conditions et tarifs - SMC

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Conditions et tarifs

Vous trouverez dans cette brochure les principaux tarifs des produits et services proposés par notre établissement Ces tarifs ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés à tout moment Ils sont applicables à compter du 1er janvier 2020 Ces tarifs sont disponibles en agence Vous pouvez également

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Conditions et tarifs

Les tarifs libellés « Euros » (En Euro) ne sont pas soumis à la TVA Applicables dès le 1er janvier 2019 ces tarifs ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés à tout moment Ces tarifs sont disponibles en agence Vous pouvez également les consulter sur notre site internet : www smc

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Document d’information tarifaire

le document « Conditions et Tarifs - Particuliers » • Un glossaire des termes utilisés dans le présent document est disponible gratuitement Service Frais Services de compte généraux Abonnement à des services de banque à distance (internet téléphone fixe SMS etc ) - [Banque en ligne - Internet] Par mois 200 €

Quand les tarifs seront-ils répercutés automatiquement ?
Elles annulent et remplacent à compter du 1er janvier 2023 les précédentes conditions. Les tarifs présentés incluent, sauf indication contraire, les éventuelles taxes dont les évolutions seront répercutées automatiquement. Les tarifs indiqués dans ce document ne sont pas exhaustifs.
Quelle est la dénomination commune aux principaux frais et services bancaires ?
Outre l’article D.312-1-1 du Code monétaire et financier relatif à la dénomination commune aux principaux frais et services bancaires, des glossaires des principaux termes utilisés dans les secteurs de la banque et de l’assurance ont été établis par le Comité consultatif du secteur financier (CCSF).
Quels sont les tarifs préférentiels ?
Ces réductions ne sont pas cumulables entre elles. Le tarif préférentiel le plus avantageux est appliqué. Le niveau Étudiant ne bénéficie d’aucune réduction. Les mineurs à partir de 16 ans ont accès au seul niveau Étudiants. Contrats souscrits avant le 30/03/2016, par mois : Niveau 1 à 3,75 €, Niveau 2 à 11,50 €, Niveau 3 à 16,00 €.

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