COMMUNE DE L HERMENAULT REGLEMENT DU CIMETIERE ET DE L ESPACE CINERAIRE
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Communaute de communes du pays de lhermenault
Communauté de Commune du Pays de l'Hermenault n'échappe pas à la règle et les modalités de financement de ces mesures ne figurent à aucun moment dans le |
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Communauté de communes
Consciente des enjeux et de la Loi Notre les élus ont travaillé activement sur le projet de fusion avec la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte |
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La Source LHermenault
1 jan 2014 · En outre la commune accorderait un droit de passage pour accès à la piscine par le parking de la salle du Jary Vente d'un terrain communal |
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Le mot du Maire
1 jan 2021 · Le règlement du cimetière et de l'espace cinéraire ainsi modifié sera transmis au contrôle de légalité à l'appui de la présente délibération |
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Reglement de lespace cineraire du cimetiere communal de vaulx
REGLEMENT DE L'ESPACE CINERAIRE DU CIMETIERE COMMUNAL DE VAULX-MJLIEU Le Maire de ia Commune de VAULX-MILIEU - Vu la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 |
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RÈGLEMENT DE LESPACE CINÉRAIRE DU CIMETIÈRE
Le site cinéraire de la commune est situé dans le cimetière Saint Germain et comprend : - - Un espace aménagé par la commune appelé espace de dispersion est |
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REGLEMENT DES CIMETIERES ET DE LESPACE CINERAIRE
Objet Le présent arrêté a pour objet la réglementation des cimetières de la ville de CASTELSARRASIN • Cimetière urbain Macalet • Cimetière de Saint-Martin |
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RÈGLEMENT du CIMETIÈRE et de lESPACE CINERAIRE de DISTRÉ
Le Maire de la commune de DISTRÉ VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2213-7 et suivants confiant |
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REGLEMENT DU CIMETIERE ET DE LESPACE CINERAIRE
L'inhumation en terrain commun se fera uniquement en fosse (pleine terre) et ne pourra accueillir qu'un seul cercueil Une exception demeure pour les corps |
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Règlement du cimetière et de lespace cinéraire
règlement général des cimetière de la commune à la réglementation et de le mettre en conformité avec les décisions municipales: qu'il convient de fixer les |
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Règlement municipal du cimetière de marnay
Le cimetière communal est situé sur la parcelle cadastrée AB 270 L'accès est possible par deux entrées situées rue de Brusset L'espace cinéraire composé |
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Règlement-Columbariumpdf
Article 1 : Dans l'enceinte du cimetière de la Commune d'ISQUES la municipalité met à disposition des familles un espace cinéraire qui sera aménagé |
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Le mot du Maire
1 jan. 2021 Avec la Communauté de Communes du Pays Fontenay-Vendée nous avons réalisé la mise en ... Le règlement du cimetière et de l'espace cinéraire. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
19 nov. 2007 ARRETE DRLP/2 2007/N ° 846 DU 07 SEPTEMBRE 2007 Modifiant l'habilitation dans le domaine funéraire sur la commune DE LA ROCHE SUR YON. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
8 fév. 2005 vidéosurv eillance dans le Foyer des Jeunes sise Espace Jean Yole aux LUCS SUR ... ainsi qu'à M. le Maire de la commune de L'HERMENAULT. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
18 jan. 2006 à la société ESPACE LANGUES ET DECOUVERTES à LA ROCHE SUR YON ... de la Communauté de Communes du Pays de l'HERMENAULT. |
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(sommaire 2016 N°49)
26 août 2016 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES ... territoire de la commune de Chavagnes en Paillers. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 oct. 2002 DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES ... se de la " Baie profonde " commune de l'Ile d'Yeu (Vendée). |
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Présentation PowerPoint
13 fév. 2021 par la Communauté de Communes Vendée- ... Pour 2021 un règlement intérieur du cimetière ... espace cinéraire : columbarium |
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Présentation PowerPoint
31 jan. 2021 par la Communauté de Communes Vendée- ... Pour 2021 un règlement intérieur du cimetière ... espace cinéraire : columbarium cavurne |
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Bulletin municipal
Communes du Pays de Fontenay le Comte et d'autres élus ceux-ci Des travaux de rénovation des allées du cimetière sont envisagés avec. |
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L Orbrie
8 mai 2022 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE FONTENAY-VENDÉE ... Les tarifs funéraires et cinéraires dans le cimetière communal sont revus. |
| REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL |
| REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL |
| Règlement municipal du Cimetière |
| REGLEMENT DU CIMETIERE ET DE L’ESPACE CINERAIRE |
| REGLEMENT DU CIMETIERE INTERCOMMUNAL |
| RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES DE LA VILLE DE LAVAL |
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REGLEMENT DU CIMETIERE ET DE LESPACE CINERAIRE
Arrête ainsi qu'il suit, le règlement du cimetière de L'HERMENAULT, Titre I – Service Territoriales), auront droit à une sépulture dans le cimetière communal : |
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Le mot du Maire - Bienvenue à lHermenault
1 jan 2021 · Avec la Communauté de Communes du Pays Fontenay-Vendée, nous avons réalisé la Le règlement du cimetière et de l'espace cinéraire |
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RÈGLEMENT MUNICIPAL DU CIMETIÈRE DE LA VILLE DE
Titre 13 : Règles applicables à l'espace cinéraire (Columbarium et jardin du Aucune inhumation ne peut avoir lieu dans le cimetière communal sans une |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Vendée
19 nov 2007 · garde particulier sur le territoire de la commune de SAINT FULGENT AIZENAY (85190) – 142 route de La Roche Espace Commercial Porte du Littoral Le Directeur,de la réglementation et des libertés publiques THIRE », sise 14 rue du Cimetière à LUCON, exploitée par Mme Marianick THIRE, |
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BULLETIN MUNICIPAL 2015 - Marsais Sainte Radegonde
Informations mairie – le personnel communal – la bibliothèque Page 4-6 Association du Patrimoine Religieux du Pays de l'Hermenault Cimetière de Ste Radegonde, aménagement de l'allée principale Il est important de respecter cette réglementation, faute de quoi vous TARIFS DES ESPACES CINERAIRES |
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Compte_rendu36pdf - Marsais Sainte Radegonde
communes Pays de Fontenay-Vendée pour l'année 2019 selon le tableau ci- dessous Communes L'Hermenault Caution : 250 € pour détérioration et/ou non-respect du règlement et 50 € si dépassement horaire de fin de manifestation 2019-12-04 Tarifs cimetières et espaces funéraires Espaces cinéraires : |
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Guide_de_le_ville_2018pdf - Ville de Fontenay-le-Comte
de communes du Pays de L'Hermenault et du Pays de Fontenay-le-Comte • Président : Michel TAPON, Maire de Sérigné • Nombre de communes : 26 |
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Bulletin janvier 2021 - Saint Hilaire des Loges
31 jan 2021 · par la Communauté de Communes Vendée- Sèvre-Autise puisqu' Pour 2021, un règlement intérieur du cimetière espace cinéraire : columbarium, cavurne, jardin du Les JUDO CLUBS de NALLIERS-L'HERMENAULT |
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Annonces légales - Sud Vendée Littoral
28 sept 2020 · de modification n°2 du PLU de la commune Cet avis est affiché sur plusieurs espaces l'inhumation au cimetière de Triaize funéraire de L'Hermenault la résidence de Saint-Cloud et règlement de copropriété établi |
