Avis De Consultation n° 01/2016 Portant Sur La fourniture d 'article
Avis 17-A-01 du 8 février 2017
8 févr. 2017 fourniture d'électricité au détail. 4. Les dispositions de la loi NOME relatives au mécanisme ARENH sont aujourd'hui codifiées aux articles ... |
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Article 1er : La mise en œuvre de la politique d'élaboration les marchés publics portant sur une même nature de travaux |
Tunis le 8 février 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
8 févr. 2016 taux d'intérêt. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie. Vu la loi n° 58-90 du 19 septembre 1958 portant création et organisation de ... |
RÉPUBLIQUE TUNISIENNE APPEL DOFFRES N°01/2016 CAHIER
APPEL D'OFFRES N°01/2016 Choix d'un cabinet spécialisé pour l'étude d'analyse des marchés ... ARTICLE 4 : CONTENU DU DOSSIER DE LA CONSULTATION. |
NOTE DINFORMATION N°_161/CUY/CSPM/PADY2/2016
PORTANT PUBLICATION DES RESULTATS DE L'APPEL D'OFFRES. N°188/AOIO/CUY/CSPM/PADY2/2015 DU 5 OCTOBRE 2016 POUR LA FOURNITURE DES. |
Arrêté du ministre des finances du 12 janvier 2016 portant visa du
19 janv. 2016 Vu la loi n° 94-117 du 14 novembre 1994 portant ... Dépositaire Central des Titres fait l'objet d'un avis et d'un communiqué publié sur son ... |
Modalités de contrôle du respect des règles liées aux marchés publics
1 août 2017 Vérifier que le marché n'a pas fait l'objet d'une séparation ... publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à. |
Article 133 du CMP 2006 : liste des marchés conclus
21 juil. 2011 Article 133 : Université de Pau et des pays de l'Adour ... Travaux pour la construction d'un magasin de produits chimiques et d'un PC de ... |
REPUBLIQUE TUNISIENNE
Date : 22/01/2016. Prêt No: 2000130008183. AAO No: 02/2016. 1. Le présent avis d'appel d'offres (AAO) suit l'avis général de passation des marchés du projet |
Groupe de travail «Article 29» Lignes directrices sur le
L'article 7 paragraphe 4 |
Décret n°212349 relatif aux marchés publics
services ayant pour objet l'exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la les marchés portant sur les prestations d'entretien et de maintenance des sur proposition du ministre concerné et après avis de la commission des marchés Le règlement de consultation, prévu à l'article 18 ci-dessous, doit comporter à |
Réglement de Consultation type relatif à lachat des GUM
RC « TYPE » - Version avril 2016 / DHSA / CCM aux marchés publics, et ayant pour objet la fourniture des Gaz à Usage Médical (désignés ci-après un avis modificatif dans les mêmes conditions prévues à l'article 20 du décret précité, de l'emploi ou sa copie certifiée conforme à l'originale prévue par le dahir portant |
APPEL DOFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N°9/ONDH
27 oct 2016 · N°9/ONDH/ 2016 fournitures pour matériel informatique pour le compte de l' ONDH ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION première parution de l'avis d'appel d'offres dans l'un des supports de par chaque concurrent est mis dans un pli fermé cacheté portant les mentions |
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 - Droit-Afrique
30 mai 2016 · Toutefois, les marchés de travaux conclus ou dont l'avis de publicité a été antérieurement à l'article 4 du présent décret resteront soumis aux stipulations du cahier des clauses contre récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la concernant les fournitures ou matériaux, procédés et moyens |
F1 - Formulaire Avis de marché Avis dappel public à la concurrence
Objet du marché : fourniture de produits d'entretien ménagers et d'hygiène Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 des articles 79 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 portant La consultation a pour objet l'approvisionnement des services municipaux de la |
Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux
1 mar 2018 · Avis d'appel public à la concurrence l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 portant sur les marchés publics et du Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires et La présente consultation pourra impliquer une phase de négociation entre les candidats et le pouvoir |
Règlement de consultation - ONEE - Branche Eau
ONEE-Branche Eau - Règlement de consultation Fournitures - Dispositions Générales (Version 3 - Mai 2016) 1/19 Préambule Le règlement de la consultation, dans les conditions fixées par l'article 142 du règlement des achats ; - les personnes qui Copie de l'avis d'appel d'offres ou de la lettre circulaire - Le présent |
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Département
CS /2016 Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix ARTICLE 6 : DOMICILE DE L'ENTREPRISE Le délai global d'exécution intéressant la totalité des travaux et fournitures relatives au présent lot est fixé à Ils devront préalablement être soumis à l'avis de la Maîtrise d'Œuvre, et du Maître d'Ouvrage |
LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - ARTICLE 28 DU CMP
29 avr 2016 · 1 Article 25 du décret n°2016-360 ; publiés au Journal officiel de la 135 000 euros HT pour les marchés publics de fournitures ou de services des « autorités 8 En application de l'avis relatif aux seuls de procédure et à la liste des autorités Le règlement de la consultation peut, en procédure adaptée, |