decret naturalisation 2020 fevrier
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL Du 4 février 2020
4 févr. 2020 Du 4 février 2020. SOMMAIRE. SERVICE DE LA PREFECTURE. Arrêté ... 1) les décisions en matière de naturalisation ;. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL Du 17 Février
17 févr. 2020 12/02/2020 Modifiant l'arrêté n° 2019/427 en date du 14 février 2019 modifié portant ... 3) les décisions en matière de naturalisation ;. |
Communiqué de presse
8 févr. 2020 Samedi 8 février 2020 un dispositif d'accueil de nuit pour des demandeurs ... mains du préfet Marc Del Grande son décret de naturalisation |
2020-12-30 RAA spécial PCI du 30 décembre 2020
30 déc. 2020 Arrêté PCI n° 2020-154 du 29 décembre 2020 portant modification des emplois de ... Vu le décret n° 2020-99 du 7 février 2020 relatif à ... |
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 août 2020 Arrêté du 4 février 2020 portant maintien dans un grade et un emploi un officier commissionné servant au titre de l'article L. 4132-10 du ... |
Bulletin Officiel du Ministère de lIntérieur
15 avr. 2020 aux décisions de naturalisation de réintégration |
JOURNAL OFFICIEL DE LA DE MAURITANIE
04 février 2020. Décret n°025-2020 fixant les attributions du Ministre du Commerce et du. Tourisme et l'organisation de l'administration centrale de son. |
Objet :
8 juin 2020 Portant dérogation à l'interdiction de naturalisation et ... Vu le décret du Président de la République du 5 février 2020 nommant Stanislas ... |
Février 2020
3 mars 2020 12 décrets de naturalisation dont Soy Briest de Boisset et Gaujac. C'est le maire |
Circulaire mentions validée DACS - 25-08-2020
31 août 2020 |
P:\accueil\pièces jointes 5 février 2020\PJ 17 - CNFwpd
5 fév 2020 · PAR DÉCRET DE NATURALISATION, MANIFESTATION DE VOLONTÉ OU DÉCLARATION DE NATIONALITÉ FRANÇAISE LISTE DES |
Bulletin Officiel du Ministère de lIntérieur
15 avr 2020 · aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, Arrêté du 14 février 2020 conférant un grade d'officier de réserve au titre de |
Dossier de presse du 6 février 2020 - Préfecture de la Haute-Corse
Jeudi 6 février 2020 Le décret portant acquisition de la nationalité française ou un exemplaire original avec avis, au ministère en charge des naturalisations |
Cérémonie de remise des décrets de naturalisation COMMUNIQUE
Tours, le 5 février 2020 Cérémonie de remise des Une cérémonie de remise des décrets de naturalisation avait lieu ce mercredi dans les salons Erignac |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
1er février 6 133 à 164 3 février 7 165 à 188 4 février 8 189 à 212 8 février 9 2020 - — Dépôt d'une proposition de loi de M Porey tendant â permettre |
Journal officiel de la République française - N° 292 du - Vargouvfr
3 déc 2020 · détention, le transport, l'utilisation, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, en date du 24 février 2020 et du 12 octobre 2020, |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL Du 4 février 2020
4 fév 2020 · 04/02/2020 Portant délégation de signature en matière d'exécution budgétaire et comptable le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à 1) les décisions en matière de naturalisation ; |
Journal officiel de la République française - N° 30 du 5 février 2019
5 fév 2019 · Décret no 2019-71 du 4 février 2019 relatif à la revalorisation exceptionnelle de la prime d'activité à Mayotte NOR : SSAA1902728D |
Journal officiel de la République française - N° 18 du 21 janvier 2021
8 fév 2021 · Décret du 19 janvier 2021 rapportant un décret de naturalisation En application de l'article L locaux, publié le 24 février 2020 L'objet de la |