rapport d 'activité pour 2016-2017 - Arjel
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Rapport dactivité ARJEL 2016-2017
Le rapport annuel s'attache chaque année à rendre compte fidèlement de notre activité et j'ai tenu cette année à ce qu'il soit encore plus exhaustif |
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Rapport dactivité ARJEL 2017-2018
Pour la première fois depuis 2010 on enregistre pour les trois segments de jeux – paris sportifs paris hippiques poker – une hausse d'activité et des |
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ARJEL une jeune AAI sectorielle aux pouvoirs en
Dans son rapport d'activité pour l'année 2012 l'ARJEL dénom· bra t a1ns 2 200 contrôles de la conformité des opérateurs agréés 20 s'étant avérés non |
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RAPPORT DACTIVITÉ DU MÉDIATEUR DES JEUX
Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL) Cette loi a été modifiée successivement par la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et l |
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lignes directrices conjointes de lautorite de regulation des jeux
ARJEL pour son activité en doit mettre en place une méthodologie adaptée à la Le rapport d'analyse TRACFIN 2017 souligne que certains pays de l'Espace |
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Rapport dactivité ARJEL 2015-2016
Trois jeux sont autorisés en ligne : les paris sportifs les paris hippiques et les jeux de cercle. L'ARJEL est chargée de les réguler. Les quatre objectifs qui |
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Rapport dactivité ARJEL 2017-2018
Pour la première fois depuis 2010 on enregistre pour les trois segments de jeux – paris sportifs |
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RAPPORT DACTIVITÉ
Publié en fin d'année 2017 le présent rapport annuel 2016-2017 représentants de la Cnil |
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RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ TRACFIN 2017
5 déc. 2002 Il est utile de rappeler que les obligations en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme sont d'une ... |
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RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ TRACFIN 2016
8 déc. 2016 des risques déjà identifiés notamment dans le rapport. Tendances et analyse des risques de blanchiment de capi- taux et de financement du ... |
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AUTORITÉ NATIONALE DES JEUX
23 juil. 2021 Rapport d'activité JUIN 20 - JUIN 21. AUTORITÉ NATIONALE DES JEUX ... de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) dotée de. |
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QUELQUES DONNÉES MÉDIATIQUES ET ÉCONOMIQUES
12 mars 2019 À l'heure de l'économie moderne et du sport-spectacle ... Arjel |
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Rapport annuel 2019
11 juil. 2020 SOMMAIRE GÉNÉRAL. RAPPORT D'ACTIVITÉ. 3. PRATIQUE DE L'AUTORITÉ DE LA CONCURRENCE. 57. SUIVI DE L'EXÉCUTION DES DÉCISIONS. |
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Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux et de
en 2014 2015 |
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Évolution de la régulation du secteur des jeux dargent et de hasard
9 mars 2011 Les casinos ont vu une baisse sensible de leur activité comme les paris hippiques dans le réseau de points de vente du PMU. Les opérateurs de ... |
