CENTRE DE GESTION Lieusaint, le 5 décembre 2014 de Seine-et-Marne ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX
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Le Président du Centre de Gestion
11 juil 2022 · 5 février 2020 par le Conseil d'Administration portant sur le règlement Centre de gestion à Lieusaint (77) selon le nombre de candidats |
Qui dirige un centre de gestion ?
Ils sont dirigés par un conseil d'administration composé de 15 à 30 représentants élus des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés.
- Le Centre de Gestion est un établissement public à caractère administratif institué par le code général de la fonction publique.
Les communes et établissements publics qui emploient moins de 350 agents à temps complet sont affiliés au Centre de Gestion de leur département à titre obligatoire.
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Raa n°52 du 23 décembre 2014 (65 pages)
23 déc. 2014 ARRÊTE : ARTICLE 1er : l'article 2 de l'arrêté n°77-18 ARS/ESPP/2014 du 22 mai 2014 du délégué territorial adjoint de Seine-et-Marne portant ... |
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RAA n°46 du 5 juin 2015
5 jui. 2015 Hospitaliers de Meaux Marne-la-Vallée et Coulommiers |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mar. 2015 demeurant 5 Allée Marthe à LE PERREUX SUR MARNE. Madame GEY Guek-San ... Adjoint Administratif 2ème Cl. MAIRIE DE IVRY SUR SEINE. |
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Untitled
assurer la gestion financière et fiscale ; l'Etat en mouvement. Une fois de plus la garantie de la sécurité de chacun a constitué l'objectif premier de cet |
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RAA n° 131 du 22 décembre 2015
22 déc. 2015 2° en qualité de représentant du personnel médical et non médical : ... organisé du 27 novembre 2014 au 04 décembre 2014 pour l'élection. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-079-07-2019
9 juil. 2019 2018 pour l'élection des représentants des personnels au sein du comité ... VU le décret n°2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31
30 déc. 2014 5/12/2014 - CER DU STADE à Chennevières-sur-Marne ... Adjoint administratif principal 2ème classe Centre Actions Sociales de PARIS. |
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POUR UN MEILLEUR ANCRAGE TERRITORIAL
Blog : http://president.seineetmarne.cci.fr accompagné durant plus de 5 ans ... récemment encore du portail de gestion documentaire interne... sont ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-02-2019
7 fév. 2019 D77-2019-02-05-003 - Arrêté du 5 février 2019 portant ... novembre au 6 décembre 2018 pour l'élection des représentants du personnel au sein. |
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RAA N°223 du 06 septembre 2016
6 sept. 2016 Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratif du département de Seine et Marne… A Melun le 01/09/2016. Le comptable ... |
| N° 014-056/14-012/01 - Le CNFPT |
| Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de |
| Centre de Gestion - CdG62 |
| Le Président du Centre de Gestion |
| CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES |
| Déployer les centres de gestion financière |
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COMITE TECHNIQUE constitué auprès du Centre de Gestion de
2 juil 2015 · Centre de Gestion de Seine-et-Marne Secrétariat : CENTRE DE GESTION 10, points de vue ZAC du Carré Sénart 77127 LIEUSAINT Avis du collège représentant le personnel rendu en séance du : 2 Nature du vote : à l' unanimité dispositions du décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à |
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Raa n°50 du 09 décembre 2014 (49 pages) - Préfecture de Seine-et
9 déc 2014 · Recueil des actes administratifs n°50 du 09 décembre 2014 située au Centre Commercial du Val d'Europe à Serris à ouvrir le dimanche bancaire BNP PARIBAS sis rue de Paris à Lieusaint gestion des eaux Marne-Confluence des élections du 29 septembre 2014 nommant les représentants des |
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Bilan dactivité 2014 - CIG Petite Couronne
31 déc 2013 · le 4 décembre 2014, il s'agit d'un événement pleinement réussi ronne des élections des représentants du personnel aux Commissions centre de gestion de Seine-et-Marne, en présence également du service des |
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POUR UN MEILLEUR ANCRAGE TERRITORIAL - CCI Essonne
notre CCI Seine-et-Marne Nous avons défendu haut et fort les valeurs que nous attendions d'une CCI : l'attachement à son territoire, la proximité avec |
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IGA rapport organisation centres de gestion cnfpt
Par lettre en date du 31 janvier 2014, la ministre de la réforme de l'Etat, de la centres de gestion et du centre national de la fonction publique territoriale ( CNFPT), départementales du CNFPT ; elle a rencontré des représentants des la loi du 27 décembre 1994 (loi qui prévoyait le transfert de certains concours, |
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ÉTABLISSEMENT PUBLIC DAMÉNAGEMENT DE - EPA Sénart
centre commercial du Carré Sénart, qui totalisera 203 commerces contre 138 aujourd'hui 17 DÉCEMBRE 2014 SIMI4 Valorisation des projets de Sénart |
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Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2019
Délibération n° DEL19_108 : Prolongation de la convention de gestion optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et -Marne Vu le décret n°2014-1750 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers Seine-et-Marne, des communes de Lieusaint et de Combs-la-Ville, analyses et |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 DU - Val de Marne
8 jan 2018 · commune d'Ivry-sur-Seine dans le département du Val-de-Marne VU le décret du 7 juillet 2014 portant nomination de M Nicolas de MAISTRE, VU l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié du préfet du Loiret portant fusion de Sont désignés représentants du personnel au sein du comité à Lieusaint ; |
