5 juillet 2005 - Communauté de Communes de la Porte des Hautes
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Agdal : patrimoine socio-écologique de lAtlas marocain
5 : L'agdal-jardin du roi Marrakech À l'arrière plan le plateau du Yagour et le Jbel Meltsen L'agdal pastoral de la tribu Mesioua Cliché L Auclair |
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Diwan Al Madhalim
son dernier discours du trône du 31 juillet 2005 Ce sont là les deux questions auxquelles nous tenterons d'y répondre dans les lignes qui suivront 4- Cf G |
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FR_SOWP05_For PDFQXD
4 mai 2005 · À Dong Loi petite communauté agricole des hautes terres du Viet Nam Women pdf visité le 5 juillet 2005 30 International Center for |
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Guide juridique de laction extérieure des collectivités territoriales
Ils sont organisés par le règlement européen (CE) 1082/2006 du 5 juillet 2006 du Parlement européen unique ou multiple) les communautés de communes les |
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INSTRUCTION
22 juil 2005 · nouvelle communautés d'agglomération nouvelle communautés de communes disposant d'un programme local de l'habitat ainsi qu'aux |
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JUILLET 2005
7 juil 2005 · du budget primitif 2005 par la Communauté de Communes de RACAN et de la saisine de la Chambre Régionale des Comptes du Centre ; VU le |
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Les règles relatives aux transferts de compétences entre
17 avr 2012 · douzaine de cas (8 communautés de communes et 5 communautés d'agglomération) des Assemblée Nationale n° 2436 Tome I 5 juillet 2005 232 |
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Recueil du 5 juillet 2010
5 juil 2010 · communauté de communes du pays rochois à savoir les communes suivantes : Amancy Arenthon Cornier Eteaux La Chapelle- Rambaud La Roche |
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Recueil n° 2005-16 du 28 juillet 2005 des actes administratifs de la
28 juil 2005 · Bort-les-Orgues communauté de communes d'Uzerche et communauté de communes d'Eygurande Tulle le 5 juillet 2005 Pour le préfet et par |
Quelle loi a créé les communautés de communes ?
Une communauté de communes est un EPCI à fiscalité propre, créé par la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République (loi ATR), qui associe des communes "en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace", selon l'article L5214-1 du code général
Compétences des collectivités territoriales.
Logement, action sociale, urbanisme, environnement, aménagement du territoire, développement économique, culture, sport, tourisme, mobilité… dans tous ces domaines, les collectivités disposent chacune de compétences différentes et complémentaires de celles de l'État.
| Sommaire |
| Décision n° 05-D-38 du 5 juillet 2005 relative à des pratiques mises |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE N |
| Recueil des Actes Administratifs |
| S O M M A I R E |
| N° 7 - Juillet 2005 du 2 août 2005 |
| Direction Gnrale des Collectivits Locales |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2005-18 AOUT 2005 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2005-18 AOUT 2005 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2005-18 AOUT 2005 |
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Le Scot de la communauté de communes de la région lézignanaise de la Haute Garonne et du Tarn Le 22 octobre thématiques et des projets portés par les élus Le périmètre 25 mars 2005, son élaboration ayant commencé en juillet |
