REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE
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Forêts et étangs dArgonne vallée de lOrnain >> (Zone de Protection
recueil des actes administratifs de la préfecture de la Meuse Fait à Bar-le-Duc le -8 DEC 2016 Pour la Préfète La Secrétaire Générale Corinne SIMON |
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Fr4112008 vall e de la meuse pdf
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2012 présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de |
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PRÉFET DE LA MEUSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE ARRÊTÉ Nº2018-344 du 1 3 FEV 2018 au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Meuse et des Vosges |
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REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
21 juil 2016 · Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture : www meuse gouv Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 |
Comment consulter le recueil des Actes Administratifs ?
Consultation d'un acte mis en ligne sur le site internet de la commune.
La durée de publication de l'acte est de 2 mois au minimum.
Vous pouvez demander à obtenir la décision sur papier.
Toutefois, une demande abusive peut être refusée.C'est quoi le recueil des Actes Administratifs ?
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l'État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et le point de départ du délai d'un éventuel recours contentieux.Quels actes doivent être publiés au RAA ?
Le RAA des collectivités territoriales contient :
Les délibérations du conseil et/ou des commissions,et/ou, les arrêtés du Président ou du maire.- ICPE- Enregistrements
Tous les arrêtés d'enregistrement sont publiés par la Préfecture du Nord au recueil des actes administratifs des services de l'État du département du Nord.
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REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE |
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REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 50 22 juin 2018 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MEUSE |
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FR4102001 « La Meuse et ses annexes hydrauliques >> (Zone
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Meuse |
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DCL-BCLI-Arrêté n° 2400pdf - Préfecture de la Haute-Marne
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA HAUTE-MARNE ARRETE Nº 2400 DU 18 SEP 2018 Portant extension de la commune nouvelle de BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON |
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Meuse - Dreets Grand Est - Direccte
Confédération Française Démocratique du Travail (C F D T ) arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Meuse et |
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DE LA MEUSE drid Le Préfet de la Meuse publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Meuse |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2020-094
7 sept 2020 · Les préfets de Meurthe-et-Moselle de la Meuse et des Vosges publication au recueil des actes administratifs de la préfecture des |
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Délégation territoriale de Meuse
26 jui 2018 · RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE Préfecture Secrétariat général Direction de la coordination des politiques |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
7 sept 2020 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition n° 70 du 7 septembre 2020 Les actes dans leur intégralité peuvent être consultés à la préfecture |
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Arrêté préfectoral relatif à la zone Meuse
VU l'arrêté du 1er décembre 2015 du préfet de la région d'Île-de-France au recueil des actes administratifs de la préfecture et publié sur son site |
| REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - aubegouvfr |
| REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
| REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2023-044 PUBLIÉ |
| REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
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REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES - Meuse
14 mai 2020 · REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 39 15 Mai 2018 |
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REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
26 fév 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE |
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REPUBLIQUE FRANCAISE - haut-rhingouvfr
approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 27 novembre 2009, Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Besançon ou du à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse, publié au recueil des actes au délégué régional de l'agence de l'eau Rhin- Meuse, |
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Liste locale 2 - DREAL Grand Est
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE Sur proposition de Mme la Secrétaire Générale de la préfecture de la Meuse, Article 4 Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et un extrait fera l' objet |
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Arrêté dapprobation du PPRT Hunstman - DREAL Grand Est
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE Vu le décret du 3 août 2010 nommant Madame Collette DESPREZ Préfet de la Meuse ; MEUSE; Vu l'arrêté préfectoral nº 2005-1969 du 17 août 2005 modifié portant création du Comité MEUSE Le présent arrêté sera en outre publié au recueil des actes administratifs |
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Arrêté préfectoral relatif aux mesures de - Maires de Meuse
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LLLLLLLLS SSBUSU ----Sustaw PRÉFET DE LA MEUSE Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des |
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Annexe_-3_RAA-PREFpdf - Grand Verdun
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE -N7TLS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS des ressources humaines et de l'action sociale à la Préfecture de la Meuse |
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Arrete1053-2020-Meusepdf - Meuse Tourisme
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ GRAND EST Délégation territoriale de MEURTHE-ET-MOSELLE |
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Ap2019-7337-20191223pdf - Data Gouv
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE Le Préfet de la Meuse, Gouriou, secrétaire général de la préfecture de la Meuse ; VU l'arrêté présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la |
