Cahier de revendications pour la législature 2009-2014
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CADTM
5 mar 2019 · Ce document a été écrit de manière collective par les militant·e·s de près d'une quinzaine de collectifs et organisations à travers l'Europe |
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Cahier de revendications pour la législature 2009-2014
Cahier de revendications pour la législature 2009-2014 Page 2 2 1 NOTRE PRIORITE : UNE ECOLE EGALITAIRE ! Nous voulons un enseignement de qualité qui |
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Cahier de revendiCations pour la prise en Compte
Ce Cahier de revendiCations a été publié en avril 2014 par lire et eCrire dépôt légal : d/2014/10901/04 – isbn : 978-2-930654-26-3 photo Couverture : s |
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Cahier de revendications
Instaurer un processus paritaire contre le harcèlement et pour le respect au travail dans la convention collective Page 23 Sécurité/Précarité d'emploi Page |
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Ecole pour tous VF
L'Etat a apporté ces dernières années les réponses possibles aux revendications des enseignants concernant la revalorisation de leur statut et l'amélioration |
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La monarchie marocaine et ses mécanismes dadaptation
31 déc 2023 · pérennité du principe monarchique au Maroc semble être le fruit de nombreuses réformes introduites opportunément pour dépasser des périodes de |
C'est quoi la revendication ?
Action de revendiquer, de réclamer ce qui est considéré comme revenant de droit, comme dû, comme indispensable; ce qui est réclamé.
Synon. demande, exigence, prétention, réclamation.
Revendication économique, politique, sociale, territoriale.- - Les revendications doivent être claires et concises (L612-6 du code de la PI) ; - Elles définissent l'étendue de la protection ; elles doivent se fonder sur la description, c'est-à-dire que l'on ne peut pas avoir de protection sur une revendication qui n'a pas été décrite.
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Les entreprises non-marchandes Bruxelloises
La.législature.qui.s'achève.aura.été.marquée.par.la.longue.et.complexe. région.et.de.ses.habitants..davantage.qu'un.cahier.de.revendications. |
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Région de Bruxelles-Capitale
Jul 12 2009 Chapitre 1 Pour une synergie Emploi – Environnement – Économie ... L'accord de gouvernement pour la législature 2009-2014 propose une ... |
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Actualité & tendances
Dec 31 2010 Actualité & tendances. Bulletin économique de la Chambre de Commerce. N°13. OCTOBRE. 2012 Revue à mi-parcours de la législature 2009-2014 ... |
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Cahier-souvenir 40e anniversaire de lOffice des personnes
pour la participation sociale des personnes handicapées au Québec. Ces actions ont notamment mené nombreux courants de revendications qui secouent la. |
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Enjeux pour la souveraineté canadienne dans lArctique : le poids
Mar 11 2016 solidité des revendications canadiennes ? 1. La politique militaire russe dans l'Arctique : une menace pour le. Canada ? |
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Untitled
Jun 5 2009 est le premier de la législature 2009-2014 et permet donc a priori au nouveau ... Voir |
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Un engagement pour la qualité de vie et le développement durable
Écologique pour la législature 2009 - 2014 «14 défis pour la nouvelle législature ... Outre l'élaboration commune du cahier des revendications ... |
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LA SECURITE SOCIALE ET LA SIXIEME REFORME DE LETAT
cette veine que s'inscrit le cahier de revendications soumis en 2008 par le gouverne de l'accord du gouvernement flamand pour la législature 2009-2014 :. |
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Paix et sécurité en 2020
Sep 25 2020 Cahiers de l'Afrique de l'Ouest |
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RD 1110 - Rapport du Conseil dEtat au Grand Conseil sur la mise
Oct 28 2015 Programme de législature 2010-20131 du Conseil d'Etat. ... 2009 - 2014 ... d'Etat a pris la mesure des contraintes et des revendications ... |
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Le cahier de revendications de Lire et Écrire 2014
25 mai 2014 · Ce Cahier de revendiCations a été publié en avril 2014 par lire et eCrire dépôt légal enjeux du secteur pour la prochaine législature Ceux-ci s'appuient sur une Le décret Cohésion sociale modifié en 2009 prévoit que le |
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Déclaration de politique régionale wallonne 2009-2014 - STEP4-SFC
Communauté germanophone - pour faire de la législature 2009-2014 un moment clef pour le serre, la définition de cahiers de charges-type, la mise en place réitérer sa revendication auprès du Gouvernement fédéral pour la mise en |
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CAHIER DE REVENDICATIONS COMMUNES - Ritimo
13 sept 2018 · Ce cahier de revendications a été coordonné au nom du CADTM le temps d' être adopté sous la législature 2014- VAUTOURS_2009 pdf |
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Crise des élites et restructuration du champ politique par le haut
N°13 - 2009 Le tout rassemblé compose la présente publication appelée «Les cahiers bleus» défendre une constitution face à des revendications de réforme parti de l'Istiqlal est arrivé en premier avec 10,7 en voix et 15,9 en sièges trois dernières législatures, on constate que le débat sur le débat sur « la |
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Evaluation des mécanismes de promotion de la représentation
20 nov 2017 · 2014 par le Mouvement pour la démocratie paritaire, en partenariat il faudra attendre trente ans et la législature de 1993-1997 pour voir deux premières du pays et leur revendication pour une présence à tous les échelons De 2009 à 2015, la représentation politique des femmes aux élections |
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Maroc - BULLETIN OFFICIEL
10 jan 2020 · de concession et le cahier des charges relatifs 2000 – 2008, à près de 2,7 entre 2009 et 2014, pour enfin s'établir à 1,2 par an préférence nationale » reste l'une des principales revendications des opérateurs du secteur à l' occasion de l'ouverture de la 2e année législative de la 10e législature, |
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Commission - Febisp
La Commission communautaire française – Accord de majorité 2009-2014 poursuivre les travaux afin de déboucher au plus tard pour la mi-législature sur un priorités intersectorielles et sectorielles du cahier de revendication syndical |
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Table des matières - CORE
Chapitre 5 : L'incidence de l'intégration européenne sur les revendications catalanes : les répertoires Également, le 14 décembre 2009, plus de 700 000 |
![PDF) N-M Fronhofer (2015) \](https://docplayer.fr/docs-images/45/21114349/images/page_17.jpg "PDF) N-M Fronhofer (2015) \")
