30 septembre 2015 - syndicat Tri
|
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARNELLE PAYS DE FRANCE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015 L'an deux N°2015/35 – Rapport d'activités 2014 du Syndicat Tri Or Vu le Code Général |
|
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITE SYNDICAL du 12
12 oct 2015 · 30 septembre 2015 s'est réuni dans la salle du conseil syndical à Tournan en Brie sous la Présidence de Monsieur Dominique RODRIGUEZ |
|
GESTION DES DECHETS
15 fév 2000 · n°97/15 09/01/97 élimination CFC (fluides frigorigènes) Décret n°92 30 septembre 1997 relative à la rubrique 2710 de la nomenclature |
|
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015
30 sept 2015 · syndicat européen de l'industrie pharmaceutique l'Efpia La loi doit donc imposer sans aucune ambiguïté la publication individuelle du |
|
RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ 2015
syndicat doit transmettre chaque année avant le 30 septembre à ses communautés de communes membres un rapport retraçant l'activité de l'établissement et l |
|
Rapport annuel sur le traitement des déchets ménagers
29 déc 2006 · syndicat a été invité à rejoindre le Club TRI-AD début 2015 C'est un club opérationnel d'entreprises engagées dans le développement |
|
RAPPORT ANNUEL
Décret n° 2015-1827 du 30 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification 5 / Refus de tri Définition et enjeux des refus de |
|
RAPPORT ANNUEL
Décret n° 2015-1827 du 30 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification Les machines de tri ont également été adaptées et |
|
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE TRANSPORT DE TRAITEMENT
Si la délibération du 30 septembre 2015 évoque la difficulté pour le syndicat de prévoir à quel moment le développement urbain autour du site serait |
|
SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015 Monsieur le Président invite le Comité Syndical à procéder à l'installation du nouveau SYNDICAT TRI-ACTION A AMORCE |
|
Rapport-annuel-2015pdf - Syndicat Tri-Action
Réunion du 30 septembre 2015 1 Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention de renouvellement de |
|
OCR2021-05pdf - Cour des comptes
Les conséquences de la valorisation matière (tri et recyclage) des emballages Le comité syndical a délibéré lors de sa séance du 30 septembre 2015 |
|
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015 - Sénat
30 sept 2015 · Calédonie par lettre en date du 30 septembre 2015 nos industriels ont triplé depuis la suspension du |
|
Rapport annuel - SMDO
traités également en centre de tri par le syndicat *** Refus de tri = déchets Darblay a été prolongé par avenant jusqu'au 30 septembre 2015 avec deux |
|
ANNUEL - SMDO
2015 • Rapprochement des 2 syndicats de l'Oise et discussion engagée sur la Inaugurafion du centre de tri 30 000 tonnes en 2012 septembre 2014 |
|
RAPPORT ANNUEL - SBA
Décret n° 2015-1827 du 30 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation Le syndicat assure donc la collecte des déchets en points d'apport |
|
RAPPORT ANNUEL 2020 - SBA
Décret n° 2015-1827 du 30 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation et de la prévention et du tri des déchets mais aussi de l'économie |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS OCTOBRE A NOVEMBRE
5 nov 2015 · COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 25 SEPTEMBRE 2015 se tiendra entre le 30 novembre et le 11 décembre 2015 au Parc des |
|
RAPPORT ANNUEL
Décret n° 2015-1827 du 30 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation et de la prévention et du tri des déchets mais aussi de l'économie |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
| Mercredi 30 Septembre 2015 - 9h30 - 17h A lAutomobile Club de |
| TRIPARTITE MEMORANDUM OF UNDERTANDING AMONGST |
| RAPPORT ANNUEL |
| RESTRICTED WT/TPR/G/324 30 septembre 2015 (15-5056) Page |
| COMITE SYNDICAL du Syndicat du Bois de lAumône Séance |
| RAPPORT ANNUEL 2020 |
| Malaysia |
| Tunisie: Consultations de 2015 Au Titre de Larticle Iv Sixième |
| J.O. n° 21-I du 1er novembre 2015-A4 |
|
Rapport annuel syndicat tri action
En 2005, le Syndicat TRI-ACTION devient un Syndicat mixte pour que puisse y adhérer à la fois des communes et des Réunion du 30 septembre 2015 1 |
|
Rapport annuel syndicat tri action
Le Syndicat a renouvelé son marché de collecte le 1er juillet 2015, le nouveau titulaire du marché du 1er avril au 30 septembre : de 10 heures à 20 heures, |
