DÉCISION DE LA COMMISSION. du XXX
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Application des décisions de la Commission de lemploi et de la
Décision concernant la désignation des membres du Conseil consultatif tripartite (document GB 288/ESP/4) En mars 2006 le bureau de la commission a désigné le |
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Décision de la commission
Commission au titre de la présente décision exception faite des décisions constituant une conséquence directe des décisions prises par l'employeur de l'END |
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Modèle décision Appel doffres ouvertpdf
Décision de désignation de la commission d'appel d'offres n° LE MINISTRE DE LA SANTE Vu l'article 35 du décret n°2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars |
Comment trouver une décision de la Commission européenne ?
Le collège des commissaires, composé des 27 commissaires, se réunit en règle générale au moins une fois par semaine.
Cette procédure décisionnelle hebdomadaire est désignée sous le terme de «procédure orale».
Dans la pratique, les commissaires se réunissent tous les mercredis matin à Bruxelles.
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le XXX C(2022) 1687 final
COMMISSION. EUROPÉENNE. Bruxelles le XXX. C(2022) 1687 final. DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX modifiant la décision C(2021) 8346 en ce qui concerne le |
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Bruxelles le XXX […](2012) XXX DÉCISION DE LA COMMISSION
communication pour l'année 2012 et valant décision de financement DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX portant adoption du second programme de travail ... |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le XXX […](2011) XXX
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX modifiant le programme de travail annuel 2011 relatif au programme «L'Europe pour les citoyens» |
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DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX relative à lapplication de l
Bruxelles le XXX. […](2011) XXX projet. DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX L'article 106 |
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EUROPEAN COMMISSION Brussels XXX […](2011) XXX draft
On 29 December 2010 the Energy Regulatory Office of the Czech Republic. ("ERU") adopted a decision exempting a new gas pipeline called "Gazelle" which crosses |
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Bruxelles le XXX […](2013) XXX draft DÉCISION DEXÉCUTION DE
du XXX modifiant la décision d'exécution C(2012) 9735 de la Commission du 13 décembre 2012 relative au financement d'actions humanitaires d'urgence au |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles C(2010) XXX final
Bruxelles. C(2010) XXX final. DÉCISION DE LA COMMISSION du relative à l'approbation et au financement d'un Plan Global pour des Actions. |
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EUROPEAN COMMISSION Brussels XXX […](2014) XXX draft
COMMISSION DECISION of XXX authorising the use of reimbursement on the basis of unit costs for actions requiring the conduct of clinical studies under |
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COMMISSION EUROPEENNE Bruxelles C(2010) XXX Projet de
C(2010) XXX. Projet de. DÉCISION DE LA COMMISSION du (…) modifiant la Décision C(2010)3115 de la Commission relative au financement d'actions. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le xx.xx.2010 C(2010
C(2010) XXX final. DÉCISION DE LA COMMISSION du […] établissant un programme de travail pluriannuel pour l'octroi en 2010 de subventions. |
| COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le XXX C(2022) 1687 final |
| COMMISSION DECISION of XXX amending Decision C(2021) 8346 |
| DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX relative à l'application de l |
| EUROPEAN COMMISSION Brussels XXX [](2022) XXX draft |
| 2022/TBT/EEC/22_8900_00_epdf |
| COMMISSION IMPLEMENTING DECISION of XXX on the financing |
| EUROPEAN COMMISSION Brussels XXX [](2021) XXX draft |
| N° 6388 4 kaada 1436 (20-8-2015) - Ministère de la Santé |
| La Commission des sanctions COMMISSION DES SANCTIONS |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le C(2011) XXX final
C(2011) XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du [ ] concernant le financement de plans d'action humanitaires DIPECHO sur le budget général 2011 de |
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XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du - ReliefWeb
C(2011) XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du [ ] relative au financement des priorités opérationnelles de l'aide humanitaire sur le budget général |
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TITRE DE LA PRÉSENTATION - Cision
audiovisuels dans l'exposition médiatisation de l'Xxx, cette donnée étant le plus souvent Af f aire XXX : décision du XXX Nominations (Commission des |
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Art 55, Répertoire, Suppl 5, vol III (1970-1978) - United Nations
638 CES, décision 16 (LVI), basée sur la résolution 7 (XXVI) de la Sous- Commission 639 CES, décision 15 (LVI), basée sur la décision 3 (XXX) de la Com- |
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Art 60, Répertoire Suppl 3, vol II, (1959-1966)
sa résolution 799 A (XXX) ainsi que dans un projet de 5; voir aussi A G, résolution 2094 (XX) 19 A G décision selon laquelle la Commission des droits de |
![PDF) [Comment] Health risks from radiofrequency radiation](https://image.slidesharecdn.com/dissertation-180502074550/95/an-exploration-of-the-effects-of-social-media-marketing-in-the-fast-fashion-industry-24-638.jpg?cb\u003d1527264101 "PDF) [Comment] Health risks from radiofrequency radiation")
