Procès-verbal de l 'assemblée générale de copropriété 2016
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AG 2016 Procès verbal
procès-verbal de l'Assemblée Générale pour les copropriétaires opposants ou défaillânts o La tenue de I'assemblée générale pour les autres copropriétaires |
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procès-verbal de lassemblée générale annuelle du syndicat des
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU MANOIR IV TENUE LE MERCREDI 26 OCTOBRE 2016 À 19 h À LA SALLE DE |
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PROCES VERBAL PROCES VERBAL DE LASSEMBLEE
9 fév 2018 · L'Assemblée Générale décide que les copropriétaires qui le souhaitent pourront consulter les comptes et pièces justificatives des charges lors |
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N° 65143 safar 1438 (3-11-2016)
N° 6514-3 safar 1438 (3-11-2016) « Le syndic doit notifier à tous les copropriétaires le |
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3 safar 1438 (3 novembre 2016)
3 nov 2016 · |
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Proces-verbal-de-l-assemblee-generale-du-22-novembre-2016pdf
22 nov 2016 · d'une délibération de l'assemblée générale des copropriétaires le mandatant et se prononçant sur cette décision à la même majorité La |
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Proces verbal de lassemblee generale
1 oct 2020 · : 0 copropriétaire présent ou représenté totalisant 0 tantième : 16 copropriétaires totalisant 2924 tantièmes En vertu de quoi cette |
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REGLEMENTATION BANCAIRE
1 janv. 2022 Circulaire aux banques et aux établissements financiers n°2016-06 du 11 octobre 2016 ... des procès-verbaux et des autres documents de la. |
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Registre des Copropriétés - Catalogue des données
27 oct. 2016 ou à défaut sur le procès-verbal de l'assemblée générale ayant approuvé le mandat du syndic ou. Date de début de la mission mentionnée sur ... |
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PROCÈS VERBAL DE LASSEMBLÉE GÉNÉRALE
29 juil. 2016 Lors de l'Assemblée Générale du 07/08/2015 le budget prévisionnel de la copropriété |
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Untitled
Les copropriétaires étant majoritairement présents ou représentés l'assemblée Approbation du procès-verbal No 42 de l'assemblée générale du 3 mars 2016. |
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Loi n° 18-00 relative au statut de la copropriété des immeubles bâtis
Article Premier : (Modifié par la loi n° 106-12 du 17 octobre 2016 – 15 moharrem Le procès-verbal de la première assemblée générale du syndicat des. |
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28 janvier 2016 Cour de cassation Pourvoi n° 14-29.582
28 janv. 2016 1°/ que le procès-verbal d'assemblée générale des copropriétaires ne fait foi que jusqu'à preuve contraire laquelle. |
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Procès-Verbal du Conseil municipal du Mercredi 27 juillet 2016
27 juil. 2016 1 ) Approbation du PV du Conseil municipal du 29 juin 2016 : ... 6 ) Assemblée Générale Copropriété « Centre Commercial » du 21/07/2016. |
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21 janv. 2020 ASSEMBLEE GENERALE PPE « Parking Route Neuve 15 » 1700 Fribourg du lundi 6 février 2017 à 17.00 heures. PROCES-VERBAL No 13. Copropriétaires ... |
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Le : 05/02/2016 Cour de cassation chambre civile 3 Audience
14 janv. 2016 Mme X... copropriétaires |
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3 nov. 2016 N° 6514-3 safar 1438 (3-11-2016). « Le syndic doit notifier à tous les copropriétaires. le. << procès-verbal de l'assemblée générale ... |
![PDF) \](https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/23/2017-04-23-gir/preview-2017-04-23-gir-1.jpg "PDF) \")
