RAPPORT DE LA DIRECTRICE EXÉCUTIVE SUR LES CAS DE MAUVAISE CONDUITE AYANT REQUIS DES MESURES DISCIPLINAIRES ET ADMINISTRATIVES EN 2013 ET 2014
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Fasc 108-40 : SANCTIONS ADMINISTRATIVES
7 nov 2019 · Également en matière sportive les fédérations sportives peuvent être habilitées à prononcer des sanctions disciplinaires en cas de |
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Gestion de la sécurité organisationnelle
Ce manuel a été élaboré en collaboration entre RedR UK Insecurity Insight et EISF dans le cadre du projet GIIS (Gestion de l'information issue des incidents |
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Le droit disciplinaire de la fonction publique
4 avr 2017 · Il faut que le fonctionnaire ait commis une faute qui soit en rapport avec l'exercice de ses fonctions ; ceci exclut la maladie ou l' |
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Mandat de la Direction exécutive 1
Sous la supervision du Conseil d'administration du Fonds mondial le Directeur exécutif ou la Directrice exécutive définit la vision stratégique de l' |
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Note de la Directrice exécutive sur le Rapport annuel de lInspectrice
7 jui 2023 · RÉSUMÉ ➢ Le document expose les observations de la Directrice exécutive relatives au document intitulé «Rapport annuel de l'Inspectrice |
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Prévention détection et répression de la fraude dans les
rapport du CCC le plus récent ainsi que dans un rapport publié en 2014 par le BSCI sur le processus à suivre pour faire rapport sur les cas de fraude au |
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RAPPORT ANALYTIQUE
à 14 978 élèves en 2013-2014 à raison de 47 au primaire 8 au collégial et et prendre les mesures nécessaires pour faire progresser les enseignements |
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Rapport de la Directrice exécutive sur les cas de mauvaise conduite ayant requis des mesures disciplinaires et administratives en 2020 Résumé 1 En 2020 l |
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23 jui 2020 · Prendre note du rapport de la Directrice exécutive Page 3 UNAIDS / PCB (46)/20 4 Page 3/30 Introduction Bien le bonjour aux membres du |
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Rapport du Groupe dexperts indépendants sur la
13 fév 2019 · son rapport au CCP (émis le 13 juin 2018) paragraphes 14-17 : • Les pourcentages de personnel ayant signalé des cas de mauvais traitements de |
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Rapport du Médiateur interne de la Police nationale
Le contentieux doit devenir l'exception et la médiation être acceptée comme le processus de droit commun comme c'est le cas au Ministère de la Défense depuis |
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Vérification interne de la gestion de la discipline
RÉSUMÉ EXÉCUTIF Contexte : Par l'administration des impôts des prestations et d'autres programmes le travail des employés de l'ARC a une incidence sur la |
Qu'est-ce que la Direction exécutive ?
Le Directeur exécutif ou la Directrice exécutive est le directeur général ou la directrice générale du Fonds mondial.
Cette personne est responsable de l'administration et de la gestion globale des fonctions administratives et opérationnelles du Fonds mondial.- L'UNICEF se félicite de l'annonce faite aujourd'hui par le Secrétaire général des Nations unies, António Guterres, que Catherine M.
Russell succédera à Henrietta H.
Fore au poste de directrice générale de l'UNICEF.
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Orientations sur la gouvernance interne
Mar 21 2018 ayant des fonctions exécutives et de surveillance (non ... voir annexe 1 de la directive 2013/36/UE et annexe 1 de la directive 2014/65/UE);. |
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Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)
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Orientations sur la gouvernance interne au titre de la directive (UE
Nov 22 2021 et 24) |
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Orientations en matière dévaluation de laptitude des membres de l
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NOTE DE RECHERCHE Cumul des sanctions administratives et
procédure administrative en cas de procédure pénale ayant cours et impliquant disciplinaire imposée en raison d'une conduite qui a fait l'objet d'une. |
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Rapport dactivité 2019 de lInspection générale de la police
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RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2015
rapport annuel de la Directrice exécutive de l'UNOPS énumérant tous les cas de mauvaise conduite ayant fait ... en 2014 et à 82 pour cent en 2013. |
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F COMITÉ FINANCIER - Food and Agriculture Organization of the
12 déc 2018 · conclusions et les résultats, notamment les mesures administratives prises 34 fonctionnaires ayant déposé des plaintes et d'ouvrir la voie à la poursuite d' rapports des informations sur tous les cas de manquement, convient de préférer s'adresser directement à la directrice exécutive de cette entité |
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Procédures de gestion des ressources humaines du Fonds Mondial
15 mar 2019 · Il rend compte au Conseil d'administration par l'appui important du Comité exécutif de direction ayant facilité les du travail applicable décourage toute intervention en cas de mauvais de l'Inspecteur général sur la gestion des RH et les rapports annuels disciplinaires et aux procédures d'enquête |
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