Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président), président
1 Conseil du XVIe arrondissement
23 sept 2020 · GOASGUEN Mme DE BEAUCORPS et Mme SEBBAH sont désignées secrétaires de séance ➢ 162017079 Election du Maire d'arrondissement M GOASGUEN |
Compte-rendu du CA du 29 mars 2008
Mme Véronique BALDINI Mme Julie BOILLOT Mme Céline BOULAY- ESPERONNIER Mme Marie Claude GOASGUEN invite le conseil à procéder à la détermination du nombre |
Cour de cassation chambre sociale Audience publique du 5 juillet
Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président) président SCP Boré Salve de Bruneton et Mégret SCP Boulloche avocat(s) REPUBLIQUE |
Cour de cassation chambre sociale Audience publique
Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président) président SCP Foussard et Froger SCP Masse-Dessen Thouvenin et Coudray avocat(s) |
COUR DE CASSATION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
6 oct 2015 · Mallard conseiller le plus ancien faisant fonction de Page 2 1584 2 président et rapporteur M Ballouhey Mme Goasguen conseillers |
PRUDHOMMES COUR DE CASSATION
11 juil 2012 · Chollet conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur Mmes Goasguen Vallée conseillers Mme Bringard greffier |
REPUBLIQUE FRANÇAISE
9 avr 2015 · présents : Mme Goasguen conseiller le plus ancien faisant fonction de président M Alt conseiller référendaire rapporteur Mme Aubert |
COUR DE CASSATION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
6 févr. 2019 Mme GOASGUEN conseiller doyen faisant fonction de président ... prononcé et signé par Mme Monge |
Untitled
Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président) président. SCP Célice |
Epreuve n° 1 : Réglementation professionnelle et déontologie de l
Le budget temps envisagé est cinq fois plus important pour les comptes Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président) président. |
Scanned Document
COUR DE CASSATION. Audience publique du 9 janvier 2013. M. BAILLY conseiller doyen faisant fonction de président. Pourvoi n° D 11-25.646. PRUD'HOMMES. |
CONSEIL NATIONAL DE LINSPECTION DU TRAVAIL
En mars 2021 M. Patrick QUINQUETON conseiller d'Etat |
Untitled
COUR DE CASSATION. Audience publique du 28 septembre 2011. Mme MAZARS conseiller doyen faisant fonction de président. Pourvoi n° E 09-40.543. PRUD'HOMMES. |
Le Conseil national de linspection du travail (CNIT) a été créé par le
12 sept. 2019 Mme Camille GOASGUEN conseillère en service extraordinaire honoraire ... CNIT et le Président afin de déterminer les consignes à suivre sur ... |
Compte-rendu du CQ Auteuil-Nord du 16 novembre 2011
22 sept. 2020 minutes les membres du conseil de quartier Auteuil Nord se sont ... M. Jean HADDI |
ASSEMBLEE NATIONALE
FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE (1) sur le REGIME ETUDIANT de SECURITE SOCIALE. Président. M. ALAIN TOURRET |
N°1275 – tome II – 6 partie ASSEMBLÉE NATIONALE
M. le Président : Madame et Messieurs je vous remercie d'être ici parmi nous pour Vous êtes également ancien membre du Haut conseil à l'intégration |
COUR DE CASSATION |
COMM COUR DE CASSATION Mme DARBOIS conseiller le plus |
COUR DE CASSATION (Chambre sociale ) 18 juin |
Le : 17/10/2017 Cour de cassation chambre sociale Audience
17 oct 2017 · Mme Goasguen (conseiller le plus ancien faisant fonction de président), président Me Ricard, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat(s) |
Arrêt de la Cour de Cassation Concernant lintégration des PVV et
Audience publique du 22 septembre 2011 Cassation M BLATMAN, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt nº 1742 F-D Pourvoi nº A 09- |
REPUBLIQUE FRANÇAISE - SNUipp - FSU 62
9 avr 2015 · Mme GOASGUEN, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Pourvoi 21'l à Mme Emma-Patricia Ndinga, domiciliée 43 rue de |
Dinformation - Cour de cassation
1 oct 2015 · Propos introductifs de M Frouin, président de la chambre sociale intervention de Mme Goasguen, conseiller en service extraordinaire à la chambre sociale de la Cour constitutionnalité, dont ils ont organisé les modalités en faisant Dans ce débat, je ne peux apporter que le point de vue d'un ancien |
Dinformation - Cour de cassation
15 sept 2018 · Mme Camille Goasguen, doyen de Dès lors, le plus souvent, la jurisprudence s 'élabore spontanément Un ancien président de la chambre sociale a voulu croire qu'on d'une fonction quasi doctrinale, elle en élargit le champ jusqu'à À notre avis, en dépit des illusions d'optique liées au fait qu'il |
COUR DE CASSATION
18 mai 2011 · M LINDEN, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Pourvoi Sur le rapport de Mme Goasguen, conseiller, les observations de |
Arret_egalite_professionnelle-22juin_2011pdf - LExpress L
COUR DE CASSATION Audience publique du 22 juin 2011 Rejet M BLATMAN , conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1479 F-D |
NÉpuBLrQUE FRANçArSE
18 jan 2018 · où étaient présents:M Frouin, président, Mme Goasguen, conseillerdoyen rapporteur Sur le rapport de Mme Goasguen, conseiller, les observations fonction des circonstances de la rupture, il en résulte que la contrepartie plus en cause d'appel, validant ainsi le calcul fait par son ancien employeur |