CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE DU 24 MARS 2004
|
Châlons-en-Champagne le 15 janvier 2011 Le Président Personnel
15 jan 2011 · eaux en application d'un marché public conclu avec la communauté d'agglomération de Châlons- Par délibération en date du 13 mars 2003 le |
|
Communauté dagglomération de Châlons-en-Champagne
L'objectif est notamment de réduire la vulnérabilité du territoire (bâtiments réseaux et infrastructures) d'améliorer la connaissance des différents risques |
|
PROGRAMME LEADER DU PAYS DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
partie de la communauté d'agglomération de Chalons depuis 2004 Introduction Hélène Pauly rappelle l'objet de la réunion Il s'agit de faire le point sur le |
|
Rapport dactivité sur lannée 2019 AUDC
30 jan 2020 · L'ancien conseil de développement de l'agglomération de Châlons-en-Champagne a été dissous en date du 31 octobre 2018 et a donné lieu à un |
|
RAPPORT DOBSERVATIONS DÉFINITIVES COMMUNAUTÉ D
2 fév 2023 · Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC) inscrit au programme de la chambre |
|
SLGRI-Chalons-en-Champagne_VFpdf
PLH (Programme Local de l'Habitat) de la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne Ce document de programmation établi pour la période 2015 – 2020 |
Quel est le rôle de la communauté d'agglomération ?
Les communes s'associent au sein d'une communauté d'agglomération en vue d'élaborer et de conduire un "projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire".
Il s'agit donc d'une forme d'intercommunalité de projet, fortement intégrée.Quel est le rôle d'un conseiller communautaire ?
Les conseillers communautaires représentent les communes au sein des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Une fois élus ils constituent le conseil communautaire.
Le conseil désigne ensuite le président et le ou les vice-présidents.Qui dirige la communauté d'agglomération ?
La communauté d'agglomération est gérée par un conseil communautaire ou conseil de communauté, composé de conseillers municipaux des communes membres.
- Il est composé de représentants de chaque commune, appelés conseillers communautaires.
Les conseiller. e.s communautaires sont des conseiller. e.s municipaux élus au suffrage direct, selon le principe de parité.
|
Recueil 4-2017 du 4 avril
04.04.2022 Arrêté préfectoral du 24 mars 2017 portant agrément de M. Charles ... 2017 de la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne ; ... |
|
Recueil 11-2013 du 13 novembre
13.11.2021 du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014. - Arrêté préfectoral du 17 octobre ... le centre hospitalier de Châlons en Champagne. |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
07.07.2009 Page 67 – ARRETE 2009 DDASS – SEV n° 091406 – du 24 JUIN 2009 ... BONNAL née TESTA le 11 octobre 1935 à Chalons en Champagne (51) 10. |
|
Recueil 3ter-2013 du 28 mars
28.03.2022 p 24. - Arrêté préfectoral du 19 mars 2013 portant extension de périmètre de la communauté de communes Epernay Pays de Champagne aux ... |
|
Raa n°13 du 12 juillet 2004 (131 pages)
12.07.2004 n° 04 DAI EXP 031-Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les ... 2004 DDASS CA n° 24- Modification de la composition du conseil ... |
|
Recueil 1bis-2013 du 24 janvier (p1 à 52)
24.01.2022 intercommunale issu de la fusion de la communauté d'agglomération ... régionale des finances publiques de la région Champagne-Ardenne. |
|
DEPARTEMENT DE LA MARNE COMMUNE DE MORANGIS
24.01.2019 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME. DE LA COMMUNE DE MORANGIS. ENQUETE PUBLIQUE du 13 mars au 12 avril 2019. RAPPORT. |
|
Plan Départemental dAction pour le Logement et lHébergement
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un un représentant de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC). |
|
DEPARTEMENT DE LA MARNE COMMUNE DE MORANGIS
24.01.2019 ^ Localisation du site concerné sur la commune de MORANGIS (51). Projet d'antenne relais. Page 6. N° E19000009/51 du 24/ ... |
|
CONSEIL SUPÉRIEUR DHYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE
30.03.1989 ancien vice-président M. Denis Ballay décédé le 17 mars 2004. ... les ressources en eau potable de la Communauté d'Agglomération d'Amiens-. |
| S'organiser dans les grandes intercommunalités : |
| Proces verbal de la séance du conseil - Grand Dax |
| Conseil Communautaire - Agglo La Rochelle |
| Compte rendu du 11 juin 2020pdf |
| MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION (m2A) |
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 |
| 181218-DELIB-CCpdf - Agglo Carene |
| Conseil communautaire du 27 février 2019 |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de la |
|
Reunion publique 2004-31 du 24 mars 2004 06 - Châlons Agglo
2004-31 DU 24 MARS 2004 06/ O P A C DE CHALONS EN CHAMPAGNE: financière annuelle 2003, présentée au conseil communautaire du 15 janvier |
|
FONCIER/HABITAT CONSEIL DE LA - Châlons Agglo
24 mar 2004 · CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN- CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE 2004-41 DU 24 MARS |
|
Châlons-en-Champagne, le 15 janvier 2011 Le - Cour des comptes
15 jan 2011 · Après cette réunion, ces observations deviendront communicables à toute personne qui en l'administrateur général des finances publiques de la Marne la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne Par délibération en date du 20 juin 2007, le conseil communautaire a décidé de |
|
Châlons-en-Champagne, le 5 mai 2011 Le - Cour des comptes
5 mai 2011 · Après cette réunion, ces observations deviendront communicables à toute personne qui en ferait Maire de la commune de Châlons-en-Champagne personnels de la mairie vers la communauté d'agglomération délibération du conseil municipal du 25 mars 2004 et a fait l'objet d'une convention de |
|
Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrain
Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne ; Fondasol MR 06 0214, mars 2004 BRGM/RP-53180-FR, décembre 2004 : Cavités souterraines de la communauté collectivités territoriales et des établissements publics de coopération ou annexé aux registres d'enquête l'avis des conseils municipaux |
|
PROCES VERBAL de lAssemblée Plénière du - Le Grand Chalon
2 oct 2008 · Le conseil municipal de Givry a été réinstallé vendredi 26 septembre 2008 procès-verbaux des réunions des 12 juin et 26 juin 2008 2008 du budget général de la Communauté d'Agglomération ; Vu le Code des Marchés Publics , Conformément au Contrat d'agglomération signé le 17 mars 2004, |
|
Châlons-en-Champagne - Altergrowth - Hypotheses
Je tiens tout d'abord à remercier Sylvie Fol et Yoan Miot pour leurs conseils avisés et 2 La population à Châlons-en-Champagne : une ville en décroissance 4 Les périmètres de la communauté d'agglomération et du Pays de urbain : les autorités publiques des villes décroissantes gèrent un espace urbain souvent |
|
Parc dexpositions de Châlons-en-Champagne - Economiegouvfr
Châlons-en-Champagne Parc (lors de sa réunion du 20 novembre 2003) 1° Que, compte tenu de la complexité du projet, la personne publique n'est pas Parlement européen et du Conseil européen du 31 mars 2004, relative à la recevoir une subvention de la communauté d'agglomération de 21 millions d' euros |
|
Décision numéro 1 - Epernay Agglo Champagne
22 déc 2020 · Communauté d'Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de public de coopération intercommunale issue de la fusion de la En périphérie du bassin d 'emploi (Reims, Chalons en Champagne) La ZAC Porte Sud a été créée par délibération du Conseil Communautaire en date du 30 mars 2004 et |
