Création en janvier 2002
8 hija 1422 (21 février 2002)
Dahir n° 1-02-02 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002) portant promulgation de la loi n° 36-01 portant création du Fonds Hassan II pour le développement économique |
BULLETIN OFFICIEL
21 fév 2002 · Fonds Hassan II pour le développement économique et social — Création Dahir n° 1-02-02 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002) portant promulgation |
BULLETIN OFFICIEL
18 avr 2002 · 325 création d'une filiale de droit mauritanien Homologation de normes marocaines Décret n° 2-02-28] du 14 moharrem 1423 (29 mars 2002) |
La Lettre Royale adressée le 9 janvier 2002 au Pre m i e r M i n i s t
La Lettre Royale appelle à la création de Centres Régionaux d'Investissement devant fonctionner sous l'autorité des Walis de Régions et être dirigés par des |
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant laction sociale et
30 jui 1975 · En effet la loi du 2 janvier 2002 crée deux instruments de coopération propres au secteur social et médico- social calqués sur ceux qui |
Loi n° 2002-04 du 03 janvier 2002 portant statut du personnel des
3 jan 2002 · Article 30 : Les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité Aucune création d'emploi ne peut |
N° 50306 joumada II 1423 (15-8-2002)
- Le formulaire unique est mis à la disposition des demandeurs aux guichets d'aide à la création d'entreprises relevant des centres régionaux d'investissements |
Quand le début de l'euro ?
Après une décennie de préparations, l'euro a été lancé le 1er janvier 1999: pendant les trois premières années, il a été une monnaie «invisible», utilisée uniquement à des fins comptables et pour les paiements électroniques.
Quand l'euro est apparu en Belgique ?
Les billets et les pièces en euros ont été introduits le 1er janvier 2002, date à laquelle ils ont remplacé, à des taux de conversion fixes, les billets et les pièces libellés en monnaies nationales (franc belge, Deutsche Mark, etc.).
Qui a créé l'euro ?
De nombreux économistes tels que Fred Arditti, Neil Dowling, Wim Duisenberg, Robert Mundell, Tommaso Padoa-Schioppa et Robert Tollison participent à la création de la monnaie commune.
L'appellation « euro » est officiellement adoptée à Madrid, le 16 décembre 1995.- Grâce à la monnaie unique, il est plus facile, moins coûteux et moins risqué de faire des affaires et d'investir dans la zone euro.
En facilitant la comparaison des prix, l'euro encourage les échanges et les investissements de tous types entre les pays.
La Lettre Royale adressée le 9 janvier 2002 au Pre m i e r M i n i s t
La Lettre Royale appelle à la création de Centres Régionaux d'Investissement devant fonctionner sous l'autorité des Walis de Régions et être dirigés par des |
1 Liste des textes de création des Etablissements Publics
Dahir n° 1-02-296 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant promulgation Décret n° 2-88-584 du 24 rejeb 1413 (18 janvier 1993) pris pour |
Etudes de cas :TP1 - EST de Fes
94 date de création les comptes de situation présente les soldes suivants : Le premier janvier 2002 Ms TAZI a apporté un capital de 150000 DH et a |
Loi n° 2002-04 du 03 janvier 2002 portant statut du personnel des
3 jan 2002 · Toute organisation syndicale est tenue d'effectuer dans le mois de sa création le dépôt de ses statuts et la liste des membres de l'organe |
Décret n° 2-02-350 du 6 joumada I 1423 (17 juillet 2002
unique de création d'entreprises Le Premier Ministre Vu la Lettre Royale au Premier ministre en date du 24 chaoual 1422 (9 janvier 2002) relative |
Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine dintérêt
page 1 / 2 17 janvier 2002 Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique du |
Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine dintérêt
page 1 / 2 17 janvier 2002 Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Galerie du Blanc Caillou à Habay-la- |
Evaluation de lexpérience des Centres régionaux dinvestissement
Le Maroc a connu la création de (16) Centres Régionaux de Mohammed VI adressée au Premier Ministre en date 09 janvier 2002 relative à la gestion |
Réforme du licenciement économique et création dune convention
20 oct 2004 · Janvier 2002 : vote de la loi de modernisation sociale qui complique les procédures de licenciement économique sans offrir de véritables |
Masen_textes_de_loi_frpdf
(5 août 1963) portant création de l'Office national de l'électricité Dahir nº 1-02-01 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002) portant promulgation de la loi |
La Lettre Royale adressée le 9 janvier 2002 au Pre m i e r M i n i s t |
La Lettre royale relative à la gestion déconcentrée de l'investissement |
1 Liste des textes de création des Etablissements Publics |
Décret n° 2-02-350 du 6 joumada I 1423 (17 juillet 2002 |
Evaluation de l'expérience des Centres régionaux d'investissement |
Etudes de cas :TP1 - EST de Fes |
Acteurs des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique |
La création de la zone euro : - OECD |
Anesmpdf - entreprisesgouvfr |
Loi n° 2002-04 du 03 janvier 2002 portant statut du personnel des |
Organiser lévaluation dune action de développement dans le Sud
hors série n°2 - Janvier 2002 UN GUIDE POUR LES ONG DU NORD COTA asbl Rue de la Révolution, 7 □ B-1000 Bruxelles □ Belgique |
Pdf Gratuit - Vie publique
28 fév 2020 · organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, loi d'orientation et |
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16 mar 2012 · Activité 7 – De l'action sociale au développement social local Comment la loi du 2 janvier 2002 a-t-elle permis aux usagers des |
Bulletin officiel - Ministère de la Culture
20 fév 2002 · Bulletin Officiel 129 4 Délégation au développement et à l'action territoriale Circulaire n° 2002/001 du 7 janvier 2002 relative aux protocoles |
Guide sur lentretien dappréciation - UNIL
Service du personnel de l'Etat de Vaud, janvier 2002 Graphiste: du plan d' action de la période écoulée, qui correspond au document dans lequel les objectifs |
DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNES - La Mie de Pain
code de l'action sociale et des familles ainsi que la La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale sous-location), et les logements- foyer (résidences |
QUESTIONS ET RI~PONSES SUPPLEMENTAIRES SUR LA - ICAO
QUESTIONS ET RI~PONSES SUPPLEMENTAIRES SUR LA CRI~ATION 28 - 30 janvier 2002 (Rapport SGWI/2), que I'on peut consulter sur le site Web public |
Reh 01p65 - WHO World Health Organization
1 jan 2002 · RELEVE EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE, No 1, 4 JANVIER 2002 3 ation is needed Today, the highest leprosy burden is con- |
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Médecine Tropicale • 2002 • 62 • 1 8 Le relevé des relevés Au 20 janvier 2002, o n d é n o m b rait 42 cas Une va c c i n ation de masse a été entrep ri s e |