DEPARTEMENT DE LA LOZERE DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. REUNION DU 27 juin 2011 à 10h15
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Communes devant délibérer
La présente délibération est valable pour une durée d'un an reconductible Elle est transmise au service de l'État chargé de l'urbanisme dans le département |
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DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL
Selon les simulations le Département de la Lozère serait prélevé à hauteur de 300 K€ Les ressources ainsi prélevées au titre de ce fonds de solidarité |
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DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
tés par délibération de l'assemblée départementale En cas d'urgence hors des heures ouvrables les de- mandes d'hébergement sont formulées par le parquet |
Quel est le Chef-lieu du département de la Lozère ?
MendeLozère (48)
Son chef-lieu est Mende.- Le département de la Lozère est situé au nord-est de la région Occitanie.
Il se situe au sud-ouest de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Il est limitrophe des départements du Cantal, de la Haute-Loire, de l'Ardèche, du Gard et de l'Aveyron.
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Bulletin Officiel du Département
3 juin 2021 s'est réunie le 23 avril 2021 à 10h15 à l'Hôtel du Département ... VU la délibération de la Commission Permanente di 27 juillet 2020 |
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Rapport dActivité Office National des Anciens Combattants et
Délibération sur le projet de budget 2011 à la commission permanente sur l'approbation ... et 27 juillet 2004 est assurée par le département. |
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Journal officiel de la République française - N° 68 du 20 mars 2021
20 mar. 2021 Vu le décret no 2015-675 du 16 juin 2015 modifié portant création du service des ressources humaines civiles ;. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
4 fév. 2013 Arrêté préfectoral n° SIDPC 2013-262 Instituant la commission consultative ... abroge l'arrêté préfectoral n°B.R.H.L.2011/38 du 27 juin 2011. |
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Projet de parc éolien de Chan des Planasses (48)
Département de la Lozère 34 MW. 95 MW. 52 MW. Entre mars et juin 2016 62 MW d'origine éolienne supplémentaire ont été raccordés portant ainsi la puissance. |
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Bulletin officiel spécial n°4 du 30 août 2018 Sommaire
30 août 2018 modifié ; arrêté du 8-4-2011 modifié ; arrêté du 27-6-2011 modifié ; arrêté du ... 17-7-2018 ; délibération de la Commission nationale de ... |
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Annexes
complément des dispositions de la délibération du 4 janvier 2011 le dimanche à 11h30 (de janvier à juin) puis à 10h15 (de septembre à. |
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Mission denquête sur le placement familial au titre de laide sociale
21 oct. 2010 habituellement et de façon permanente des mineurs et des jeunes ... par la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux ... |
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Couverture travaux dernier version
10 déc. 2018 dispositions de la délibération générale du 4 janvier 2011 ... études sont représentées de façon permanente dans les commissions et groupes. |
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VENT BANCELS
8 nov. 2014 Avril-juin 2014. FRAISSINET DE LOZÈRE. LE PONT DE MONTVERT. SAINT ANDÉOL DE CLERGUEMORT. SAINT FRÉZAL DE VENTALON. SAINT MAURICE DE VENTALON. |
| N° 1603249 15 Délibéré après l'audience du 27 novembre 2018 |
| Délibérations de la Commission Permanente novembre 2020 |
| Assemblée Plénière du vendredi 23 mars 2018 |
| I I I I I I I I I I I I I I I I T T I I - InfoTerre |
| TABLE DES DÉBATS - Sénat |
| RAPPORT D'INFORMATION - Sénat |
| Contrat territorial de relance et de transition écologique |
| ANNEXES V8 DFCI 28 avril 2016 |
| CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Saint-Herblain |
| Ma-bulletin-officiel-dated-1920-02-24-no-383pdf - Gazettes for Africa |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°17- 06 - 01 - Documents
23 jui 2017 · La Commission permanente du Conseil Départemental de la Lozère, régulièrement Le quorum étant atteint, la séance s'est ouverte à 10 h 15 Département et les centres hospitaliers de Marvejols et de Florac p Annexe à la délibération n°CP_17_140 de la Commission Permanente du 23 juin 2017 : |
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Projet de parc éolien de Chan des Planasses (48) - Les services de
30 jui 2020 · Département de la Lozère 34 MW 95 MW 52 MW Entre mars et juin 2016, 62 MW d'origine éolienne supplémentaire ont été raccordés portant |
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Rapport dActivité Office National des Anciens - Vie publique
Délibération sur le projet de budget 2011 à la commission permanente sur l' approbation En 2010, ont été décernées dans les départements, sa première réunion le 8 juin 2010 en Lozère Une soixantaine de scolaires a participé à une commémoration en hommage du souvenir en la cathédrale, suivie à 10h15 |
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Le récolement décennal - Ministère de la culture
le département de la formation de la direction générale des patrimoines CRDOA : commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art 3 Circulaire du 24 juin 1996 relative aux dépôts de meubles et d'œuvres d'art gendarmerie nationale a obtenu l'appellation « musée de France » en 2011, au moment où le projet |
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SEANCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JEUDI 6 JUILLET
6 juil 2017 · la Commission permanente désormais complète la délibération n° 07 du Conseil départemental en date du 25 juin 2015, donnant |
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8499 SOMMAIRE ANALYTIQUE COMMISSION DES - Sénat
16 jui 2014 · que le département Sciences du vivant du CEA était l'un des plus en pointe sur les bio- technologies : il 16 juin 2011 relative à l'immigration |
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311 SOMMAIRE ANALYTIQUE COMMISSION DES - Sénat
8 oct 2019 · bilatéral de coopération en matière de défense, signé en 2011 et en réunion à Tbilissi le 25 mars 2019 que la Géorgie rejoindrait l'OTAN Depuis le mois de juin, toutes les paies de la marine sont traitées par le nouveau En Lozère, département peuplé par moins de 80 000 habitants, à 10 h 15 : |
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Rapport de la Cellule de Production - LEPTB Gardons
2 sept 1970 · Les départements du Gard et de la Lozère sont des territoires Une forte capacité d'accueil par rapport à la population permanente dans (Saint Jean du Gard, juin 2013) Le SMAGE des Gardons assure l'animation de la Commission de rivière – article 6 de l'arrêté n°2011130-0005 du 10 mai 2011) |
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CR Journée C&C 151217_complet - Causses et Cevennes
15 déc 2017 · Inscription sur la liste du Patrimoine Mondial en juin 2011 Paysage culturel RÉUNION DE LA CONFÉRENCE TERRITORIALE DU BIEN |
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Mission denquête sur le placement familial au titre de laide sociale
21 oct 2010 · habituellement et de façon permanente des mineurs et des jeunes majeurs de moins de vingt et d'Outre-mer : aux extrêmes, la Lozère déclare 33 enfants et le Nord 6 023 parmi eux, le sixième rapport, daté de juin 2011, contient des Par ailleurs, pour chaque enfant, une réunion de la « commission |
