Marseille, le 20 octobre 2016 Madame la Directrice régionale des
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Marseille le 20 octobre 2016 Madame la Directrice régionale des
20 oct 2016 · Marseille le 20 octobre 2016 Madame la Directrice régionale des Finances Publiques Au niveau national comme sur le plan local le |
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RÉPONSES des ministres aux questions écrites
Jeudi 20 octobre 2016 QUESTIONS remises à la présidence du Sénat * RÉPONSES des ministres aux questions écrites Page 2 SÉNAT 20 OCTOBRE |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-010 PUBLIÉ
20 jan 2016 · Directrice régionale des finances publiques le Directeur général de la régie des transports de la ville de MARSEILLE sont chargés chacun |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-101 PUBLIÉ
28 oct 2016 · ARTICLE 1er: Madame Sophie AVY ingénieur d'études sanitaires à l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur est habilitée |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-228 PUBLIÉ
29 sept 2016 · NAUTIQUE LOCALE QUI SE REUNIRA LE JEUDI 06 OCTOBRE 2016 à 14 h 00 Rhône dont les bureaux sont situés 16 rue Borde 13357 MARSEILLE Cedex 20 |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2ème quinzaine d
2 nov 2016 · Arrêté préfectoral n°2016-294-001 du 20 octobre 2016 portant ouverture de deux enquêtes publiques Madame Christine COUDERC directrice |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-088 PUBLIÉ
10 oct 2016 · Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse - R93-2016-10-04-018 - AM 04 10 2016 MME BONDIL Sophie Arrêté portant |
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3 oct 2016 · Dossier suivi par : Mme MOLENAT - Tel : 04 42 91 72 87 - Mme ALENDA - Tel : 04 42 91 72 20 - Mme NAVARRO - Tel : 04 42 91 72 54 Les |
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Circulaire du 20 octobre 2016 relative à la réforme du décret n° 86
20 oct 2016 · Le présent guide a pour objet de clarifier le régime juridique applicable aux agents contractuels de l'État en explicitant les modifications |
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Circulaire du 20 octobre 2016 relative à la réforme du décret n° 86
20 oct. 2016 Monsieur [Madame] XX s'engage également à respecter les règles relatives au départ des agents publics vers le secteur privé fixées notamment à l ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-237 PUBLIÉ
12 oct. 2016 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES. DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. ET DES BOUCHES DU RHONE. 16 Rue Borde. 13 357 Marseille Cedex 20. |
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Untitled
14 févr. 2017 VU l'arrêté interministériel du 20 octobre 2016 portant nomination de Monsieur Jean-Jacques COIPLET. Directeur Régional et Départemental de ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-271 PUBLIÉ
2 déc. 2016 - Est attribué l'échelon GRAND OR à Madame COCUZZA MARIE Responsable de secteur adjoint |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-099 PUBLIÉ
25 oct. 2016 au siège de la commission électorales Direction interrégionale de la mer Méditerranée 40 Bd de. Dunkerque 13000 Marseille. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-120 PUBLIÉ
23 déc. 2016 l'hôtel Olive à Marseille (3 pages). Page 110. R93-2016-12-20-003 - Arrêté portant nomination de Mme Karima BOURICHE en tant. |
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Untitled
21 avr. 2017 Vu l'arrêté du 20 octobre 2016 portant ouverture au titre de la session ... directrice régionale de l'environnement de l'aménagement et du ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 oct. 2016 DU RECUEIL N° 20 - 15 OCTOBRE 2016. PAGES. DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE LA SOLIDARITE. DIRECTION DES TERRITOIRES ET DE L'ACTION SOCIALE. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-179 PUBLIÉ
26 juil. 2016 fiscal- SIP Marseille 9ème (4 pages). Page 20. Direction régionale des entreprises de la concurrence |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 nov. 2016 Arrêté n° 16/77 du 24 octobre 2016 donnant délégation de signature à Madame Lysiane Tronchere-Attard Directeur de. |
PDF[PDF] Synthèse du colloque - CRES PacaLE 12 OCTOBRE 2018 À MARSEILLE Directrice, direction de la santé publique et environnementale, gion (DREES 2017 : 21,4 pour 1000 femmes) ainsi 2016 : renouvellement du cadre d'intervention Dr T Augier Mme C Zakarian[PDF] Version intégrale du Bulletin officiel de l - Economiegouvfr19 oct 2016 · Décision du 14 octobre 2016 fixant la rémunération de la directrice générale de l' École nationale gional) dans lequel il s'insère En effet, il peut du ministre chargé de l'économie, en remplacement de Mme Sarrailh (Marie-Pierre) 24, avenue des Trois-Lucs 04 91 27 13 50 13012 Marseille 2900[PDF] JDB-N4-2016_NEWM_C9_01qxp_Mise en page 17 déc 2016 · Numéro 4 - 2016 - Revue de l'Ordre des avocats au barreau de gion, la Wallonie, qui a bloqué tout le système Le 19 octobre dernier, l'UJA de Marseille, en parte- soutenu par Mme Yannick Sauzade, directrice des[PDF] Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de15 oct 2016 · Décision du 13 mai 2016 de la directrice générale de l'Agence de la BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2016/9 du 15 octobre 2016, Page 1 2010 nommant Mme Françoise HAU en qualité de directrice adjointe de gional de la tarification sanitaire et sociale de Nantes dans un délai d'un |
15 novembre 2016 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS15 nov 2016 · Arrêté n° 16/74 du 24 octobre 2016 donnant délégation de signature à Madame Valérie Delguste, Directeur de la MDS de territoire dIstresRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-024 PUBLIÉ7 fév 2017 · 13-2016-12-21-016 - Modification de lagrément 226 Ambulances Nice-Ouest ( 3 dAzur-Siège : 132, boulevard de Paris - CS 50039 - 13331 Marseille Cedex 03 VU larrêté ministériel du 5 octobre 1995 relatif à lautorisation de mise en VU la note en date du 13 avril 2015 de la Direction des affairesRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-201716 fév 2017 · Vu linstruction n° DGCS/SD5C/CNSA/2016/304 du 10 octobre 2016 Provence- Alpes-Côte dAzur Fait à MARSEILLE, le 3 1 DEC 2016 qualité de directeur par intérim de la direction de la santé publique et environnementale ; Mme Ludovique LOQUET, responsable du Prévention, promotion de laPage de garde RAA manuel R93-2020-108-bis - Prefectures25 août 2020 · Arrêté du 24/08/2020 portant délégation de signature à Madame Isabelle PANTEBRE, directrice du travail, Secrétaire générale pour les affaires régionales Directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, Responsable de gion Provence-Alpes-Côte dAzur à compter du 18 avril 2016 ;Octobre 2016pub - AccueilMadame TRINQUIER Noëlle, Conseillère Départementale du canton de Pertuis assurera une Motte dAigues le VENDREDI 07 OCTOBRE 2016 à 9 H 00 Le 1er janvier 2016 la Métropole Aix-Marseille Provence est devenue effective gion Merci |
