N 378 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997
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Direction des comités du Sénat Rapport annuel des activités et des
Les comités sont au cœur même de l'examen législatif et politique du Sénat et tous les ans plus d'un millier de Canadiens et de |
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N° 378
N° 378 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 31 mars 2015 PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre la discrimination |
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N° 378
N° 378 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2021-2022 Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 janvier 2022 PROJET DE LOI ratifiant l'ordonnance n° 2021-1325 du |
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N° 378
SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997 Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 26 juin 1997 Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 juillet 1997 |
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SESSION ORDINAIRE DE 1980-1981
SENAT SESSION ORDINAIRE DE 1980-1981 DOCUMENTS Bruart sénateur coopté Déclaration du Gouvernement Concertation sociale Réforme du secteur de l'électricité |
Où se trouve le siège du Sénat ?
Le Sénat siège au palais du Luxembourg, dans le 6e arrondissement de Paris.
Ce palais fut construit entre 1615 et 1631 pour Marie de Médicis.- L'Assemblée nationale, quant à elle, dispose du dernier mot sur le vote des lois.
Cela veut dire que c'est elle qui décide au cas où le Sénat et l'Assemblée ne seraient pas d'accord.
Ainsi, pour résumer, les sénateurs représentent, enquêtent, délibèrent, légifèrent et contrôlent.
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N° 88 SÉNAT AVIS
N° 88. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1996. AVIS. PRÉSENTÉ au nom de la commission des Affaires |
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Tome I - Présentation générale
15 janv. 2021 Les travaux nocturnes en session ordinaire ont diminué ... 2020 le Sénat n'a siégé en session extraordinaire qu'en juillet. |
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Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires
1 oct. 2017 LES CHIFFRES-CLÉS DE LA SÉANCE PUBLIQUE SESSION ORDINAIRE 2016-2017 ( ... Ratification de l'ordonnance n° 2017-378 du 23 mars 2017 portant. |
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Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires
21 déc. 2017 session unique en 1995-1996 le Sénat n'a davantage siégé en session ordinaire que l'Assemblée nationale |
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Tome I - Présentation générale
6 janv. 2020 Au cours des 33 semaines de séance de la session ordinaire ... session unique en 1995-1996 |
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Tome II - Statistiques
30 sept. 2021 LES CHIFFRES-CLÉS DE LA SÉANCE PUBLIQUE - SESSION ORDINAIRE ... RP n° 378 - Rapport d'information sur les opérations financières de la. |
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Tome II - Statistiques
30 sept. 2019 SESSION ORDINAIRE 2018-2019 . ... (Article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification ... 1996-1997. 51. 53. 51 %. 378. |
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N° 89
N° 89. SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997 structures : l'ère des corps d'armée et des divisions n'est donc plus adaptée. |
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Tome II - Statistiques
24 juin 2020 pour figurer sur la liste des sénateurs n'appartenant à aucun groupe ; il se ... Semaines de séance en session ordinaire ... 1996-1997. |
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N° 447
N° 447. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000. Annexe au procès-verbal de la Messieurs de l'Etat encore un effort » |
| TABLE DES DÉBATS - Sénat |
| RAPPORT - Sénat |
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| Guide de la pratique sur les réserves aux traités provisoirement |
| Document - United Nations - Office of Legal Affairs |
| Organisation mondiale - du commerce - WTO Documents Online |
| Rapport annuel - World Trade Organization |
| Enquête auprès de femmes et d'hommes dans les parlements |
| MALI 2003 - 2009 - OECD |
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1996-1997 - Assemblée nationale - Archives
Sessions Session ordinaire de 1996-1997 Ouverture le 1eroctobre 1996 [J O Amendement n° 378 de M Germain Gengenwin nat [19 février 1997] (p |
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COMMISSION DES STUPÉFIANTS CONSEIL ÉCONOMIQUE ET
et 3 et 4 décembre 1997) DOCUMENTS OFFICIELS, 1997 vingtième session ordinaire, tenue à Buenos Aires en octobre 1996, du mécanisme des Nat ions Unies en vue du contrôle international 15 378 700 Bureaux extérieurs |
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Le règlement intérieur de la Chambre des représentants au Maroc
1996 : l'article 54 de la constitution de 1992 autorise le gouvernement à prendre Taux de déclaration Assujettis Déclarants Taux de déclaration 389 378 97 5 à la session ordinaire au Maroc, et son influence sur le travail parlementaire Chypre, Danemark (Folkinget), Espagne (Sénat), Grèce, Hongrie (Ass Nat ) |
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1996 - Sénat
Session ordinaire de 1996-1997 : ouverture (1" octobre 1996) (p 4334) 7 - Décision n° 96-378 DC du 23 juillet 1996 (J O Lois et décrets nat et des métiers |
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World Health Organization Organisation mondiale de la Santé Projet
11 nov 1994 · Quatre-vingt-quinzième session de l'ordre du jour programme pour l'exercice 1996-1997 du Directeur général (document PB/96-97) a été Sources de fonds autres que le budget ordinaire : Résumé par domaine d'activités 20 2 378 600 Programme des Nat ions Uni es pour le Développement |
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Rapport financier intérimaire pour lannée 1996
21 mar 1997 · recettes du budget ordinaire pour 1990-1991 ($2 352 655)，puis l'avance liée à une A sa quatre-vingt-dix-neuvième session, en janvier 1997，le Conseil exécutif a financier 1996-1997 le montant des dépenses additionnelles nettes encourues par 378 015£ RenforceMnt (tes soins de sant¿ nat |
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* Programme des SSTSS - UNEP
échéance a été reportée au 31 décembre 1996 (document UNEP(OCA)/MED VVG 118) ordinaire des Parties contractantes de Tunis en 1997 Fonds 317 350 373 378 473 sessions de formation, de tenir des réunions d'experts, d' effectuer des the third arbitratar has nat been appointec, either party may request the |
| [PDF] Rapport annuel 1996-1997 du MTQ - Bibliothèque de l');">PDF |
Rapport annuel 1996-1997 du MTQ - Bibliothèque de lAssemblée
MTQ0005DAC00001 RAG 1996-1997 pdf _ f,tS_ breuses sessions de formation, la plus importante ayant traü à la conception et à 378 Amélioration de la fluidité Nat ur(' des travaux (km) supérieure à celle du béton ordinaire Afin de |
