CHAPITRE 39
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Chapitre 39
39 1/30 (Etat: 1 1 2024) Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières Considérations générales D'une manière générale le présent |
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Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations lubrifiantes des n°s 27 10 ou 34 03; b) les cires des n°s 27 12 ou 34 04; c) les composés organiques |
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Chapitre 39
Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières Granulés blancs (Note 8 du Chapitre 39) et 6 710108 8 2021 3 3917 1000 Tube perforé en |
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Chapitre 39
Chapitre 39 résultant en promeut systèmes sensoriels des plantes hormones cytokinines strigolactones gibbérellines auxine oligosaccharines éthylène acide |
Position tarifaire : désignent les codes et les désignations des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes.
Ces positions et sous-positions sont constituées : Pour la position tarifaire, des 4 premiers chiffres.
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CHAPITRE 39
CHAPITRE 39. MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES. Notes. 1.- Dans la Nomenclature on entend par matières plastiques les matières des positions. |
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C39/1 CHAPITRE 39 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN
CHAPITRE 39. MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES. Notes. 1. Dans la nomenclature on entend par «matières plastiques» les matières des n°s 39.01 |
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Chapitre 39
il y a 4 jours Chapitre 39. Matières plastiques et ouvrages en ces matières. Considérations générales. D'une manière générale le présent Chapitre comprend ... |
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Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Chapitre 39. Matières plastiques et ouvrages en ces matières. Notes. 1.- Dans la Nomenclature on entend par matières plastiques les matières des positions |
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Notes explicatives de la nomenclature combinée de lUnion
La note explicative du SH relative au chapitre 39 Considérations générales |
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1983 chapitre 39 LOI SUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN
CHAPITRE 39. Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune. [Sanctionnée le 21 décembre 1983]. LE PARLEMENT DU QUÉBEC DÉCRÈTE CE QUI SUIT:. |
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1990 chapitre 39 LOI MODIFIANT LA LOI SUR LES
25 oct. 1990 1990 chapitre 39. LOI MODIFIANT LA LOI SUR. LES AUDIOPROTHÉSISTES. Projet de loi 40 présenté par M. Raymond Savoie |
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39 - Généralités sur la quincaillerie pour meubles
Chap. 38/1. 39 - Généralités sur la quincaillerie pour meubles. Lors de l'étude des organes de liaison utilisés dans la construction bois pour réaliser ou |
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CHAPITRE 39 Hypercalcémie aiguë sévère ITEM 268
CHAPITRE 39. Hypercalcémie aiguë sévère. Situation de départ. 200 Dyscalcémie. Item objectifs pédagogiques. ITEM 268 – Hypercalcémies. |
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TARIF DES DOUANES – ANNEXE 39 - i Émis 1 janvier 2018
1 janv. 2018 ij) les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (no 38.19);. |
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Chapitre I : Rappel sur le calcul vectoriel
Chapitre I : Rappel sur le calcul vectoriel I 1 Introduction I 2 Scalaire et vecteur I 3 Opérations sur les vecteurs I 3 1 Somme et multiplication par un scalaire |
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4-B-1 CHAPITRE 4 RÈGLES DORIGINE Article 41 : Définitions Les
à une matière non originaire visée au chapitre 15 du Système harmonisé qui est utilisée dans la production d'un produit des positions 15 01 à 15 08, 15 12, |
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19-A-1 CHAPITRE 19 COMMERCE NUMÉRIQUE Article 191
Le présent chapitre ne s'applique pas : a) aux marchés publics; b) à l'exception de l'article 19 18 (Données relatives au gouvernement ouvert), aux |
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Précision concernant la notion daménagement utilisée au chapitre VI
Le chapitre VI du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection ( RPEP) (chapitre Q-2, r 35 2) est entré en vigueur le 14 août 2014 Or, le règlement |
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9 Page 2 10 Chapitre 1 INTRODUCTION des signaux (ou des particules) dans les diagrammes espace-temps Ces signaux peuvent aussi bien être des |
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CHAPITRE 7 - ANNEXES - 102 - Annexes relatives à la logistique Annexe 32 Description des équipements de protection individuelle, jetables, non |
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CHAPITRE 2 - AFMPS
CHAPITRE 2 : Personnel Principe La bonne fabrication de médicaments repose sur des personnes Pour cette raison, le fabricant doit disposer d'un personnel |
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