Exploitants
C'est quoi le nom de l'exploitant ?
Nom de l'exploitant
- une personne physique, entrepreneur individuel ou micro-entrepreneur : Madame Durand par exemple, - une société identifiée par une dénomination sociale différente.Qu'est-ce qu'un exploitant en droit ?
L'exploitant est défini dans le Code l'Environnement comme étant « une personne physique ou morale, publique ou privée, qui exerce ou contrôle effectivement, à titre professionnel, une activité économique lucrative ou non lucrative ».
L'exploitant agricole utilise des machines adaptées aux types de culture ou d'élevage qu'il pratique : moissonneuse pour récolter le blé, épandeur pour pulvériser des engrais, machine à traire pour les vaches, etc.
Il laboure, sème et traite les cultures avec des produits phytosanitaires.
Quel est le synonyme de l'exploitation ?
Synonyme : avoir recours à, cultiver, mettre à profit, profiter, recourir à, se servir de, tirer avantage, tirer profit, utiliser.
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Linnovation des petits exploitants agricoles
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Case T-245/03 R Fédération nationale des syndicats dexploitants
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PETITS EXPLOITANTS ET EXPLOITANTS FAMILIAUX
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Enquête nationale du CGAP auprès des ménages des petits
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Le rôle des petits exploitants agricoles dans la production et le
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Paysans et entrepreneurs: investir dans lagriculture des petits
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ENREGISTREMENT COMME EXPLOITANT DUAS
12 lip 2022 utilisateur d'un UAS1 doit s'enregistrer comme « exploitant d'UAS ». ... Ouvrez le formulaire d'enregistrement des exploitants d'UAS. |
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10 kwi 2019 La norme RSPO pour les Petits Exploitants Indépendants est applicable à la production durable d'huile de palme dans le monde entier. |
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CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LA RESPONSABILITE
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PETITS EXPLOITANTS ET EXPLOITANTS FAMILIAUX
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Les petits exploitants agricoles innovent par le biais de réseaux informels de relations socio- économiques • Ils sont encouragés à innover pour toute une série de |
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