Juin 2013. Journée de formation ADS. des secrétariats de mairies. Direction Départementale des Territoires de Haute Saône
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Journée de formation ADS des secrétariats de mairies
Direction Départementale des Territoires de Haute Saône Journée de formation ADS des secrétariats de mairies Juin 2013 DDT (secrétariat de la commission |
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Mission dévaluation des réformes de lassistance technique pour
➢ la DDT de Haute-Saône continue de proposer une offre « au fil de l'eau ET CONSEIL AUX TERRITOIRES + document DGALN/QV5 en date du 18 juin 2013+ document |
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RAPPORT DINFORMATION
2 juil 2020 · Thomas Bouriat chef du service territorial et mobilités DDT 70 M Thierry Poncet directeur départemental des territoires de la Haute-Saône |
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Rapport Prefectures REATE
29 jui 1992 · La préfecture de la Haute-Saône (Vesoul) a libéré en 2010 une partie de son espace départementale : la direction départementale des |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-028 PUBLIÉ
22 jui 2019 · Direction Départementale des Territoires - 25-2019-06-20-004 - A36-Travaux de grenaillage dans les deux sens de circulation du lundi 08 |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-016 PUBLIÉ
13 fév 2020 · 13 Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2020-02-06-006 - Règlement d'eau centrale hydroélectrique de la Malate (Besançon) |
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Recueil n°16 du 19 août 2013
19 août 2013 · 2013 - Délégation de signature à des agents de la Direction Départementale des Territoires du Bas- Rhin en matière de fiscalité |
Quel jour du mois de juin ?
Le mois de juin 2022 commence le mercredi 1er (semaine 22) et se termine le jeudi 30 (semaine 26).
Il est le sixième mois de l'année 2022 et dure 30 jours.Quel jour sera ton le 21 juin ?
Ce mercredi 21 juin marque le Solstice d'été 2023, le premier jour de l'été en France.
Quel jour sera ton le 1er juin ?
Et l'année suivante Pentecôte sera le lundi 1er juin 2020.
L'histoire du lundi de Pentecôte comme jour chômé est mouvementée.
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Journée de formation ADS des secrétariats de mairies
Direction Départementale des Territoires de Haute Saône. Journée de Mairie. Permis. Localisation du projet et envoi éventuel à l'ABF. Réception et. |
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Mission dévaluation des réformes de lassistance technique pour
La réforme de la taxe d'aménagement et l'instruction de l'ADS par un plus pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) ;. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-016 PUBLIÉ
13 févr. 2020 Direction Départementale des Territoires du Doubs ... secouristes et des sauveteurs du Doubs Haute-Saône et Territoire de Belfort (2 pages). |
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GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET
6 avr. 2017 Sécurité renforcée-risque attentat : correspondant à une menace d'attentat élevée ou très élevée pouvant s'appliquer sur tout le territoire ( ... |
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GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET
La posture Vigipirate décidée par le Premier ministre et diffusée par le SGDSN à l'ensemble des minis- tères |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°01-2017-127 PUBLIÉ
4 août 2017 Sur proposition du directeur départemental des territoires ; ... VU l'arrêté préfectoral du 3 juin 2013 relatif à la lutte contre ... |
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Rapport dactivité 2013
31 juil. 2014 Extrait de la charte d'engagements des DREAL signée par la ministre de l'Égalité des territoires et du Logement le ministre de l'Écologie |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 juil. 2013 Instruction DGS/RI1 no 2013 -182 du 3 0 avril 2013 mettant à jour le ... Arrêté du 3 juin 2013 relatif à la composition nominative de la ... |
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La formation des élus locaux
Le CFEL financerait uniquement les formations à l'exercice du mandat rattachées à un répertoire de la formation des élus locaux (RFEL). Ce dernier listerait |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 juin 2015 en application de la loi no 2013-61 du 18 janvier 2013 sur la ... Instruction DGS/RI1 no 2015-125 du 16 avril 2015 mettant à jour le guide ... |
| Guide-2013pdf - isssuh1acma - Université Hassan 1er |
| Catalogue Cyber Academy 2023 Formations & Sensibilisation |
| BULLETIN OFFICIEL - Gazettes for Africa |
| Catalogue des cours de deuxieme annee - CentraleSupélec |
| ALOGUE - EdTech Capital |
| Rapport d'activités 2013 |
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AU SERVICE DES TERRITOIRES DE HAUTE-GARONNE ET DE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Garonne la cohésion des territoires, a remis au Premier ministre le 18 juin 2018 son la secrétaire générale ; la fin probable de l'instruction ADS en DDT, à l'exception des permis Etat, en 2013 et 2014 à l'élaboration du second projet stratégique de la direction |
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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) - Actu
28 avr 2016 · Direction Départementale des Territoires et de la Mer Loire-Atlantique (DDTM 44 ) sécurisé, là où l'intensité de l'aléa le permet, le PPRN contribue à la non aggravation L'arrêté de prescription est obligatoirement notifié aux maires des té en juin 2013 et qui a engendré de graves inondations dans les |
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Annales du concours 2012 - PGE PGO
Affichage des résultats d'admission sur le site Internet le mardi 25 juin 2013 médicaments et la formation continue des médecins doivent être view au Point fr, le 27 décembre dernier, une direction « prisonnière de l'avis que cacité et la sécurité du médicament dans des conditions normales la mairie de Paris |
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Annales officielles SUJETS • CORRIGÉS - PGE PGO
handicapé: une attestation médicale de la Commission Départementale de Épreuves orales d'admission (du 30 mai au 13 juin inclus) Admission sécurité et à la défense de la Gironde a donné des instructions pour que soit mise en 2) Lors d'une soirée étudiante organisée par les 26 étudiants d'une formation, quatre |
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étude-action - FNCAUE
térielle à l'aménagement du territoire et à l'at- tractivité régionale (DATAR), de Mairie-conseils Caisse des dépôts et de la direction générale des Patrimoines du |
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Rapport de la mission dappui et dexpertise sur les - Vie publique
15 mar 2014 · Dispositif d'information des maires situés en amont du tronçon surveillé par le SPC Les épisodes de crues d'octobre 2012, puis de juin 2013, ont permis un début de circonstances favorables (crue de jour, début de saison, ), et au PPR (direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées), |
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Raa n°4 du 22 Janvier 2013 (61 pages) - Préfecture de Seine-et-Marne
22 jan 2013 · défense et à la sécurité de la préfecture, des sous-préfectures et de leurs DDT - Direction départementale des territoires (équipement - agriculture) VU la demande présentée le 26 juin 2012 par le Président de Mairie de Coupvray de celle-ci, soit entre le 2 et le 9 février 2013 dans deux journaux |
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Evaluation de lefficacité de la stratégie informatique des ministères
30 oct 2012 · de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l'égalité des territoires et de la La Mairie de Paris Par lettre en date du 31 décembre 2013, le secrétaire général a d'ingénierie informatique (CP2I), l'élaboration d'un schéma directeur à ( formation, documentation en ligne, remise en forme et diffusion des |
