Accord du 10 juin 2016 - UIMM
|
et Métiers de la Métallurgie Champagne-Ardenne
ACCORD DU 10 JUIN 2016 RELATIF AUX BARÈMES DES SALAIRES MINIMAUX EFFECTIFS L'UIMM Aube s'engage à ne pas creuser l'écart avec la moyenne régionale de la |
|
Accord collectif autonome territorial du 10 juin 2022
Le présent accord entre en vigueur à compter de l'entrée en vigueur de la Convention collective nationale de la Métallurgie Une négociation territoriale sur la |
|
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS SIGNES EN 2016
Accord du 27 juin 2016 relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la négociation de l'évolution du dispositif conventionnel de branche de la Métallurgie |
|
loi travail : validation des acquis et de
Décret n° 2016-771 du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les · candidats préparant l'examen du baccalauréat |
|
TEXTES NATIONAUX PARTICULIERS AUX MÉTAUX
7 jan 2021 · UIMM CFDT CFE-CGC FO DGT Conseil de prud'hommes Paris 10-12-2019 Avenant du 22 novembre 2019 à l'accord national du 27 juin 2016 relatif |
|
Commission Sociale
4 oct 2016 · Plusieurs dispositions conventionnelles sont abrogées : ⇨ Accord national du 12 juin 1987 modifié sur les problèmes généraux de l'emploi |
|
METALLURGIE (Accords nationaux)
Annexe congé de maternité ACCORD NATIONAL du 10 juillet 1970 8 UIMM chargée de son secrétariat examinera les difficultés nées à l'occasion de l |
|
accord national du 29 juin 2018 relatif au contrat de travail a duree
29 jui 2018 · Le présent accord poursuit l'objectif de permettre l'allongement des durées d'emploi des salariés titulaires d'un contrat de travail à durée |
|
Accord du 18 mai 2017 relatif aux barèmes des salaires minimaux
L'UIMM Champagne-Ardenne site de l'Aube s'engage à ne pas creuser l'écart avec la moyenne régionale de 4.60 € - accord du 10 juin 2016. L'Aube |
|
ACCORD DU 10 JUILLET 1970 SUR LA MENSUALISATION Modifié
10 juil. 1970 Modifié par l'avenant du 21 juin 2010. Modifié par l'accord national du 23 septembre 2016. En vigueur – Étendu par arrêté du 8 octobre 1973. |
|
AVENANT DU 20 OCTOBRE 2020 À LACCORD NATIONAL DU 27
20 oct. 2020 27 JUIN 2016 RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE ... L'ACCORD DU 5 FÉVRIER 2020 RELATIF À LA MISE EN PLACE DE. |
|
Untitled
AVENANT DU 22 JUIN 2016 l'UIMM Provence-Alpes 13-04 d'une part |
|
Untitled
Avenant 2016-01 du 29 juin 2016 Le présent accord a été fait en un nombre suffisant d'exemplaires pour notification à ... En 10 exemplaires originaux. |
|
Untitled
DU CALVADOS DU 30 JUIN 1977. L'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie Normandie Sud (UIMM Normandie Sud) d'une part: ACCORD DU 28 JUIN 2016. |
|
Untitled
modernisation du marché du travail l'UIMM et les partenaires sociaux ont ratifié l'avenant du. 21 juin 2010 à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la |
|
CONVENTION COLLECTIVE DES MENSUELS DES INDUSTRIES
du 21 mai 1976. Modifiée par les accords du 22 juin 1980 du 15 octobre 1980 |
|
Accord << Salaires » de la Métallurgie du Haut-Rhin du 01 juillet 2016
réunion a eu lieu le 08 juin 2016. En référence aux articles 10 11 |
|
Fax Udimec-20170113095447
Avenant du 30 novembre 2016 à la Convention Collective des Mensuels de l'avenant du 21 juin 2010 à l'Accord national du 10 juillet 1970 modifié sur la. |
|
Accord du 22 juin 2016 - UIMM
AVENANT DU 22 JUIN 2016 l'UIMM Provence-Alpes 13-04, d'une part, accord, les parties signataires tiennent à affirmer leur attachement au principe |
|
Accord national du 27 juin 2016 relatif à la mise en - UIMM LYON
27 jui 2016 · Accord national du 27 juin 2016 relatif à la mise en œuvre L'UIMM et les organisations syndicales ont engagé en 2013, en mode projet, une |
|
CC 2016/39 63 ACCORD DU 28 JUIN 2016 Entre : UIMM
ACCORD DU 28 JUIN 2016 RELATIF AUX TAUX EFFECTIFS GARANTIS ANNUELS POUR L'ANNÉE 2016 NOR : ASET1650923M IDCC : 948 Entre : UIMM |
|
CC 2016/32 57 ACCORD DU 1ER JUILLET 2016 Entre UIMM
1 juil 2016 · lieu le 8 juin 2016 En référence aux articles 10, 11, 12, 13 et 18 de l'avenant « Mensuels » de la convention collec- tive des industries de la |
|
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS - UIMM Yonne
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS SIGNES EN 2016 Afin d'aider les 2016 JO 24-06- 2016 Accord du 27 juin 2016 relatif à la mise en |
|
LOI TRAVAIL, MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET
27 déc 2016 · UIMM - Loi travail, modernisation du dialogue social et sécurisation La publication de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, accords collectifs de travail sur celles imposant, pour certains accords, une durée maximale professionnelle par le salarié (Cass soc , 9 juin 2010, n°09-42703) |
|
La négociation collective en 2016 - Ministère du Travail
L'activité de la sous-commission des conventions et accords 241 II 2 sur les contrats courts : les négociations sont suspendues à la mi-juin 2016 L'État a donc branche C'est l'occasion pour l'UIMM de faire entrer dans la branche, les |
|
Document sur la redirection dimprimante dans le - LexisNexis
1 jan 2021 · Avenant du 20 octobre 2020 à l'accord L'accord national du 27 juin 2016 relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la de négociation et d'interprétation ( CPPNI) se réunira à l'UIMM par demijournée ou journée entière |
