compte administratif 2016 - Castres
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°81-2016-188
30 déc. 2016 des statuts de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (7 pages). Page 8. 81-2016-12-27-017 - Arrêté du 27 décembre 2016 portant ... |
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RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017
Vote du Budget Primitif 2017 et du Compte administratif L'article D2312-3 du CGCT créé par le décret du 24 juin 2016 |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2016-156 PUBLIÉ
4 nov. 2016 territoire à risque important d'inondation de Castres-Mazamet. ... 81-2016-09-29-002 - Arrêté fixant le ban des vendanges pour la production ... |
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Bulletin 17 de juin 2016
17 juin 2016 Le Conseil Municipal examine les Comptes Administratif 2015. ... Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres Mazamet pour la ... |
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 juin 2016
5 mars 2006 2016. Les résultats du compte administratif sont explicités ci-après. ... Castres Mazamet sont en très légère baisse. |
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administratifs de la préfecture de région le 6 juillet 2016 surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de Castres-Mazamet |
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La journée mondiale de leau
17 oct. 2021 Le dimanche 16 avril dernier à CASTRES pour la ... du receveur 2016 et le compte administratif 2016 dont les résultats sont identiques. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-285 PUBLIÉ
21 déc. 2016 13-2016-12-13-009 - ARRETE portant attribution de la médaille d'honneur Agricole au ... Préfecture-Direction de l'administration générale. |
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Untitled
2 avr. 2018 RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES. COMPTE ADMINISTRATIFS 2017. Résultat de Affectation clôture 2016. |
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COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - Ville de Castres
COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Rapport de présentation Communauté d' agglomération de Castres-Mazamet (CACM) En contrepartie de ce transfert |
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Compte administratif 2016 - Ville de Castres
22 mar 2017 · Étaient présents: M Pascal BUGIS, Mme Brigitte LAQUAIS, M Xavier BORIES, Mme Geneviève AMEN, Mme Jeanne-Marie CERQUEIRA, |
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LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE - Ville de Mazamet
21 mar 2017 · A cet effet, il est joint au compte administratif 2016 la présente note Le transfert à la Communauté d'Agglomération Castres-Mazamet au 1er |
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 juin
27 jui 2017 · Le compte administratif 2016 fait apparaître un montant total de dépenses de 7 843 157,36 Castres Mazamet sont en très légère baisse |
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 mars
16 mar 2017 · compte administratif de la commune 2016, dressé par Monsieur le Maire, après Après présentation du Compte Administratif 2016, Madame VEITH Cependant il n'existe pas de convention entre le chenil de Castres et la |
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Ville de Castres - Cour des comptes
19 sept 2014 · Rapport d'observations définitives – Commune de Castres (81) SYNTHÈSE Source : CRC Midi-Pyrénées, d'après comptes administratifs L'examen du taux toutefois être, selon l'ordonnateur, régularisée fin 2016 2 3 3 7 |
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COMPTE RENDU DU 14 AVRIL 2017 - Castres-Gironde
14 avr 2017 · VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Monsieur le Maire *Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2016, |
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République française Département du Tarn Résultat du vote
Trésorier de Lacaune et que le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au compte administratif du budget général, Considérant l'identité de valeur |
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2019/N°017 Approbation compte administratif - SDIS 81
9 avr 2019 · comptable M61 des services départementaux d'incendie et secours Le compte administratif 2018 a été établi en conformité avec le compte de |
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Conseil Municipal du 02/03/2016 - Mairie de lIsle Saint Georges
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015: Délibération 01/2016 (unanimité) Municipale de Castres Gironde, qui présente des résultats concordants avec |
