Informations générales - Direction Interrégionale de la Mer - France

PDF	Untitled 7 sept. 2017 directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord;. Vu l'arrêté préfectoral du 24 avril 2017 du préfet de la région Hauts-de-France ...

PDF	RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la Transition écologique et 8 janv. 2020 Direction des territoires TAAF. Préfets maritimes. - Division action de l'État en mer. Pour information. Secrétariat général du Gouvernement.

PDF	Untitled 28 sept. 2017 DIRECTION INTERRÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DES HAUTS-. DE-FRANCE Secrétariat général interrégional. Arrêté du 1er juin 2017 ...

PDF	AdMiniSTRATiOn généRAlE France (DRIEE) ; à la direction interrégionale de la mer (DIRM) ; à la direction de la mer Secrétariat général du Gouvernement (SGG) (pour information).

PDF	RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R28-2022-023 PUBLIÉ 11 févr. 2022 Direction interrégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord / ... le Directeur générale de l'Agence Régionale de Santé de Normandie de la ...

PDF	Arrêté thon rouge 2022 1 juin 2022 auprès de la direction interrégionale Manche Est Mer du Nord (DIRM MEMN) au Havre pour les régions Normandie et Hauts-de-France ;.

PDF	RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-016 7 janv. 2021 ÎLE-DE-FRANCE ET OUTRE-MER. Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse - IDF-2021-01-04-004 - ARRETE PORTANT ...

PDF	Administration générale Note du 15 juillet 2014 relative à la 10 août 2014 direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement d'Île-de-France. [DRIHL] direction interrégionale de la mer ...

PDF	RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1 janv. 2018 Direction interrégionale de la mer (DIRM) ... sauvetage (CROSS) exercent en France la fonction de centre de coordination du secours en mer ...

PDF	Untitled 25 juil. 2016 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA MER MANCHE EST ... L'EHPAD LES HAUTS DE FRANCE A SAINT-MARTIN-BOULOGNE GERE PAR LA.

PDF

Leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwdirmsud-atlantiquedeveloppement-durablegouvfrLa Direction interrégionale de la Mer SUD-ATLANTIQUE

La direction interrégionale de la mer veille à la protection du milieu marin à la gestion intégrée de la mer et du littoral et à la promotion du développement durable des activités maritimes dont elle contribue à maîtriser l'ensemble des composantes et à fédérer tous les acteurs Les directions interrégionales de la mer et leurs

PDF

Rue Abbé de l'Épée Nantes (Dervallières - Zola Mellinet)

• consultation du Conseil national de la mer et des littoraux • contribution du Comité France Océan • contribution du Comité France Maritime • note relative au plan de relance proposé par la DIRM SA à l’attention de la Direction des Affaires Maritimes Au total 15 institutions ont répondu à l’appel à contribution en Sud

PDF

Leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwdirmnord-atlantique-manche-ouestdeveloppement-durablegouvfrDirection interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest

Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest Mission de Coordination des politiques de la mer et du littoral À l’attention des membres du Conseil Maritime de Façade NAMO pour sa séance du 11 juillet 2022 Stratégie nationale pour les aires protégées (SNAP) Plan d’actions territorialisé de façade maritime 1

PDF

Leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwdirmsud-atlantiquedeveloppement-durablegouvfrDirection interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Le littoral de la façade concentre 550 000 habitants répartis sur les 140 communes littorales Parmi celles-ci 40 bordent un estuaire (Charente Seudre Gironde ou Adour) ou un étang rétro-littoral Les eaux maritimes de la façade font partie intégrante de la sous région marine « Golfe de Gascogne » et couvrent un peu

PDF

La Direction Interrégionale de la Mer DIRM

Créée par décret le 11 février 2010 la direction interrégionale de la mer Méditerranée est en charge de la conduite des politiques de l’État en matière de développement durable de la mer de gestion des ressources et de régulation des activités maritimes Elle assure en Méditerranée la promotion d’une gestion intégrée de

PDF

Direction Interrégionale de la Mer Manche Est – Mer du Nord

Ce projet a été mis en ligne sur le site internet de la DIRM MEMN (Direction Interrégionale de la Mer Manche est – Mer du Nord) ainsi que sur celui de la préfecture de la région Normandie De plus une information par voie électronique a été diffusée lors du lancement de la consultation

PDF

Leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwdirmmediterraneedeveloppement-durablegouvfrDirection interrégionale de la mer Méditerranée

Direction interrégionale de la mer Méditerranée Procès verbal du jury de validation des évaluations Provence Alpes Côte d’Azur 27 janvier 2022 Vu le Code des transports notamment son article L 5521-2 Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux

