Procès Verbal - Ville de Metz
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PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ
3 avr 2023 · Le procès-verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2022 est arrêté conformément à la Ville de Metz a procédé à l'unité foncière de la |
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PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE
14 déc 2023 · • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 juillet 2023 Le procès Ville de Metz et Metz Métropole Cette somme intègre la |
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PROCES-VERBAL CONSEIL METROPOLITAIN
PROCES-VERBAL CONSEIL METROPOLITAIN Lundi 26 septembre 2022 LE CONSEIL DE METZ METROPOLE s'est réuni Ville de Metz de ses fonctions d'Adjoint au |
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PROCES-VERBAL CONSEIL METROPOLITAIN
27 jui 2022 · La Ville de Metz a mis en place son Conseil de la Vie Etudiante dont la création a été actée au Conseil Municipal du 23 février 2022 Cette |
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Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
24 oct 2023 · La Commune de Mey propose dès lors à l'assemblée délibérante : • De désigner les membres composant le Comité de déontologie de la Ville / |
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PROCES-VERBAL COMITE SYNDICAL
La Ville de Thionville la Ville de Metz et la Société Mosellane des Eaux (SME) ont signé un contrat (joint en annexe) qui a pris effet le 6 décembre 2005 |
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seance du 8 juin 2021
8 jui 2021 · APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL (P V ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2021 - A l'unanimité le procès-verbal joint à l'envoi de |
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Département de la MOSELLE
4 juil 2019 · A Metz la ville applique la tarification de 156 € à 597 € (sachant qu'elle passera à 1€ à la rentrée prochaine) A contrario Lessy |
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23 conseillers présents sur 29 en exercice
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à adopter le procès-verbal de la séance précédente qui Je prends la ville centre qui est Metz où le débat d' |
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TITRE PV ok - metzfr
22° - Adhésion de la Ville de Metz au Haut Comité Français pour la Défense Civile I1 rédige les proc 6s-verbaux des conseils et des assemblées et, en |
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CL_1933_9_129-145pdf
cipaJement sur les deux premiers volumes des proc s-verbaux des s ances du Metz Notes sur la topographie orientale de la ville, par R-S Bour (P d'Arbois |
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CL_1929_1_1-20pdf
villes de la Lorraine et fit Un parall le entre Nancy et Metz et termina par un vif Apr s lecture du proc s-verbal de la r union du 17 janvier 1927, M Prevel |
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Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de
intéressés aux villes, à leur histoire et particulièrement pour ce qui nous concerne, aux villes de re H Contarnine: Metz et la Moselle de 1814 à 1870, Nancy, 1932 Poryr st-Avold, dans les liasses E 3J6-E 356, on ne trout:e que les proc,ès_ verbaux des biens des corps de ytétjgr réalisés entre le I5 et le ti àrtoÉii l";;é,";;; i |
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La guerre de 1870 et le blocus de Metz - Ce document est le fruit d
19 déc 2000 · Conservateur-bibliothécaire de la ville de Metz Proc ès-verbaux des séances de la Société d 'horticulture de Moselle : 1855- 1862 - |
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PV du conseil municipal - Séance du 8 mars 2019 - Ville de Jarny
14 jui 2019 · Le maire propose de valider le procès-verbal de la séance du 30 janvier 2019 D'ailleurs, tant le président de la métropole de Metz que le |
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU - Annemasse
7 jui 2018 · Haute-Savoie et la Ville dans le cadre du Réseau d'Écoute d'Appui et la construction et pilotage du chantier)/ BUREAU D'ETUDES PLANTIER - 74 Metz- Tessy (BE Structure)/ CETRALP - 74 M MENARD DURAND ( proc |
