1 Chapitre 2 : L 'impôt sur les plus-values des - Profiscalcom
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1 Chapitre 2 : Limpôt sur les plus-values des particuliers (Version
Ainsi les plus-values réalisées sur les immeubles ou les plus-values réalisées sur les actions et parts sociales |
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LIRPP & lIS
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1 Chapitre 3 : Limpôt sur les sociétés (Version 2006)
Chapitre 3 : L'impôt sur les sociétés http://www.profiscal.com/. 2 La plus-value soumise à l'impôt sur les sociétés au taux de 35% et provenant de la ... |
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LE GUIDE DU CONTRIBUABLE
http://www.profiscal.com/. 1. LE GUIDE DU CONTRIBUABLE CHAPITRE I : LA VERIFICATION FISCALE . ... CHAPITRE II : LE DROIT A LA RESTITUTION DE L'IMPOT . |
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1 Chapitre 6 : Les avantages fiscaux liés à la détermination du
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UNIVERSITÉ DU SUD
Chapitre 2 : Le régime du forfait d'assiette : . -l'inscription à l'actif entraîne l'imposition des plus-values en cas de cession mais elle permet. |
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LA PREUVE EN DROIT FISCAL
CHAPITRE II : LA GENERALISATION DU RENVERSEMENT DE LA CHARGE DE LA PREUVE l'assiette de l'impôt et plus particulièrement ceux relatifs à la taxation ... |
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Impact de la fiscalité sur les décisions et modalités de financement
Chapitre 1 : Impact de l'imposition directe des sociétés et de fiscal des dividendes et des plus values en capital sont sources de distorsion et ... |
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1 Chapitre 5 : Le régime réel (Version 2006)
Conséquences comptables de l'imposition selon le régime du bénéfice réel {TC. "Section 2. Chapitre 5 : Le régime réel http://www.profiscal.com/. 2. |
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Les avantages fiscaux
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