Centre des Finances publiques de Douai - Inondation
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Etude historique Mémoire des inondations sur le bassin versant de
Maître d'ouvrage : Etude financée par : Page 2 Thibaut Ghils - Mémoire des inondations sur le bassin versant de la Scarpe aval– décembre 2015 |
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Stratégie Locale de Gestion des Risques dInondations
26 mar 2017 · Les SLGRI constituent le cadre des actions qui seront déterminées dans le second cycle de la Directive Inondation qui débute le 1er janvier 2017 |
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Révision du Plan Local dUrbanisme
17 mar 2023 · Des organismes intercommunaux comme le siège de Douaisis Agglo du SCOT grand Douaisis · Le centre des finances publiques · Les tribunaux |
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NOTE DE CADRAGE TECHNIQUE SUR LES OPérations de
9 avr 2021 · Service hydraulique : sur-inondation provoquée et ralentissement du pic de crue de l'Aa Services écosystémiques : préservation d'une zone |
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Le Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux de la Scarpe
SCHAPI : Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondation Douai sont les crues d'été fortes engendrées par des orages violents |
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prevention et lutte contre les inondations
18 juil 2013 · Inondations (PGRI) pour décembre 2015 L'arrondissement de Douai est soumis à une occurrence fréquente d'inondations (inondations par |
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Rapport dactivités 2022
7 oct 2023 · RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC LES FINANCES PUBLIQUES : DOUAISIS AGGLO et la Direction Régionale des Finances Publiques des |
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Traité de la science des finances Des revenus publics / par Paul
Traité de la science des finances Des revenus publics / par Paul Leroy-Beaulieu 1906 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont |
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PLAN DE GESTION DES RISQUES DINONDATION BASSIN
C Objectifs de gestion des inondations pour le bassin et dispositions associées Objectif 1 Aménager durablement les territoires et réduire la |
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these de doctorat techniques alternatives en assainissement pluvial
inondation depuis la loi d'indemnisation entre 1982 et 1999 [CHESNAY 1999] Rang Commune Département 1 Marseille Bouches-du-Rhône 2 Antibes Alpes |
Comment faire quand il y a une inondation ?
Quand une inondation est annoncée et que l'eau monte, il faut :
1s'éloigner des cours d'eau, berges et ponts ;2reporter tous ses déplacements, que ce soit à pied ou en voiture ;3ne pas aller chercher ses enfants à la crèche ou à l'école : ils y sont en sécurité ;4s'informer sur les sites Météo-France et Vigicrues ;Quelle sont les zone inondable ?
Il existe trois types de zones inondables :
La zone blanche ne présente aucun risque d'inondation ;La zone bleue présente un risque faible. La zone rouge représente un risque d'inondation important.Qui appeler en cas d'inondation dans une maison ?
Comment réagir en tant que témoin d'une inondation ou d'une crue torrentielle ? Alerter les secours en composant le 18 ou le 112 ; Suivre la victime du regard pour pouvoir orienter les secours ; Ne pas intervenir directement pour ne pas se mettre en danger.
La Gemapi.
Au niveau territorial, depuis le 1er janvier 2018, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) exercent la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).
