COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
| La Communauté d'agglomération du Cotentin |
| Conseil municipal Séance du 30 juin 2021 - Ville de Cherbourg |
| Compte-rendu du 20122018pdf |
| Charte de Gouvernance Cherbourg-en-Cotentin |
| Les communautés urbaines : synthèse - Cour des comptes |
| CHERBOURG-EN-COTENTIN L'Omnia |
| Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
| Commune nouve LLe : ce qu - Association des Maires de France |
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COMPOSITION DE LA NOUVELLE ASSEMBLEE COMMUNAUTAIRE
13 juil 2020 · La Communauté d'agglomération du Cotentin compte sont Cherbourg-en- Cotentin et La Hague, Le Conseil est ainsi composé de 192 |
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La fiche dinformation sur les territoires Communauté urbaine de
Communauté urbaine de Cherbourg de l'EPCI : M Benoît ARRIVE, conseiller municipal de Cherbourg-Octeville Tourisme (source : Conseil Général) |
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Programme local de lHabitat de la Communauté urbaine de
28 jui 2007 · Communauté urbaine de Cherbourg – Conseil de communauté urbaine du 28 juin 2007 Page 9 1 2- Les orientations pour le PLH de la CUC |
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I – La situation financière - Cour des comptes
6 déc 2006 · La Communauté urbaine de Cherbourg (CUC) comprend, depuis la 2000, le Conseil a approuvé les statuts du syndicat mixte du Cotentin |
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Commune nouve LLe : ce qu - AMF
Cherbourg-en-Cotentin ReGARD Dimanche 3 janvier : le conseil munici- pal élit son maire et ses adjoints au 31 décembre la communauté urbaine |
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ANNEXE 2 CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNE
l'agglomération ont décidé de créer la Communauté urbaine de Cherbourg ( CUC) Le conseil de la commune nouvelle instituera la conférence municipale |
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Arrêté n°A-2008-192
approuvant le plan le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Cherbourg ; Vu la délibération n° 15, du conseil municipal de la commune |
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Délibération n° 2007_016 - Ville de Cherbourg
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL Par délibération nº 2003-126 du 22 mai 2003, le conseil de communauté a prescrit la 3ème révision |
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B1fk6flzctvlfqpdf
L'an deux mille dix-sept, le jeudi 7 Décembre, le Conseil de la Communauté Cherbourg-en-Cotentin, les communes de Bretteville-en-Saire, Digosville, et du |
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CONTRAT DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE
22 oct 2012 · COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURG habitants, le conseil général de la Manche développe une politique contractuelle avec |
![Consulter la liste des participants [pdf] - Miriade](https://docplayer.fr/docs-images/40/15083930/images/page_2.jpg "Consulter la liste des participants [pdf] - Miriade")