PDF

Direction interrégionale de la mer Manche Est – Mer du Nord

poissons de la Bresle ainsi que dans les retenues de chasse Dans les départements du Calvados et de la Manche : Au vu de l'absence de limite transversale de la mer au sein de la Touques la zone de pêche sous réglementation maritime dans la rivière Touques est définie en amont par la limite de salure des eaux

PDF

Leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwdirmmediterraneedeveloppement-durablegouvfrDirection interrégionale de la mer Méditerranée

Direction interrégionale de la mer Méditerranée Procès verbal du jury de validation des évaluations Provence Alpes Côte d’Azur 1er mars 2022 Vu le Code des transports notamment son article L 5521-2 Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux

PDF	DIRM : Direction interrégionale de la mer DIRM: Direction interrégionale de la mer Created Date: 2/14/2014 9:23:01 AM

PDF

Direction Interrégionale de la Mer Manche Est – Mer du Nord

Direction Interrégionale de la Mer Manche Est – Mer du Nord Service Réglementation et Contrôle des Activités Maritimes Unité Réglementation des Ressources Marines Le Havre le 04 mai 2023 Réglementant la pêche des coques sur le littoral de la commune de Hauteville-sur-Mer (zone 50 16)

PDF

Direction Interrégionale de la Mer Manche Est – Mer du Nord

Le directeur interrégional de la mer Manche Est – Mer du Nord est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Normandie Pour le préfet de la région Normandie et par subdélégation Destinataires : CNSP- CROSS Etel Préfecture de la Manche D R E A L

Où se trouve la direction interrégionale de la mer ?

Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest - 226 m S'il vous plaît cliquer sur la case située à gauche du nom du service pour afficher sur la carte l'emplacement des services sélectionnés.

Quel est le rôle de la Direction Départementale des territoires et de la mer?

? Dans les départements du littoral, la direction départementale des territoires et de la mer est chargée en outre de mettre en œuvre la politique de la mer et du littoral, y compris en ce qui concerne la pêche maritime et les cultures marines.

Qui est la directrice de la Direction générale des infrastructures des transports et de la mer?

Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) Mission innovation, numérique et territoires Directrice : Claire BARITAUD Coordonnateur interministériel pour le développement de l’usage du Vélo

Qui est la directrice régionale et interdépartementale de l’aménagement de la région Ile-de-France ?

Par arrêté du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires en date du 9 avril 2018, Mme Emmanuelle GAY, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, a été nommée directrice régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement de la région Ile-de-France.

Share on Facebook Share on Whatsapp

Choose PDF

More..

PDF

Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique - Dirm NAMO

Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest l'information la plus exhaustive possible sur «Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise» est la seule UGA en France bénéficiant d'une OP 112 licences générales de pêche à pied professionnelle de coquillages ont été attribuées par le Comité

PDF

Rapport d analyse annexe - evaluation de la politique maritime - 7 juin

Délégué général Armateurs de France les modalités d'information du Parlement sur la politique maritime (Grenelle de la mer pour la France) la direction interrégionale de la mer (DIRM) est placée sous son autorité, elle est aussi sous

PDF

Télécharger (6072 Ko) - DCSMM

préfets de région et de département, directeur interrégional de la mer, directeur maritimes et aériens est confiée aux préfets maritimes en France métropolitaine, qui sont notamment hauturiers, aux missions générales de surveillance et de activité) et de la navigation, d'information et de sensibilisation du public, de

PDF	Macro-organigramme de lOffice français de la biodiversité Nathalie Franquet Atlantique DR Nouvelle-Aquitaine Nicolas Surugue Bassin d'Arcachon Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis Direction interrégionale

PDF	RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Somme 11 oct 2013 · AUTRES DIRECTION INTERRÉGIONALE DE LA MER MANCHE EST – MER DU NORD du Pôle communication, systèmes d'information comptabilité, Mme Marie-France MOREL Secrétaire générale adjointe de la DIRM

PDF	Raa_no89_special_du_13_decembre_2016pdf - Préfecture Corse 13 déc 2016 · Sur proposition du secrétaire général pour les affaires de Corse ; communautaires dans le secteur de la pêche en France pour la période 2007/ 2013) et au titre Jean-Luc HALL, directeur interrégional adjoint de la mer

PDF	RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-005 3 sept 2020 · Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse jeunesse Île- de-France et Outre-Mer, pour une durée de quatre ans à compter du Diffusion d'informations générales sur la réglementation aux exploitants

PDF

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-016

7 jan 2021 · Sommaire Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer, à compter du 1er janvier 2021; direction des services administratifs du secrétariat général pour les affaires régionales Article 4 Directeur au Système d'information SERRE Jean-

PDF	Statistique des établissements des personnes écrouées en France 1 fév 2021 · Ministère de la Justice - Direction de l'Administration Pénitentiaire des personnes détenues par établissement - Direction Interrégionale de Dijon Sources et informations générales Champ : Métropole et Outre-Mer