Délibération n 2009-104 du 16 février 2009
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1 Délibération n° 2022-125 du 21 septembre 2022 de la
Vu la Loi n° 1 362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux le financement du terrorisme et la corruption modifiée ; Vu l' |
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Aménagement nature Délibération no 2010-61 du 30 novembre
La présente délibération sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie du déve- loppement durable des transports et du logement Fait à Paris |
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Code général des impôts
La nouvelle édition du C G I de 2009 a actualisé l'édition de 2008 en introduisant les modifications apportées par la loi de finances n° 40-08 pour l'année |
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Délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020 portant
17 sept 2020 · 7 L'entrée en application du RGPD a ainsi conduit la Commission à abroger par sa délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 |
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Délibération n° D-188-2020 en date du 14/12/2020
14 déc 2020 · Délibération n° D-188-2020 en date du 14/12/2020 régissant l'Analyse d'impact relative à la protection des données (AIPD) La CNDP |
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Délibération n°2009-104 du 16 février 2009 Le réclamant ancien
16 fév 2009 · Le réclamant ancien mineur de fond employé par les Houillères du Bassin du Nord Pas de Calais s'est vu refuser la possibilité de racheter |
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Recueil des actes administratifs
n° 2009-104 du 17 février 2009 Autorisation de fonctionner accordée au service prestataire d'aide à |
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Vu le décret n° 2009-371 du 9 février 2009 portant
16 jui 2014 · Vu le décret n° 2009-371 du 9 février 2009 portant renouvellement de l'exonération des passagers et des avions sur les vols commerciaux |
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Délibération n°2009-104 du 16 février 2009 Le réclamant ancien
16 févr. 2009 Délibération n°2009-104 du 16 février 2009. Le réclamant ancien mineur de fond employé par les Houillères du Bassin du Nord Pas de. |
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RAA avril 2009
1 avr. 2009 Arrêté n° 2009-39 du 3 février 2009 portant mandatement d'office d'une dette exigible de la commune de Dzaoudzi. 03/02/2009. 16. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
4 avr. 2009 ARRETE N° 2009-29 DU 16/04/2009 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN DE POLICE ... ARRETE N° 2009-104 DU 21/04/2009 RELATIF A L'EXTENSION DE ... |
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Bulletin Officiel de la Principauté
6 mars 2009 Arrêté Ministériel n° 2009-104 du 2 mars 2009 maintenant un ... Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 février 2009 qui ... |
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N° 2009-04
2 avr. 2009 ARRETE n° 2009-104-1 portant modification des statuts de la communauté de ... Vu la demande reçue le 16 février 2009 formulée par M. ALARD |
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
1 janv. 2010 16/12/09. III°) Examen des affaires comme suit : Délibération n° 2009-123. Unanimité. Dont 7 procurations. Sur le rapport n° 2009-114 de Mr ... |
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JOURNAL OFFICIEL
4 févr. 2010 Arrêté n° 2010-557/GNC du 2 février 2010 portant ouverture ... la délibération n° 2009-104/APN du 13 mars 2009 arrêtant la. |
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AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION
7 févr. 2020 Vu l'ordonnance n° 2009-104 du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de ... |
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CXXVIIIe ANNEE. - No 94 VENDREDI 4 DÉCEMBRE 2009
26 févr. 2020 Arrêté no STV 1/2009-104 ins- ... Arrêté no STV 2/2009-104 ... notamment par la délibération DRH 16 des 29 et 30 septembre. 2009 fixant le ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-012
1 févr. 2021 69-2021-01-19-006 - 21-16 Délégation signature Cindy PAGES (2 pages) ... Vu l'ordonnance n°2009-104 du 30 janvier 2009 relative à la ... |
| Cotation BdFpdf |
| COMMUNE DE SAINT-DENIS |
| Délibération de la CRE du 14 juin 2018 portant projet de décision |
| SEANCE DU 7 OCTOBRE 2009 – RECUEIL DES DELIBERATIONS |
| Beyond the Usual Suspects - Representation in Deliberative Exercises |
| Deliberation of the restricted committee No SAN-2021-024 of 31 |
| Public Dialogue and Deliberation - The University of Edinburgh |
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CODE DE LA LIBÉRATION DES OPÉRATIONS INVISIBLES - OECD
Cette publication présente le texte intégral du Code de la libération des opérations invisibles courantes, dont les dispositions, acceptées par les pays Membres |
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Code de lOCDE de la libération des opérations invisibles - OECD
Cette publication présente le texte intégral du Code de la libération des opérations invisibles courantes, dont les dispositions, acceptées par les pays Membres |
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PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ - HUDOC
substitution de la détention provisoire par la mesure de libération sous condition Le requérant Le 16 février 2009, le requérant fut admis à l'hôpital londonien « The London Russie, no 64140/00, § 104, 19 juillet 2007) Ainsi, la Cour se |
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Jurisprudence - DALLOZ Etudiant
Conseil d'Etat Assemblée 16-02-2009 N° 274000 Vu l'ordonnance n° 2009- 104 du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système |
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Cinquième question à lordre du jour - Faits nouveaux - ILO
9 mar 2009 · libéré, une somme forfaitaire compensatoire lui a été versée et il a bénéficié l' abolition du travail forcé ont eu lieu les 25 et 26 février 2009 à Nay Pyi Taw 18 juillet 08 Clos Victime rendue à ses parents 104 17 juillet 08 |
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Bonnes pratiques de fabrication (BPF) - Ministère des Solidarités et
104 19 SUBSTANCES ACTIVES UTILISEES EN ESSAIS CLINIQUES 108 20 production, de contrôle et de libération pour commercialisation par le titulaire de pratiques de fabrication (gestion de la qualité) a été publié en février 2008 13 Détails dans l'article 3 2 et 3 3 de la directive de la Commission 2009/120/ CE |
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