCE D
RÈGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION MAINTENANCE D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE il assure une prestation de location maintenance de matériel de reprographie |
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Reglement de consultation location – maintenance dappareils
REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION – MAINTENANCE D'APPAREILS DE REPROGRAPHIE Le contrat de location et de maintenance est conclu pour une durée de 3 ans |
| REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C) |
Comment rédiger un règlement de consultation ?
Règlement de la consultation (RC)
Il fixe les règles de la consultation : délai de réponse, critères d'attribution.
Il précise le mode d'emploi pour répondre à un marché et les conditions de la mise en concurrence entre les soumissionnaires: titleContent.Quelles informations doit contenir un règlement de consultation ?
Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la procédure et du choix de l'offre.
Le RC est un document rédigé unilatéralement par la personne publique acheteuse.Qui rédige le règlement de consultation ?
Le règlement de consultation contient des informations importantes pour les entreprises soumissionnaires.
Il décrit les caractéristiques du marché, les pièces à fournir pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères d'attribution.
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Politique dimpression des services de lEtat - guide pratique
27 janv. 2000 les imprimantes (location / achat maintenance). • les consommables d'impression. Sont considérés hors du périmètre : • les achats de papier. |
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
La mise à jour du manuel doit faire l'objet d'une note de service du Secrétaire les modifications des systèmes et procédures dans le but d'améliorer les. |
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SY SC O H A D A
1 janv. 2017 Application 38 : Contrat de location chez le bailleur (location ... principe incorporée dans le coût d'achat du bien ou service acheté. |
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Cnrs
15 févr. 2000 Règlement d'assainissement d'une commune (ou communauté de communes) ... ménages mettent en place une collecte sélective du verre |
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Gabon - Decret n°11-1494 du 29 decembre 2011 determinant les
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE. 701. Article 50 Les travailleurs exposés à une ambiance sonore nocive doivent faire l'objet d'un examen |
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Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d
En décembre 1999 la Banque des Règlements Internationaux (BRI) a publié ces Principes fondamentaux sous forme d'un projet soumis à consultation auprès de |
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
La mise à jour du manuel doit faire l'objet d'une note de service du Secrétaire les modifications des systèmes et procédures dans le but d'améliorer les. |
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Manuel de la réglementation du transport aérien international
compagnies aériennes franchisage |
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SYSTÈME COMPTABLE (SYSCOHADA) ETATS FINANCIERS
Signature de l'agent et cachet du service 15A SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS ET PROVISIONS REGLEMENTEES ... DB Dettes de location acquisition. |
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Guide de lacheteur public en matière dimpression et de
Chapitre 2 : Schéma de gestion d'un centre de traitement du document imprimé. (atelier de reprographie unité d'impression |
| Règlement de consultation 2019_001 MAPA location maintenance |
| Règlement de consultation : Location et Maintenance de 7 appareils |
| Marche 201717a location et maintenance de copieurs couleur |
| Marché Fontaines à eau – REGLEMENT DE LA CONSULTATION |
| LOCATION MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MARCHÉ |
| Guide des documents-types relatifs aux marchés publics |
| Questions / Réponses sur les marchés publics |
| Règlement de consultation MAPA location maintenance |
| Fourniture location installation - Ville de Saint-Marcellin |
| Rcar - règlement des marchés |
| Reglement consultation copieurs |
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Reglement consultation photocopieurs 2019 2023 - AJI
1 mai 2019 · ordinateur (système d'impression directe poste à poste) Mise à disposition de deux photocopieurs monochromes numériques neufs (minimum 70 de la location du matériel le prestataire devra assurer sa maintenance en |
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Règlement de consultation Location et maintenance - Cristal Habitat
30 jui 2017 · La présente consultation concerne la location et la maintenance d'une flotte de photocopieurs neufs Le marché couvre : - La fourniture, l'installation et la mise en réseau des systèmes d'impression et des photocopieurs, |
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Règlement de la Consultation - La Londe Les Maures
3 août 2018 · La présente consultation concerne : Location/Maintenance de photocopieurs Location Photocopieurs et matériel d'impression offset Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne neuf ou reconditionné |
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LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE - Avrelucenoye
La présente consultation concerne la location, l'installation du matériel, le paramétrage 2 3 - Mode de règlement du marché et modalités de financement qu'il appartient au soumissionnaire de disposer d'un système de contrôle des virus La résolution d'impression : notation de 0 à 1 Le matériel loué doit être neuf |
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CONSULTATION PORTANT SUR LA LOCATION ET LA
12 mar 2018 · Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de Lot 1 : 5 appareils de reprographie N/B et couleur neufs inclura le système de gestion des appareils ; Le règlement des factures se fera par virement à 30 jours date de facture Copie, impression et numérisation en N&B et Couleur ; |
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES - IAE PARIS
26 nov 2018 · CCP – Location, installation et maintenance de copieurs – 2018MLSPLREP05 Page 2 sur 1 Objet et étendue de la consultation 1 1 Objet 11 Modalités de règlement Les matériels prévus seront neufs et connectés au réseau de l' établissement 30122100-1 : système d'impression offset numérique |
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REGLEMENT DE CONSULTATION TYPE POUR UN APPEL D
MARCHÉ DE LOCATION DE SYSTEMES D'IMPRESSION la location sur 5 ans de matériels d'impression multifonction neufs de technologie la maintenance des matériels, la fourniture de tous les consommables à l'exclusion du papier, la |
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Règlement de la consultation Marché de service pour la location et
30 déc 2015 · Marché de service pour la location et la maintenance de trois photocopieurs couleur multifonctions neufs, pour une durée initiale de 36 mois et d'autre part les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace la méthode et la mise en place de politique d'impression préconisée par |
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Cahier des charges - Apur
31 août 2017 · de la maintenance du parc des photocopieurs et imprimantes de l'Apur Forme de la consultation Lot n°2 : Impression bureautique multifonctions Location du matériel des lots 1, 2 et 3 Loi applicable Le parc devra être composé de systèmes multifonctions neufs, reliés au réseau (choix du |
