Modèle de compte rendu de réunion - Consulat Général de France
TTA 150 TITRE XX LA CORRESPONDANCE MILITAIRE - UNABCC
d'union, des abréviations et des sigles, des symboles et des chiffres Règles de rédiger correctement une demande et un compte rendu ou un «La mode est en train de gagner la France de ces publications que l'on nomme des ral du Gouvernement, le Président de la République, l'Organisation des Nations unies |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
df la Pagination des Comptes rendus des Séances avec les Numéros des Débats des deux Assemblées Dépôt d'un avis de l'assemblée de l'Union française, p - 2890 modification du titre : Projet de loi relatif au marché de l' orge et du seigle, p çaises-résidant à l'étranger et immatriculés au consulat de France, p |
COMPTE RENDU IN EXTENSO — 76e SÉANCE Retrait
Mme le président Le compte rendu analytique sommaire de auprès d'un certain nombre de consulats et d'autre part par l'union des anciens car cela sera un geste fait par la France en faveur de ceux qui sont venus La commission fait sienne cette modification Mme le ral: dépenses d'ordre social Je pense donc |
Journal officiel
Compte rendu in extenso des séances du l+ au 17 Réalisation de l'union économique et monétaire dans la Com- péen ouvrira-t-elle la voie à la modification de telles Avec respectivemenr 0,65 et 0,63 0/0, Ia'France Et dans le domaine de la consul- ral,isées, et sur 'le r,isque q,ue les pays afri, cains associés |
RAPPORT UOMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL
Gros (France), Senjin Tsuruoka (Japon) et sir Hum- phrey Waldock siège du con- sulat ou la modification de la circonscription consulaire La Commission s' est rendu compte que son 3); conventions conclues par l'Union des Répu- ral gle ant ans ins- ro- éra- roit son la me nité tres ans un de- ou- sa- eut- ales à la |
Union postale universelle congres de - Treaty Series Recueil des
This volume contains the French authentic text of the international instruments R~glement g~n~ral de1l'Union postale universelle (avec Protocole final ont la nationalitd, en tenant compte d'une 6quitable rtpartition gtographique Les envois pour des tiers, adress~s aux soins d'un consul et rendus par celui-ci au |
TRAIT DAMSTERDAM MODIFIANT LE TRAIT SUR LUNION
Protocole sur l'article J 7 du trait sur l'Union europ enne D claration de la Belgique, de la France et de l'Italie au protocole sur les Aux fins du pr sent article, le Conseil statue sans tenir compte du vote du repr question de politique trang re et de s curit pr sentant un int r t g n ral, en vue L'arr t rendu par la Cour de |