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Plan de gestion des risques dinondation BASSIN ARTOIS
? Le TRI de Douai exposé aux inondations de la Scarpe. des représentants de l'État et de ses établissements publics : DREAL Nord. |
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Questions-réponses sur la compétence GEMAPI
missions correspondant au service public d'assainissement non collectif (II. inondations (CAA Douai 9 novembre 2000 |
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PORTER A CONNAISSANCE SCOT GRAND DOUAISIS
miniers/La-Directive-Inondation/TRI-de-Douai/Le-Porter-A-Connaissance-PAC-des- Direction générale des finances publiques (DGFiP) qui décrivent en ... |
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Plan national de relance et de résilience
19 Nis 2021 Modernisation des centres de tri recyclage et valorisation des déchets ... Concernant les finances publiques |
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Foire Aux Questions Loi de modernisation de laction publique
La gestion des eaux pluviales constitue un service public administratif facultatif nature à prévenir les inondations (CAA Douai 9 novembre 2000 |
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PLAN DE GESTION DES RISQUES DINONDATION BASSIN
? Le TRI de Douai exposé aux inondations de la Scarpe. des représentants de l'État et de ses établissements publics : DREAL Nord. |
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LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2019
Source : DGFiP REI et Comptes de gestion - budgets principaux et annexes. centre de plus de 15 000 habitants (des dérogations existent pour. |
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N° 4502 ASSEMBLÉE NATIONALE ÉCOLOGIE DÉVELOPPEMENT
29 Eyl 2021 TERRITOIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2022 (n° 4482) ... Le montant de ces subventions pour charges de service public a augmenté ... |
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GEMAPI – VENDEE FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ)
21 Eki 2016 nature à prévenir les inondations (CAA Douai 9 novembre 2000 |
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D
13 Tem 1982 59 508 DOUAI ... publique : c'est le Plan de Prévention des Risques ... Inondations dans le centre-ville d'Haspres. |
| PORTER A CONNAISSANCE SCOT GRAND DOUAISIS |
| Plan de gestion des risques dinondation BASSIN ARTOIS |
| Questions-réponses sur la compétence GEMAPI |
| Les finances publiques locales 2021 - Fascicule 2 - Cour des comptes |
| MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 - Sénat |
| RAPPORT DINFORMATION - Sénat |
| Evolution organisation territoriale de lEtat - Vie publique |
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Plan de gestion des risques dinondation BASSIN ARTOIS
ю Le TRI de Douai, exposé aux inondations de la Scarpe ю Le TRI de des structures porteuses de SAGE et des services et établissements publics de l'État 8 et la Somme font partie du réseau de surveillance du service de prévision des crues financé dans le cadre du PAPI puis du Plan Somme, a notamment permis |
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RAPPORT DACTIVITÉ DES SERVICES DE L - Préfecture du Nord
1 fév 2020 · Une priorité de la direction régionale des finances publiques (DRFiP) du Nord : le développement de la L'arrondissement de Douai a été marqué par la lutte contre la menace avec le service de la navigation aérienne Nord, qui assure les programmes d'actions de prévention des inondations |
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Rapport dactivité du ministère de lÉconomie et des Finances
de la DGFiP, le service d'administration centrale « France Domaine » en une direction des inondations qui ont durement touché certaines régions françaises au de Nantes et Télécom Bretagne, d'une part, l'École des mines de Douai |
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Les finances publiques locales 2020 - Cour des comptes
3 déc 2020 · En 2020, ce rapport sur les finances publiques locales se présente sous la forme de trois reste un EPCI à fiscalité propre, « par nature, au service des communes »3, bien en retrait administratif de métropole : Avignon et Douai- Lens d'améliorer les ouvrages de protection contre les inondations, de |
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2016 - Assainissement Public - Douaisis Agglo
des eaux pour l'UT de Douai ainsi que la gestion de la STEP de Douai Depuis le 17 décembre 2003, le service public de l'assainissement est doublement certifié l'Agence de l'Eau a financé 7 806 € de dossier de raccordement eu égard aux conditions d'éli- regard du risque inondation par ces eaux pluviales |
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Pour la gestion des eaux pluviales - Graie
des réseaux d'assainissement, les inondations en centre urbain et la dégradation des milieux récepteurs cette approche : Lyon, Bordeaux, Douai, la région financière de créer des équipements publics pluvial est financé sur le bud- |
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DEPARTEMENT du NORD ARRONDISSEMENT DE DOUAI
20 déc 2018 · concertation ponctuée par une réunion publique de présentation et d'échanges le 9 février 2017 Philippe, Chef de service de la Direction générale des finances publiques, retraité, en technologiques et d'inondations par |
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PRÉVENTION DES RISQUES DINONDATION DANS - Vie publique
6 avr 2007 · Membre du service de l'inspection générale de l'environnement Le plan d' actions de prévention des risques d'inondation (PAPI) 28 arbitré, et financé, dans le cadre de la 2ème tranche du PAPI annoncée le 15 de débordement d'une digue et à un aléa fort d'inondation (CAA Douai |
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LEsprit public dans larrondissement de Douai - Ecole Doctorale 74
poussé à étudier l'Esprit public dans le futur arrondissement de Valenciennes, englobé dans la l'attachement au service militaire était moins que garantie à la fin de l'Empire, il était en effet à les inondations des Places fortes finances un crédit de cent cinquante mille francs afin d'effectuer les travaux militaires |
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361_Arrete_prefecture1455010005252pdf - Bordeaux Métropole
Directeur Régional des Finances Publiques d'Aquitaine et du Département de la gestion des milieux aquatiques et prévention de inondations » (GEMAPI) - inondations (Cour administrative d'appel de Douai, 9 novembre 2000, requête |
