Modèle AAC070F
demande dhomologation
- Ou une attestation de salaire annuelle détaillée en double exemplaire - Ou une copie du bilan signée et cachetée par l'entreprise Modèle AAC070F-11I |
Provinces du Sud
3 août 2017 · L'attestation du chiffre d'affaires déclaré (modèle n°AAC241F-161) et la demande d'homologation du bilan (modèle n'AAC070F-111) sont faites sur |
Comment rédiger une attestation de salaire ?
L'attestation de salariés déclarés est remise à l'employeur sur simple demande cachetée et visée par ses soins, en précisant le numéro d'affiliation.
Identification du demandeur Pièces à joindre
- Ou une copie du bilan signée et cachetée par l'entreprise. Modèle AAC070F-11I. ROYAUME DU MAROC. DEMANDE D'HOMOLOGATION. DR/ DP ou DIP |
Identification du demandeur Pièces à joindre
Modèle AAC070F-16I. DEMANDE D'HOMOLOGATION. DR/ DP ou DIP de : ………………………..………….… Subdivision de :…………….………. Date de dépôt : …………………..… N° de dépôt: … |
Année : /__/__/__/__/
Modèle n°ADC150F-13I. DECLARATION DES PRODUITS DES ACTIONS. PARTS SOCIALES ET REVENUS ASSIMILES. (Article 152 du Code Général des Impôts). |
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Modèle AAC141F-07I. Demande en restitution de la taxe sur la valeur ajoutée sur les achats effectués par les missions diplomatiques ou. |
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
dans la fabrication des fournitures scolaires. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. (Article 99-1° du Code Général des impôts). Modèle : AAC170F-08I |
Photo pleine page
3 août 2017 L'attestation d'inscription à la taxe professionnelle (modèle ... demande d'homologation du bilan (modèle n'AAC070F-111) sont faites sur la. |
DEMANDE DHOMOLOGATION
Formulaire : AAC070F-11I. Délai : Pièces à fournir : Selon le cas : • Une copie conforme à l'originale de la déclaration des traitements et salaires. |
DEMANDE DHOMOLOGATION
Formulaire : AAC070F-11I Délai : Pièces à fournir : Selon le cas : • Une copie conforme à l'originale de la déclaration des traitements et salaires dûment signée |
تحميل
الضريبة : الضريبة على الدخل والضريبة على الشركات األشخاص المعنيون : املهنيون واألشخاص املعنويون النموذج: AAC070F-11I المدة : الوثائق المطلوبة : حسب احلالة: |