Commune de Morgny-la-Pommeraye PLAN LOCAL D 'URBANISME 2
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Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Morgny-la
27 jui 2023 · La mise à disposition du projet de modification s'est déroulée en mairie de Morgny-la-Pommeraye du vendredi 05 Mai 2023 au lundi 05 Juin 2023 |
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Mise en page
COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN E 1ERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MORGNY-LA-POMMERAYE APPROBATION 3 Vu |
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AC_2023-4819_PLU_Morgny-la-Pommeraye _ délibéré
13 avr 2023 · Considérant que la modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Morgny la Pommeraye se traduira par : |
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Rue des éRables
Morgny-la-Pommeraye bénéficie d'un cadre paysager et naturel préservé alliant qualité de vie résidentielle et champêtre et proximité urbaine de Rouen Le |
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DLE Cote aux morts
Plan Local d'Urbanisme compatible MORGNY LA POMMERAYE Plan Local d'Urbanisme compatible BLAINVILLE CREVON Règlement National d'Urbanisme compatible → Le |
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plan local durbanisme intercommunal 51
Il définit les orientations d'un territoire en termes de constructions d'habitat de zones agricoles et naturelles à protéger d'amélioration du cadre de |
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secteur Préaux
14 mai 2019 · Si la commune est dotée d'un Plan Local d'Urbanisme (P L U ) d'une Les effluents sont traités à la station d'épuration de Morgny-la-Pommeraye |
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Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
Nombre de conseillers suppléants présents : 2 MORGNY LA POMMERAYE ... procédure de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Blainville-Crevon (Cf PJ 1). |
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Séance du 14 décembre 2020
14 déc. 2020 MORGNY LA POMMERAYE ... de droit commun n°2 du PLU de la commune de La Houssaye-Béranger ; ... territoire cette année-là. |
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Conseil Communautaire
MORGNY LA POMMERAYE 2 Concernant les communes ne disposant que d'un seul titulaire ... Illustration 1 : Vue aérienne du site et zonage PLU. |
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Séance du 10 mars 2020
10 mars 2020 Urbanisme – Plan Local d'Urbanisme intercommunal ... 2 Concernant les communes ne disposant que d'un seul titulaire le conseiller suppléant ... |
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Conseil Communautaire
29 juin 2021 2° Mettre en place un service de conseil en mobilité destiné aux employeurs et ... n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eslettes ;. |
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Document dOrientation et dObjectifs -
123-1 le Plan Local d'Urbanisme n'a pas été rendu compatible avec les Le développement d'une nouvelle centralité à Morgny-la-Pommeraye se fera en lien ... |
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Conseil Communautaire - Séance du 23 Janvier 2018
23 janv. 2018 2 – MORGNY-LA-POMMERAYE : Mise en service prévue début avril 2018 ; ... simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Yquebeuf ;. |
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Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
1 oct. 2020 Morgny la Pommeraye sous la présidence de Monsieur Eric HERBET |
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N° 3 - Mars 2007 du 2 avril 2007
2 avr. 2007 07-0165-Renouvellement de l'autorisation relative à la station d'épuration située sur le territoire de la commune de Morgny la Pommeraye et ... |
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ANNEXE 1 : LISTE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE PAPI
Axe 2 : Surveillance prévision des crues et des inondations. documents de planification urbaine (PLU |
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Décision de la mission régionale dautorité - MRAe
réalisation d'une évaluation environnementale, relative à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Morgny-la-Pommeraye (Seine-Maritime) |
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AP_Aménagement du pôle déchanges multimodal de Morgny-la
pôle d'échanges multimodal sur la commune de Morgny-la-Pommeraye (Seine- 10 ha, ou dont la surface de plancher au sens de l'article R 111-22 du code de l'urbanisme ou la démolition du local technique municipal ; Considérant que la commune est soumise au plan de prévention des risques d'inondation |
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PLU PLAN LOCAL DURBANISME - Métropole Rouen Normandie
PLAN LOCAL D'URBANISME 6ECLASSEMENT MORGNY-LA-POMMERAYE ligne AMIENS - Limite commune SOTTEVILLE LES ROUEN 5 10 76045 |
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Pos-2015-02pdf - Morgny la Pommeraye
Commune de MORGNY-LA-POMMERAYE Révision du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme PROCÉDURE ADAPTÉE Nom et adresse de |
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Rapport denquête - Inter Caux Vexin
28 mai 2018 · Quelques actifs utilisent le train (gare à MORGNY la Pommeraye ou celle de Longuerue - Vieux Manoir plus éloignée mais plus L'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Bierville n'est pas soumise à |
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Communauté de Communes des Portes Nord - Inter Caux Vexin
19 jui 2017 · MORGNY LA POMMERAYE X M GREVET des Sols en Plan Local d' Urbanisme de la commune de Grugny, délibération prise en conseil |
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Etude préalable - Les services de lÉtat en Seine-Maritime
Le hameau de La Pommeraye situé sur la commune de MORGNY LA POMMERAYE ne Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) créé en remplacement du POS ; |
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DLE Cote aux morts - seine-maritimegouvfr
31 jan 2000 · Plan Local d'Urbanisme - POS : des communes de PIERREVAL, MORGNY LA POMMERAYE et BLAINVILLE CREVON : ✓ Barrage |
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Mesurer létalement urbain résidentiel Exemple de lhabitat
20 sept 2013 · (P O S ) en Plan Local d'Urbanisme (P L U ), les communes et les la gare S N C F de Morgny-la-Pommeraye, commune périurbaine, de cette |
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Rapport CE - format : PDF - Préfecture de lEure
7 mar 2019 · La mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Radepont commune de Radepont, l'enquête parcellaire, la déclaration d'intérêt général, l'autorisation de défrichement en Morgny-la-Pommeraye |
