COMMUNE DE DOMATS Règlement Général du Cimetière
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Bulletin-SAINT-DENIS-LES-SENS-31pdf
11 nov 2016 · La commune est propriétai- re des locaux scolaires et en assure la construction la reconstruction l'extension les grosses répara- tions l' |
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Cantine scolaire de domats et de savigny sur clairis reglement interieur
La cantine est un service proposé par les communes pour pallier les impossibilités d'assurer le repas de midi dans le cadre familial |
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Conseil communautaire seance du 14 avril 2021
14 avr 2021 · Commune de Dollot Ouverture de l'église Saint-Germain Concert offert par la CCGB Page 68 68 Commune de Domats Ouverture de l'église Saint |
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Cuma innovation agroéquipement
12 fév 2015 · Commune : ✆ (fixe et/ou portable) * Pour les abonnements multiples indiquer le nom du collecteur et joindre |
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Editorial du Maire
d'eau la Commune de DOMATS conclut une convention avec le SIVOM du Gâtinais du règlement de l'espace cinéraire du cime- tière CHARGE le Maire de |
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Editorial du Maire
Facebook : mairie de domats Site internet : domats89 PERMANENCES DE LA Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » entré en vigueur en 2018 apporte de |
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LES BOUCHERIES DU GATINAIS
14 oct 2014 · DOMATS appartenant à la Commune de DOMATS (Yonne) En conséquence ladite commune leur a consenti un bail commercial suivant acte reçu par |
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Recueil n°10
18 oct. 2013 PREF/DCPP/SRC/2013/0394. 04/10/2013. Arrêté portant règlement d'office du budget primitif 2013 de la. Commune de Saint Martin du Tertre. |
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Sep tem bre 20 1 8
exigences du cycle biologique de la truite commune et de ses espèces d'accompagnement. Étant donné les exigences de la truite pour les eaux rapides et |
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Editorial du Maire
RAPPEL : réglementation du bruit gure de Domats qui nous a quitté : Monsieur Edmir Pa- renty il a marqué la vie de notre commune en menant. |
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Echo n°53 octobre 2018
22 déc. 2018 Au niveau de la commune l'activité a suivi son cours ... pour les élus |
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COMMUNE DE LE SOURN (MORBIHAN) PROCES-VERBAL DES
1 mars 2014 Les contacts avec la commune de Domats ont permis de structurer la ... La FEMODEC et le Conseil Général souhaite qu'il soit désigné un ... |
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Liste des producteurs primaires enregistrés au titre du règlement
28 mai 2019 HOTEL DE VILLE PL DU GENERAL DE GAULLE. 37500. CHINON. 20004697700019 Production ovine - Viande - Atel METROPOLE DE LYON. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°BFC-2018-107 PUBLIÉ
11 sept. 2018 accordée à l'hôpital Nord Franche-Comté (FINESS EJ : 90 000 036 5) dont le siège est situé 100 |
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MOUVEMENTS
20 déc. 2021 GENERAL DE GAULLE - HOMME TOUTES MAINSPETIT ... NETTOYAGE HORS REGLEMENTATION - 22/09/2021 ... DOMATS - M HAMDI MABROUK - 1 PLACE DE. |
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Villeneuve la Dondagre
Après lecture du texte du Secrétaire d'Etat par le Maire et du dépôt de la gerbe au Monument aux Morts tous se sont dirigés au cimetière pour fleurir les |
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Bulletin de loffice du travail
Payement des salaires« — Proposition de loi sur les règlements d'atelier présentée par carrières |
| COMMUNE DE DOMATS Règlement Général du Cimetière |
| Règlement général du cimetière communal |
| Règlement municipal du Cimetière |
| Règlement Général du Cimetière Communal - Lys-lez-Lannoy |
| Règlement général du cimetière |
| REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL |
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