vente contrat de depot - vente
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Contrat de dépôt vente pour les dispositifs médicaux à usage
- La présence des DMUU mentionnés au bon de livraison ou à défaut tout document équivalent soumis par le Fournisseur. Dans le cas de dépôt-vente longue durée |
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Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt
Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt. Désignation. / Référence. Prix net à payer au déposant Après avoir pris connaissance des conditions du dépôt. |
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Contrat de DEPOT VENTE n°
Contrat Dépôt Vente V5_ 20120904. Contrat de DEPOT VENTE n°. Entre La société CECIAA SAS au capital de 300 000€. 36 avenue du Général de Gaulle Tour |
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CONTRAT DE DEPOT VENTE
CONTRAT DE DEPOT VENTE. (Veuillez imprimer et signer les 2 pages et le joindre à votre envoi). INFORMATIONS SUR LE DEPOSITAIRE : SARL LA BOUTIQUE DU |
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CONVENTION DE DEPOT VENTE
du contrat. Article 2 : Objet du contrat. Par le présent contrat le déposant confie en dépôt-vente au dépositaire les produits définis. |
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Propositions de modèles DE clauses pour les CONTRATS de
La vente est définie par comme « une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose et l'autre à la payer » (article 1582 du code civil). DEPOT-VENTE. |
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Mamajé
CONTRAT DE DEPOT VENTE. Entre les soussignés : D'une part ci-après le dépositaire. Sabrina SEGHIR représentante de la SASU MAMAJE au capital de 2000 euros. |
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Le Bazar de Tepahua
Par le présent contrat le déposant confie en dépôt-vente le soin d'exposer sa(ses) création(s) de sa fabrication personnelle à Le BAZAR DE TEPAHUA en vue de |
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Modèle de contrat de dépot-vente de livre
de vente HT reste acquis à la librairie au titre de sa commission sur chaque vente. Le règlement des ouvrages vendus s'effectuera par virement ou chèque à |
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CONTRAT DE DEPOT VENTE DE MARCHANDISES (règlementé
06 13 58 04 16 |
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Contrat de DEPOT VENTE n° - Lexidys
Article 1 : Objet du contrat : Par le présent contrat, Le Déposant confie en dépôt- vente au dépositaire les produits définis à L'article 2 du présent contrat |
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Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt
Siret N° Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt Désignation / Référence Prix net à payer au déposant Prix net total à payer au déposant Après avoir pris |
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CONTRAT DE DEPOT VENTE - Boutique Mamajé
Par le présent contrat, le créateur déposant confie en dépôt-vente à Mamajé les produits, définis sur la Fiche de Dépôt annexée à ce contrat, afin de les vendre |
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CONVENTION DE DEPOT VENTE - Communauté de Communes du
Article 3 : Description de la chose objet du contrat Spécifié dans le document annexe 1 Article 4 : Procédure de dépôt Chacune des parties doit conserver un |
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CONTRAT DE DEPOT VENTE DE MARCHANDISES - Bijoux en Bois
CONTRAT DE DEPOT VENTE DE MARCHANDISES (règlementé par le code civil articles 1915 à1953) ENTRE LES SOUSSIGNES La Société Adresse |
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Contrat de dépôt vente - Le Bazar de Tepahua
Contrat de dépôt vente Entre les soussignés : Ci après le « dépositaire » LE BAZAR DE TEPAHUA Allée de centurions 30300 Beaucaire SIRET : 838 159 |
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Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt - NENETOUTI
Contrat de dépôt-vente - Fiche de Dépôt Date Nom Prénom Adresse E-mail Durée du dépôt mois minimum / mois maximum / Commission du dépositaire |
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CONDITIONS GENERALES DE DEPOT VENTE - Juliette se Marie
Les présentes CGDV seront complétées par le Contrat de Dépôt Vente (tel que ce terme est défini ci-après), les dispositions contractuelles d'un rang supérieur |
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE DÉPÔT-VENTE - Les Robes Infidèles
1 Contrat de dépôt Le déposant donne mandat exclusif au magasin LES ROBES INFIDÈLES de vendre pour son compte les articles déposés pendant toute la |
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Contrat de dépôt-vente ARTAN T IK
Le dépositaire se réserve l'exclusivité de la vente de l'objet pendant toute la durée du contrat Le déposant s'engage ainsi à ne pas vendre parallèlement son |
