Liasse Fiscale V20 - 26/01/2011 - Direction Générale des Impôts
|
Entrée en fiscalité des mutuelles de livre II : activité assurance
Déclaration de CET ? Liasse fiscale et lien avec la comptabilité assurance ? Télé-déclarations en lien avec une inscription à la Direction des |
|
Fiscalité et performance de lentreprise Contribution au débat - pssfp
Thierry Taggiasco directeur fiscal Bouygues Construction L'impôt doit être au service d'une croissance durable sociaux et de la liasse fiscale |
|
Voir les comptes - Pappers
31 juil 2018 · 8220 296 581 8956 -79 849 -2692 CHARGES Impôts taxes et vers assim Les notices des liasses fiscales sont désormais uniquement |
|
Rapport ITIE 2015 - Extractive Industries Transparency Initiative
28 déc 2017 · des Impôts DGTCP Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique au dépôt d'une liasse fiscale à l'administration |
|
Volume_2pdf - LEconomiste
31 déc 2011 · Autres impôts indirects 640 686 720 Recettes non fiscales représente la part la plus importante des impôts indirects avec 8752 |
|
CONFIDENTIEL - Cour des comptes
27 août 2014 · application de l'instruction comptable M14 dans le souci d'améliorer informations générales et des données fiscales prévues au compte |
|
BO – n° 42– septembre - octobre 2011 - Ministère de lÉconomie
29 sept 2010 · Instruction DSND n° 21 du 26 janvier 2011 relative à la gestion et à Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément de la norme |
|
Document de référence 2011 - Sopra Steria
31 déc 2011 · Senior E xecutive Vice-Président Directeur Général Steria Royaume- Les 20 clients les plus importants du Groupe Steria représentent |
|
File_20_57pdf - Cour des comptes
8 mai 2006 · Autres impôts indirects 640 686 720 Recettes non fiscales Structure des impôts indirects des collectivités en 2012 2 4 2 2 |
|
RAPPoRT SUR LES DEPENSES FISCALES - Direction Générale
31 déc 2016 · Tableau 20 : Dépenses fiscales par rapport aux recettes 32 2011 3 414 8,0 0 ,20 16 601 2012 4 601 10,5 0,31 23 745 2013 de déclarations des contribuables, notamment les liasses fiscales à l'intérieur et à l'imp o rales m a rocaines o u étrangères, à l'E tat, aux colle ctivité s locales, aux |
|
Rapport dactivité 2015 de la DGI
La Direction Générale des Impôts a initié, en 2015, de nombreuses actions d' amélioration le Maroc parmi les 20 pays de leur liasse fiscale ont été reçues par la DGI 2011 98145 6,9 2012 124612 9,1 2013 143810 13,3 2014 |
|
Document de référence - Maroc Telecom
rale des actionnaires autorisant la Société à opérer en bourse sur ses propres titres et 20 Document de référence 2007 - Maroc Telecom Le solde est attribué aux Direction de la Législation Fiscale, à 33,1/3 du montant net des dividendes Instant Messaging et Gestionnaire de Présence (IMPS) » ou la messagerie |
|
Rédu uctions dimp édu kilom Barèm Amor pôts uc o s métriques
22 mai 2019 · 2 20 COMME BÉNÉFIC Rédu ERCIAUX CES NON uctions d'imp édu kilom Il convient d'indiquer sur la liasse fiscale BNC – tableau rale et soumis à l'impôt sur le revenu l'administration dans une instruction publiée au Bulletin offi- 2011, et les SCP qui dépassent deux des trois seuils sui- |
|
Roucourt ICPE - Préfecture de la Somme
La procédure d'instruction de la demande d'autorisation environnementale est Section OZ a d c e 22 153 196 23 30 Section ZK 21pp C h e m in ru ral d e caractérisation jointe en annexe de la circulaire du 22 août 2011 du ministère de II est rappelé que cette imputation est purement fiscale et ne modifie pas les |
|
AUGMENTATION DE CAPI NTATION DE CAPITAL PAR - AMMC
4 nov 2011 · ON : DU 22 NOVEMBRE AU 20 DECEMBRE salaire à opérer par ladite Direction à leur profit au titre des prêt ndettement de TASLIF par moyen de financement à fin juin 2011 Liasses comptables de TASLIF pour le ltant de la cession d'actions cotées à la Bourse de Casablanca sont imp |
|
La concurrence fiscale et les investissements directs étrangers
4 avr 2013 · Chapitre I : La concurrence fiscale institutionnelle, cadre conceptuel et réalité du Fran ais d'Alger, de la Direction G n rale des Impôts (Minist re des Finances nt :( ) :En: ff t,:l'imp ct:d :l :co xist nc :d s:systèm s:fisc ux: de la Direction Générale des Impôts, Algérie, 2011, p 2 |
|
Format PDF - Sénat
18 nov 2011 · Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 décembre 2011 RAPPORT FAIT Les recettes non fiscales progressent de 0,2 milliard d'euros |
|
Mission dexpertise sur la fiscalité de léconomie - Economiegouvfr
7 jan 2013 · Jeff BEZOS, président‐directeur général d'Amazon com, Inc , 20062 20 Walter ISAACSON, Steve Jo Simon Schuster, 2011 Traduction fra 11 NALS, Getting Real The smarter, faster, easier way to build a successful web Google T Facebook: You Can't Import Our User Data Without Reciprocity », |
