PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 PROJET DE DÉCRET
Décret relatif aux trains de véhicules plus longs et plus lourds (VLL
26 mai 2016 · Session 2015-2016 Documents du Parlement wallon 459 (2015-2016) nos 1 à 5 Compte rendu intégral séance plénière du 25 mai 2016 |
PARLEMENT WALLON
307 (2015-2016) — N° 1 307 (2015-2016) — N° 1 PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 9 OCTOBRE 2015 PROJET DE DÉCRET abrogeant le décret du 24 avril 2014 |
PARLEMENT WALLON
SESSION 2015-2016 9 OCTOBRE 2015 PROJET DE DÉCRET abrogeant le décret du 24 ment aux articles D VIII 15 et D VIII 16 en projet En outre si à la suite de l'observation n° 2 sur l'article 539 |
RAPPORT DACTIVITE
Parlement wallon session (2014-2015)141 Rapport présenté au nom de la Gouvernement wallon sur des avant-projets de décret ou des projets d'arrêtés 177 |
Rapport dactivités 2015-2016
24 nov 2016 · PARLEMENT DE WALLONIE – Rapport d'activités – Session ordinaire 2015-2016 UNE NOUVELLE VITALITÉ La session 2015-2016 du Parlement de Wallonie |
Quelle est la composition du gouvernement wallon ?
Élection
21 décembre 2022
PARLEMENT WALLON
307 (2015-2016) — N° 1. PARLEMENT WALLON. SESSION 2015-2016. 9 OCTOBRE 2015. PROJET DE DÉCRET abrogeant le décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles |
RAPPORT DACTIVITÉS
24?/11?/2016 La session 2015-2016 du Parlement de Wallonie fut ... 332 (2015-2016) N° 1 Annexe 2 du 10 novembre 2015 (projet de décret contenant le ... |
03 mars 2016 Décret visant à la mise en œuvre des résolutions de
03?/03?/2016 Documents du Parlement wallon 261 (2015-2016) |
PARLEMENT WALLON
19?/07?/2016 SESSION 2015-2016 ... du projet de décret relatif à l'octroi d'un avantage fiscal ... Depuis le 1er janvier dernier les Wallons qui ont. |
RAPPORT DACTIVITÉS
19?/09?/2017 Pour la session 2015-2016 55 parlementaires ont déposé un rapport ... Au cours de la législature 2014-2019 |
REGLEMENT DU PARLEMENT WALLON Jurisprudence du Bureau
17?/09?/2015 L'examen d'une proposition de décret ou de résolution est par ... chaque rapport couvre une session à partir de la session 2015-2016 ;. |
RAPPORT DACTIVITÉS
14?/10?/2018 ANNEXE 2 : PROJETS DE DÉCRET DE NATURE BUDGÉTAIRE ... PARLEMENT DE WALLONIE – Rapport d'activités – Session ordinaire 2017-2018 ... |
RAPPORT DACTIVITÉS
18?/10?/2018 PARLEMENT DE WALLONIE – Rapport d'activités – Session ordinaire ... de la présentation d'une proposition ou d'un projet de décret ou d'une ... |
RAPPORT DACTIVITÉS DE LASSEMBLÉE
18?/11?/2015 donner un avis sur une proposition de décret un projet de décret ou une ... début de la session ordinaire 2015-2016 |
29e cahier dobservations adressé par la Cour des comptes au
31?/12?/2017 Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon ... Pour les matières qu'il vise le décret du 15 décembre 2011 portant ... |
Rapport de mise en œuvre en Wallonie des Objectifs de |
33e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au |
Rapport de pays de la Belgique |
Bilan d'activités - 2013 - 2014 - 2015 - 2016 - RIOB |
STRATÉGIE WALLONNE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE À |
REQUÊTE D'APPEL - Climate Change Litigation Databases |
BULLETIN OFFICIEL - Gazettes for Africa |
L'initiative MACH à Montréal et en Wallonie |
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9 oct 2015 · SESSION 2015-2016 dique des projets et des investissements en Wallonie veaux quartiers urbains et ruraux, à la création de villes |
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18 juil 2016 · SESSION 2015-2016 Projet de décret abrogeant le décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1er a 128 et 129quater a P W - C R A C N° 212 (2015- 2016) - Lundi 18 juillet 2016 Fourny, M Janssens, Greffier du Parlement de Wallonie création d'une nouvelle chambre occupée à titre de kot |
Rapport dactivités du Parlement pour la session 2015-2016
24 nov 2016 · La session 2015-2016 du Parlement de Wallonie fut Projet de décret portant assentiment à l'Accord sur la création d'un espace aérien |
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17 sept 2015 · chaque rapport couvre une session à partir de la session 2015-2016 ; projet de décret budgétaire entraînant l'augmentation du crédit porté à |
29 octobre 2015 Décret portant création de fonds - Wallex Wallonie
29 oct 2015 · Décret portant création de fonds budgétaires en matière de routes et de voies hydrauliques Session 2015-2016 Documents du Parlement wallon, 292 (2015- 2016), n 1 à 4 os Compte rendu intégral ce compris le projet Interreg - RET-T, et visant la partie wallonne du cofinancement; 4° des amendes |
03 mars 2016 Décret visant à la mise en œuvre - Wallex Wallonie
3 mar 2016 · Session 2015-2016 Documents du Parlement wallon, 261 (2015-2016), n 1 à 3 dans une note de genre, annexée à chaque projet de décret contenant création d'un Conseil wallon de l'égalité entre hommes et femmes, |
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20 juil 2016 · 3e session de la 10e législature site internet : www parlement-wallonie be * Voir Doc 307 (2015-2016) — Nos 1, 1bis à 1quater, N° 2 à 376 PARLEMENT WALLON SESSION 2015- 3° sur la création de parcs naturels, en application de l'article sur tout projet de décret ou d'arrêté de portée générale |
23 OCTOBRE 2008 – Arrêté du Gouvernement wallon portant
15 juil 2008 · Vu le décret du 15 juillet 2008 relatif au soutien à la création 8, 9, 12, §1er, 13, 14, 15, 16 et 17; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 mai 2001 d' exécution du décret relatif abrégé: A E I ; – AGW du 15 janvier 2015, art Pour un même projet, une même personne physique ou morale ne peut à |
Rapport annuel 2015-2016 - Parlement bruxellois
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Le Gouvernement wallon face aux défis de l - Centre Avec
politique environnementale du Gouvernement wallon depuis 2009 En un premier temps, par consensus le 12 décembre 2015, élabore un projet de ' Plan Air Climat Énergie' qui té par le Parlement wallon (18 avril 2014) 16 I la Belgique est présentée dans le tableau suivant Venons-en au solaire thermique Le |